[verdict] [esclavagime ] Wonder2327 (26/03/1457 )[TIG]

Citation :

Bonjour,

Ce jour, vous avez embauché Tsuky pour un salaire de 14 écus vous rendant ainsi coupable d'esclavagisme.
Vous êtes donc redevable d'une amende de 3 écus (salaire légal-salaire pratiqué + 2 écus soit 3 écus).
Le sergent xedar vous contactera afin que vous puissiez vous acquittez de l'amende.
Sans réponse de votre part ou paiement de l'amende, le sergent xedar transmettre votre dossier au Procureur qui instruira un procès à votre encontre pour esclavagisme.
Loulouu
sergent de la Police de La Rochelle

Citation :

Bonjour,relance

vous avez embauché Tsuky pour un salaire de 14 écus vous rendant ainsi coupable d'esclavagisme.
Vous êtes donc redevable d'une amende de 3 écus (salaire légal-salaire pratiqué + 2 écus soit 3 écus).
Le sergent xedar vous contactera afin que vous puissiez vous acquittez de l'amende.
Sans réponse de votre part ou paiement de l'amende, le sergent xedar transmettre votre dossier au Procureur qui instruira un procès à votre encontre pour esclavagisme.
Loulouu
sergent de la Police de La Rochelle

chez monsieur le prévot.

Identité de l'accusé :

Citation :

Informations sur Wonder2327

Né(e) le 23 Août 2008

Wonder2327 fête son anniversaire le 23 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 2
Points de réputation : 61
Argent : 83

Wonder2327 est boulanger.
Wonder2327 possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 02 Avril 2009 à 22h33

A vous messire procureur

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce jour du 5 Avril 1457, accusons:
Wonder2327, sujet Poitevin, du délit d'esclavagisme pour avoir, le 26 Mars 1457, embauché Tsuky pour 14 écus, contrevenant au décret sur le salaire minimum au Poitou du 25 février 14557

Rappel du décret:
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Rappel de la Coutume Poitevine
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

L'accusé peut faire appel à un avocat, à ses frais, si il le désire.

L'accusé fait amende honorable et semble accepter une peine donc autan en profiter pour lui en donner une alternative....

je vois cela rapidement avec lui

Citation :

messires,

vous êtes actuellement en procès et votre attitude semble prouver de votre bonne foi.
Aristote dans sa grande clairvoyance nous enseigne le pardon aussi, plutôt que vous infliger une amende de 15 écus comme l'avait suggéré mon prédécesseur, accepteriez vous une peine alternative moins onéreuse et donc plus juste à mon sens aux vues des circonstances que je qualifierais d'atténuantes...

messires kiriell de la rose noire
procureur du Poitou
le 8 avril 1457

Citation :

Expéditeur : Wonder2327
Date d'envoi : 2009-04-09 16:27:31
je serais tres heureux de cette derniere propositions je vous en remercie grandement et je vous promet de faire tres attention a l avenir .

mes salutations les plus sinceres

wonder2327

Répondre

que pensez vous votre honneur d'une peine alternative dans nos mines par exemple de trois jours au lieu des 15 écus perdus...

je vous laisse décider de cela et vous confie le dossier de l'accusé.
voir pour la peine avec notre maréchaussée si vous décider qu'elle soit alternative.

Courrier envoyé à l'accusé pour lui proposer deux jours de TIG.
Dès que j'ai sa réponse, je transmets à la prévôté pour le prélèvement de la moitié du salaire.

Citation :

cher Davor,

ce dernier jugement me convient tres bien en vous remerciant encore.

mes plus sinceres salutations

wonder2327

Xavix, à vous de jouer, 2 jours de TIG avec perception de la moitié du salaire

ok pris en charge votre honneur.

la PA a été faite

verdict a prononcé

merci

Citation :

Wonder2327, a la demande du procureur Kiriell, vous avez effectué, sous le contrôle du prévôt Xavix, deux jours de travail d'intérêt générale.

Nous estimons donc que le préjudice est réparé et au nom de sa Trés estimée Grandeur Olivyaa, nous vous relaxons. Nous ne nous montrerons pas aussi clement en cas de recidive.

Poitiers le 10 mai 1457.