[Coupable] [PI] Isatan 23/04/1457

>>Rapport du chef maréchal
>>Douane de Saintes

Deuxième dossier de PI !

Armée d'une épée et d'un bouclier.
Courrier reglementaire envoyé

Il est à La Rochelle.

Arrivé à Thouars! 26/04/1457

Courrier envoyé

Armé d'un épée et d'un bouclier

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt des maréchaux, Messire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Theudrik en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières.
Une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès.
Sans cela, le brigand pourrait repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,

Sexybabyphat, Sous Lieutenant,
Police de Thouars.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

ca commence a bien faire ces angevins qui ignorent les lois !

hop en procès

Citation :

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, ce 26 avril 1457 accusons dame isatan, citoyenne de Saumur en Anjou de trouble à l'ordre public pour présence illégale en Poitou.
----------------------
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-----------------------
Votre honneur, le 23 avril, le lieutenant de Saintes recensait la dame en son village et lui envoyait courrier règlementaire lui signifiant sa présence illégale. le 24 elle reçoit le même à son entrée à la Rochelle et ce jour, elle se trouve à Thouars toujours sans autorisation de circuler puisqu'elle n'a pas pris la peine de répondre à nos douaniers armée d'une épée et protégée d'un bouclier !
l'accusée pourra se faire assister d'un avocat à ses frais.

Citation :

Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Isatan

Citation :

L'accusation a appelé Lambert25 à la barre

L'accusation a appelé Sexybabyphat à la barre

Expéditeur : Isatan de Castus d'Onanie
Date d'envoi : 2009-04-27 00:58:18

Citation :

Bonsoir ,
la lance a été détruite !
par contre je vous le dis de suite je vais devoir quand même quitter le poitou
j'y reviendrai tout de suite après pour assister à mon procès , mais je tenais à vous prévenir !
cordialement

Isatan

Citation :

Dame Isatan, je doute fort qu'un seul Anjevin ne soit encore au courant de la fermeture des frontières en Poitou ! De plus, comme vous l'avez dit vous même, nos douaniers ont pris la peine de vous écrire et c'est aujourd'hui, ici lieu, quatre jour après votre entrée en territoire Poitevin alors que vous aviez deux jours pour en ressortir ou régulariser votre situation que vous vous décidez à nous répondre enfin !
La police et la justice ont autre chose à faire de mieux que d'attendre vos aller et venues et donc je requiers à l'encontre de l'accusé votre honneur une peine de 1 jour d'emprisonnement ainsi que 60 écus d'amende.
l'accusée pourra se faire assister d'un avocat à ses frais.

Citation :

Expéditeur : Isatan de Castus d'Onanie
Date d'envoi : 2009-05-03 13:50:08
Bonjour Messire ,
étant en procès avec votre duché , je dois revenir pour assister à mon procès ...
Serait -il possible de m'accorder un LP afin de pouvoir m'y rendre sans avoir un autre procès ....
Je m'y rend avec mon avocate Victoire Loo Oriane .
Un LP pour nous 2 serait plus adéquat !

Isatan

Citation :

Bonsoir,

Je vous joins les divers témoignages de votre procès. Toutes les étapes sont achevées et ne reste plus que le verdict du juge. Votre présence n'est donc pas utile a priori et n'apporterait rien de plus au procès. Je vous propose de demander au Juge de vous transmettre le jugement une fois prononcé, ceci vous évitera ainsi un voyage inutile a vous et votre amie.

Vous en souhaitant bonne réception,

Cordialement

Xavix
Prévot des maréchaux



Acte d'accusation :
-------------------
Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, ce 26 avril 1457 accusons dame isatan, citoyenne de Saumur en Anjou de trouble à l'ordre public pour présence illégale en Poitou.
----------------------
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-----------------------
Votre honneur, le 23 avril, le lieutenant de Saintes recensait la dame en son village et lui envoyait courrier règlementaire lui signifiant sa présence illégale. le 24 elle reçoit le même à son entrée à la Rochelle et ce jour, elle se trouve à Thouars toujours sans autorisation de circuler puisqu'elle n'a pas pris la peine de répondre à nos douaniers armée d'une épée et protégée d'un bouclier !
l'accusée pourra se faire assister d'un avocat à ses frais.



Première plaidoirie de la défense :
-----------------------------------
Messire ,
j'avoue que j'ai voyagé en lance et que je n'ai pas répondu aux missives des douaniers !
Mais voyez vous je viens de Guyenne , où comme vous le savez surement les troubles sont nombreux !
J'ai échappé à une mort certaine et avant celà j'ai fuit la Gascogne qui connaissait également une guerre civile !
près tout ça ma seule hate était de rentrer au plus vite chez moi !
D'ailleurs je vais devoir partir pour rentrer chez moi ,mais je reviendrais tout de suite après pour assister à mon procès .



La défense a appelé Pano à la barre :
-------------------------------------
Bonjour votre honneur,
J'ai rencontré dame Isatan hier soir et je lui ai promis de temoigner en sa faveur si elle se decidait à briser sa lance et de se mettre à disposition de la justice Poitevine.
Chose qu'elle a accepté de faire pour prouver sa bonne foi.
Je pense que cette dame est effectivement coupable, mais en ecoutant son recit j'ai été un peu attendrit par toute les mesaventures qu'elle et son groupe on du traverser pour rejoindre l'anjou.
Alors j'apporte mon temoignage pour solliciter l'indulgence du tribunal envers l'accusée.
Une peine d'interet generale serait peut être plus adapté et surement beaucoup plus pedagogique.
Néammoins je ne peux cautionner ce que dit Holaf nos douaniers font tres bien leur boulot et tout deux etaient parfaitement au courant des lois en vigueur dans notre beau comté.
Je me tiens à disposition du tribunal si vous avez encore besoin de moi.



