[! 2 dossiers !]-Esclavagisme-theol-(17/11/1456)-[Retraite]

Lors d'un contrôle à la mairie, j'ai remarqué l'offre suivante :

Citation :

Date : 17/11/1456
Destinataire : theol
Titre : Embauche illégale du 17/11/1456

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Francky9741 pour 12 écus en demandant points d'intelligence/de force.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous pouvez reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus.

Cette amende sera prélevée par Frigien, Lieutenant de Police.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.


Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Aspirant Fantasybenji, police de Niort

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Date : 17/11/1456
Destinataire : Francky9741
Titre : Esclavagisme

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par theol le 17/11, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :

Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Aspirant Fantasybenji, police de Niort.

Le contrevenant reconnaît les faits et accepte de payer l'amende. Ci-joint, la lettre qu'il m'a adressé :

Citation :

Expéditeur : Theol Date d'envoi : 2008-11-18 19:59:06
j'accepte de payer les 5 écus d'amende

Le contrevenant accepte de payer l'amende

Courrier envoyé :

Citation :

Date : 19/11/1456
Destinataire : theol
Titre : Embauche illégale du 17/11/1456

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Francky9741 pour 12 écus en demandant 0 points d'intelligence/de force.

Après un échange de courriers, vous faites savoir le 18/11 que vous acceptez de payer l'amende de 5 écus. Voilà comment nous allons procéder :

Dans chez moi/Votre inventaire, vérifiez que vous avez suffisamment d'argent sur vous pour vous acquitter de 12 écus.

Sur Village/Marché/Ventes des joueurs vous trouverez un stère de bois à 12 écus l'unité.

Dans la case à droite de la marchandise, choisissez "1" en quantité. La marchandise et la quantité apparaissent alors dans votre panier. VALIDEZ.
Tant que l'achat n'est pas validé, l'amende n'est pas payée. Pour vérifier votre achat : Chez moi/Vos ordres d'achats et de ventes : la marchandise achetée et le prix apparaissent. Si non, RECOMMENCEZ.

La marchandise apparaîtra dans quelques minutes dans votre inventaire personnel. J'en suis immédiatement notifié.

Ensuite vous remettrez ce stère de bois en vente au prix de 7 écus que je vous rachèterai.

L'amende est alors payée.

ATTENTION : vous avez jusqu'au 22/11 pour payer votre amende. Au delà de cette date, votre dossier sera automatiquement transmis au procureur et vous serez poursuivi devant la cours de justice.

Cordialement,

Nonette, police de Niort

Il n'a pas payé l'amende.Je transmets le dossier.

Courrier envoyé ce jour



Bonsoir

Selon le souhait du Conseil, il est désormais possible de proposer aux personnes en procès pour des délits bénins de purger des peines qui ne soient pas des amendes réelles ou des peines de prison.

Souhaitez vous bénéficier d'un tel aménagement ? ( cela pourra être des role play en Halle, des périodes sous les drapeaux ou à la mine ...ce genre de choses)

Merci de me répondre rapidement afin que le juge ainsi que moi même puissions en tenir compte.

Il va sans dire que sinon, la peine serait plus lourde que l'amende initiale.

Sarmite

Euh, je rêve ou il est policier à Niort ce type ??

Et il ne me répond pas...

Sarmite s'approcha de son lutrin, regarda son dossier et soupira ...

Tiens, un policier ! C'est pas fréquent et je sens que ça ne va pas me plaire.

Accusé Théol, habitant de niort, vous avez contrevenu à l'article II-2 de la coutume du Poitou que j'ai presque honte de vous rappeler.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Alors comme vous n'avez pas payé l'amende, comme vous n'avez même pas réondu à ma proposition de peine alternative, je lance donc ce procès.

vous pouvez bien sur vous faire assister d'un avocat ou de témoins.

Absolument pas membre de la Prévôté, ni Niortaise, ni Poitevine. Si il se fait passer pour tel, je vous en prie mettez le également en accusation pour usurpation d'identité.

Eh bien il a corrigé son état civil .

Puis je faire remarquer que ce ne devrait pas être à la procure de faire ce genre de constatations?
Dieu sait ce qu'il a pu faire à Niort en se faisant passer pour policier ?

Bon, il est en retraite maintenant, bien sur...je pense qu'il est à surveiller ce loustic là.

Citation :

Puis je faire remarquer que ce ne devrait pas être à la procure de faire ce genre de constatations?

Vous le pouvez, je suis même ravi que vous ayez fait cette constatation. Puis-je remarquer que vous n'êtes pas venu me trouver pour confirmer ces faits? J'ajouterai aussi que j'ai cru voir deux procès pour un même fait et pour la même personne au tribunal.

Mais mais mais, c'est ma foi vrai. j'ai rouvert le dossier de ce lapin là .

Faut dire qu'il me semble être un fieffé larron.
Juge Cristof, je propose que nous fermions les 2 dossiers en même temps lorsque le jugement sera rendu.

Prévot, je ne pense pas que je doive user de mon temps, et du votre, à venir vous demander si tous les policiers du Poitou émargent bien chez vous.
L'usurpation de poste par Théol, reste, je l'espère, un cas isolé.

Il est en retraite aussi.

Citation :

Je regroupe les 2 dossiers, donc invalide celui là. Le procès continue sur la faute relevé le 7 janvier 1457, même accusation d'esclavagisme.

Fait le 11 février 1457, à Poitier
Daien, le Juge

Dossier changer d'archives,

Le 30 Mai 1459
Messires, Juge du poitou