[Coupable][Non Respect JDH] Lord_neo (26/07/1457)

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :


Contrevenant :


S'agissant d'une récidive, je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 26/07/1457
Destinataire : Lord_neo
Titre : Non Respect JDH du 26/07/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

S’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 10 écus (50% du salaire reçu). Cette amende sera prélevée par Forcehung, Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

Aucune moralité cet homme-là, ne lachez pas, hein, il faut qu'il paye !

(Je n'en dirai pas plus, mais c'est un vilain monsieur, çui-là !)

Pffff et si c'était le seul !!!

Et en plus il en rajoute !!!!

Sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Lord_neo
Date d'envoi : 2009-07-27 11:23:37
J'en ai marre, je ne paye plus!

Je ne payerai seulement si vous envoyez un message le jour même pour prévenir ou je ne sais quel autre système, pour rappeler la journée spéciale !

Merci a vous d'égayer tout mes Lundi Matin,

£ord_Neo

Vous pouvez l'envoyer au tribunal, ce brigand (car c'en est un sur les routes hors de notre Comté) me fatigue sérieusement !

mouhahaha j'adore !

Se frotte les mains ... bon débarras ^^

Citation :

Expéditeur : Lord_neo
Date d'envoi : 2009-07-27 11:23:37
J'en ai marre, je ne paye plus!

---> Refus de payer.



Le prévost :

Citation :

Vous pouvez l'envoyer au tribunal, ce brigand (car c'en est un sur les routes hors de notre Comté) me fatigue sérieusement !

---> Dossier envoyé chez le prévost.

Bon, on connaît le zèbre. Allez hop, à la procure !


Messire Daien ou Dame Néfé, à vous ! Refus de payer (le reste ne doit pas apparaître, merci )

Citation :

Nous Daien procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Jehan, notre Comte bien aimé, ce 30 juillet 1457 accusons messire Lord_néo pour Cela fait suite au refus du sir en question, de payer l'amende requise automatiquement, pour le non respect de la journée des humbles de La trémouille. La faute a été relevé le 26 juillet 1457, à La trémouille, par le policier Kalimereth.



Rappel du décret de la JDH:


décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 :

« La Journée des humbles »



" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.



Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.



La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).

Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche.







__________________



Daien déclara*:

Nous avons donc une affaire de refus de paiement d'amende suite à un non respect de la JDH trémouilloise. Le fautif, messire Lord_néo, domicilié à LT. Il pourra bien entendu faire appel à un avocat.



Fait à Poitiers le 30 juillet
Daien, le procureur

témoins: la police de LT hiphiphips! Santééééééé!^^

appel de Kalimereth a la barre pour témoigner sur cette banale affaire.

Réquisitoire

Citation :

* Xavix soupira *

Et bien messire Lord_neo... Vous reconnaissez vous même être étourdi, vous reconnaissez vous même que chaque lundi matin avoir l'agréable surprise de payer une amende... Mais vous refusez de payer une symbolique amende de 10 écus pour votre étourderie a répétition ? Et bien sachez messire qu'ici vous êtes au Poitou si vous l'aviez oublié par étourderie aussi, et qu'au Poitou les lois doivent être respectées et le travail fastidieux de la maréchaussée doit être respecté !

Votre honneur, pour avoir refusé de payer la modique amende de 10 écus correspondant à une récidive pour non respect du décret municipal de la Journée des Humbles, pour avoir voulu donner des leçons de méthodes de travail a la police de La Trémouille, pour avoir été agressif envers les policiers, je demande la condamnation de messire Lord_Neo a 50 écus ! Ainsi dimanche prochain il sera un peu moins étourdi et réfléchira deux fois avant de prendre un emploi aux humbles de La Trémouille , aux-quels viennent s'ajouter 10 écus pour frais de justice. Bien entendu, si la raison revenait a messire Lord_neo, je demanderais alors que soit convertit cette peine en 7 jours de travail a la mine pour un demi salaire.

Dites j'aimerais savoir, combien de fois cet homme a-t-il récidivé exactement?

Condamné à une amende de 30 écus

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Neo, vous vous plaignez de payer régulièrement l'amende pour enfreindre la loi... Si vous avez le souvenir de l'amende, vous avez aussi certainement le souvenir de l'infraction; donc par là il n'est pas nécessaire de vous le rappeler chaque semaine.

Mais si vraiment vous ne vous en souvenez plus, alors peut-être une amende de trente écus vous aidera à vous en rappeler. Vous êtes ainsi condamné à payer cette somme.

Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon, le vingt quatre août de l'an 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation
Nous Daien procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Jehan, notre Comte bien aimé, ce 30 juillet 1457 accusons messire Lord_néo pour Cela fait suite au refus du sir en question, de payer l'amende requise automatiquement, pour le non respect de la journée des humbles de La trémouille. La faute a été relevé le 26 juillet 1457, à La trémouille, par le policier Kalimereth.

Rappel du décret de la JDH:
décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 :
« La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d�emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.

La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu�à 50% du montant de l�offre d�embauche.



__________________

*Daien déclara*:
Nous avons donc une affaire de refus de paiement d'amende suite à un non respect de la JDH trémouilloise. Le fautif, messire Lord_néo, domicilié à LT. Il pourra bien entendu faire appel à un avocat.

Fait à Poitiers le 30 juillet 1457
Daien, le procureur

Première plaidoirie de la défense
Je suis un grand étourdit, et toute les semaines j'oublie le programme des humbles, ce qui me vaut chaque Lundi matin l'agréable surprise de payer une amende, à chaque fois multipliée. Il en vient un moment ou je refuse de payer l'amende. Vous aimeriez que tout vos début de semaines prennent sans cesse un goût amer ?

Pour moi, c'est un abus.
C'est pour ça que je refuse en effet, de payer, et je demande qu'on adresse aux citoyens un messages de rappel, le dimanche matin.

£ord_Neo

Réquisitoire de l'accusation
* Xavix soupira *

Et bien messire Lord_neo... Vous reconnaissez vous même être étourdi, vous reconnaissez vous même que chaque lundi matin avoir l'agréable surprise de payer une amende... Mais vous refusez de payer une symbolique amende de 10 écus pour votre étourderie a répétition ? Et bien sachez messire qu'ici vous êtes au Poitou si vous l'aviez oublié par étourderie aussi, et qu'au Poitou les lois doivent être respectées et le travail fastidieux de la maréchaussée doit être respecté !

Votre honneur, pour avoir refusé de payer la modique amende de 10 écus correspondant à une récidive pour non respect du décret municipal de la Journée des Humbles, pour avoir voulu donner des leçons de méthodes de travail a la police de La Trémouille, pour avoir été agressif envers les policiers, je demande la condamnation de messire Lord_Neo a 50 écus ! Ainsi dimanche prochain il sera un peu moins étourdi et réfléchira deux fois avant de prendre un emploi aux humbles de La Trémouille , aux-quels viennent s'ajouter 10 écus pour frais de justice. Bien entendu, si la raison revenait a messire Lord_neo, je demanderais alors que soit convertit cette peine en 7 jours de travail a la mine pour un demi salaire.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kalimereth à la barre
Voici son témoignage :
Kali arriva à la barre et salua la cour avant de donner son témoignage.

Le dimanche 26 juillet, le Sieur Lord_neo a accepté une embauche alors que par le décret de la Journée des Humbles, il n�y avait pas droit, étant lui-même artisan. Je lui ai donc envoyé un courrier lui signifiant son infraction, qui par ailleurs était une récidive. Il m�a répondu le lendemain en m�informant de son refus de payer, le dossier fut donc remis à la justice comme il se doit.