La défense a appelé Holaf à la barre :
--------------------------------------
Holaf entra au tribunal et alla à la barre.

je me presente. Holaf de Penthièvre.
j'ai voyagé avec Dame Isatan et j'affirme ses dires nous avons traversés deux duchés en guerre et cela fait bientôt deux mois que nous sommes sur les routes et notre hate à rentrer était vraiment pressente ....
hors en ce qui concerne vos douaniers ...
ils nous ont écrit certe mais sans nous informer qu'il fallait un laissez passer ...
et sans nous prévenir que nous risquions d'etre poursuivis ...



L'accusation a appelé Lambert25 à la barre :
--------------------------------------------
**Lambert se leva quand son nom résonna dans le tribunal**

Messieurs les jurés,
Votre Honneur,

Les procès pour présences illégales sont ceux pour lesquels je pense prendre le pluys parti. Il arrive souvent que la plupart des voyageurs ne soient pas au courant de la fermeture des frontières, mais toutes fois, ils ont toujours le temps de se régulariser entre la récéption du courrier, et le procès.
La première fois, pardonnons-les!
Mais la seconde fois, après plusieurs dossiers, de présence illégale, de lance illégale, de tentative de régularisation par d'autres personnes, je ne pense pas que cela soit encore excusable...
Surtout que Dame Isatan est repartie en Guyenne, avant de revenir sur nos terres: n'était-elle pas au courant?
Je le redis, la première fois, les voyageurs sont à escuser. Nous faisons tout pour les aider, mais la seconde fois, quand l'accusée ne répond pas aux courriers, quand l'accusée est défendue par des Poitevins qui croient bien faire (cela est tout à leur honneur!), il n'y plus qu'une décision à prendre.

Messieurs les jurés,
Votre honneur....



L'accusation a appelé Sexybabyphat à la barre :
-----------------------------------------------
Sexybabyphat entra au tribunal et salua le juge , le prévot, et le procureur, alla à la barre.

Votre honneur, j'ai vu la dame à Thouars aujourd'hui en faisant mon rapport de douane et je lui si envoyé le courrier réglementaire. D'après ce que j'ai vu cette dame est arrivée à Saintes le 23 avril 1457 sans demander de laissez-passer, ensuite le lendemain est allée à La Rochelle toujours sans LP puis aujourd'hui chez-nous sans LP et sans réponse au courrier que je lui ai envoyé.

A vous de juger votre honneur.. Sexybabyphat sortit ayant la satisfaction du devoir accompli.



Réquisitoire de l'accusation :
------------------------------
Dame Isatan, je doute fort qu'un seul Anjevin ne soit encore au courant de la fermeture des frontières en Poitou ! De plus, comme vous l'avez dit vous même, nos douaniers ont pris la peine de vous écrire et c'est aujourd'hui, ici lieu, quatre jour après votre entrée en territoire Poitevin alors que vous aviez deux jours pour en ressortir ou régulariser votre situation que vous vous décidez à nous répondre enfin !
La police et la justice ont autre chose à faire de mieux que d'attendre vos aller et venues et donc je requiers à l'encontre de l'accusé votre honneur une peine de 1 jour d'emprisonnement ainsi que 60 écus d'amende.
l'accusée pourra se faire assister d'un avocat à ses frais.



Dernière plaidoirie de la défense :
-----------------------------------
60 écus !!!
Ah nan , mais j'suis pas riche moi !
De plus la lance a été détruite , pis bon sortir en 2 jours du Poitou faut le faire quand on doit le traverser , désolée j'ai pas un cheval volant ..
En plus Fransdunord devait écrire pour moi concernant ces missives mais bon apparemment on ne vous a pas fait parvenir ce papier ou alors il ne l'a pas écrit !
Biensur que je reconnais que vos douaniers m'ont écrit , vous m'accusez déjà limite d'être Angevine comme si c'était une tare manquerait plus que vous me traitiez de menteuse !
Quand à ce que je sais ou ne sait pas concernant nos deux duchés , désolée mais y'a déjà bien longtemps que je suis en voyage ..
Alors accusez moi de toute façon le jugement est déjà rendu même si vous me faites une parodie de jugement !!


Le juge va rendre son verdict
*****************************

Votre honneur, je vous serais donc reconnaissant de lui transmettre par courrier son jugement une fois rendu.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Grande gueule, jouant la victimisation et l'irrespect... définitivement une signature*

Madame, vous êtes entré illégalement dans ce comté dont la fermeture est notoire, surtout en Anjou, puisque nous sommes en trève.

Certes vous ne pouvez traverser le comté en deux jours. Mais vous pouvez en revanche faire demi tour et en ressortir aussi vite que vous y êtes entré. Ce que vous n'avez pas fait.

Vous auriez pu aussi témoigner du respect aux douaniers (dont vous avouez avoir reçu les lettres) et demander un laissez passer.

Bref, vous avez afficher votre mépris de notre comté en violant ses frontières et en négligeant les représentants de l'autorité comtale.

Sachez madame que le Poitou est un État souverain, pas un raccourci entre la Guyenne et l'Anjou.

Afin que vous le reteniez je vous condamne à 60 ecus d'amende.

N'étant pas solvable (3ecus), je commue l'amende, au nom de sa Grandeur Olivyaa, comtesse du Poitou, en 1 jour de prison.

Poitiers le 12 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu.