[COOP Armagnac] [verdict] [brigandage] Feerya (barvo)

Citation :

Nous Kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, en ce 19 avril 1457 accusons dame feerya de trouble à l'ordre public pour brigandage au nom de sa grandeur Antoineleroy, comte du comté d'Armagnac et de Comminges dans le cadre d'une coopération judiciaire.
Je vous fait donc lecture du courrier adressé par mon homologue messires Archibaldane d'Ambroise d'Al Aquim
Procureur d'Armagnac et de Comminges.
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Honorable Juge...

En ce 19ème jour du mois d'avril de l'an de grasce 1457, nous requérons par la présente missive votre concours, au nom de la coopération judiciaire, afin d'intenter procès à l'encontre de dame feerya, pour brigandage (TAOP), qui se trouve actuellement en votre belle Province.

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=feerya

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés, nous devons dire ses droits à l'accusé, et les loys qu'il a enfreintes.


Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, et Dame Smartfluid.

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.

La dame a en effet brigandé dans la nuit du 12 mars dernier, avec deux de ses comparses un pauvre voyageur, sieur Barvo, et lui a dérobé ce qui suit :
Préjudice subi 4 écus + 1 viande

Vous trouverez ci-joint le preuve de ce larcin.

Preuve :
https://i.servimg.com/u/f85/12/45/16/78/barvo10.gif

Nous vous serions donc reconnaissants, au nom de l'amitié qui unit nos deux Comtés, de bien vouloir la mettre hors d'état de nuire.
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Kiriell remit le pli à son honneur.

Citation :

vous avez déclenché un procès contre feerya

Citation :

dame feerya,

dans le cadre d'une coopération judiciaire avec l'Armagnac et Comminges, vous avez été mise en accusation pour brigandage.

veuillez donc prendre le temps de vous rendre au tribunal pour vous y expliquer.

kiriell de la rose noire
procureur du Poitou

Citation :

et bien cher collègue, il me faudrait à présent rendre le dernier réquisitoire concernant l'affaire feerya.
voici donc la plaidoirie de la défense :

Première plaidoirie de la défense

Mesdames, Messieurs,
je dois dire que pour un deuxieme proces en un seul jour, les deux motifs sont les memes.
N'y aurait il pas une erreur?
Je n'ai aucun souvenir d'avoir brigandé pendant des jours et des jours dans votre tres cher comté.
Si je n'ai pas daigné me presenter c'etait bien entendu par manque de temps...mais voila que certaines mauvaises langues me voient deja partie à la chasse pour brigander, mais non messire, je suis bloqué dans votre cher comté pour un long moment alors je vais le redire, entre dormir sous les ponts ou en prison je prefere encore la prison.
Pour l'amende, je me demande combien j'ai pu prendre a ce messir pour avoir une si lourde amende. Cela dit, comme vous le dites si bien et je ne sais comment d'ailleurs, j'ai sur moi assez d'argent pour lui donner 100 ecus. Mais, une derniere question, comment faites vous pour connaitre le montant que detiennent les bourses des personnes sans aller voir de vous meme? Hors je n'ai pas souvenir d'avoir vu quelqu'un regarder dans ma bourse.

merci donc de me transmettre le dernier réquisitoire ainsi tant qu'à y être, le verdict de votre juge afin que nous puissions clore ce dossier.

cordialement
kiriell de la rose noire

héhé s'il veut jouer... répond lui que la prévoté a eu le plaisir de l'interpeller pour le conduire au tribunal ! et qu'a ce moment la, le policier fouille l'accusé afin qu'il ne tente pas de se suicider derrière les barreaux ou qu'il ne tente pas d'assassiner le procureur

Là par contre il faut que je me relise mais je crois qu'il s'agit bien d'une erreur sur le coup de ma part...

je vais revoir cela à tête reposée !

Il pourrat rétorquer que il est compliquer de faire tenir 100 écus sur soit..

Citation :

Kiriell, procureur du Poitou revint à la barre enfin afin d'y rendre réquisitoire au nom de son homologue du Comté d'Armagnac et de Comminges.
Comme nous l'aurons constaté dans cette affaire, le larcin n'est pas des plus important mais tout simplement car le pauvre sieur barvo ne disposait pas grand chose sur lui, fait du pur hasard.
La dame s'amuse avec ses amis à piller les passants oui vous avez bien entendu, ce n'est qu'un jeu pour ce groupe que d'abuser les passants et contrevenir ainsi aux lois en vigueur en tout le royaume de notre bon roi Levan III de Normandie.
Pour cette affaire, sont demandés 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 125 écus, 25 pour remboursement du larcin et 100 d'amende et frais de dossiers, recherches et entretien des volières

kiriell de la Rose Noire a écrit:

Là par contre il faut que je me relise mais je crois qu'il s'agit bien d'une erreur sur le coup de ma part...

je vais revoir cela à tête reposée !

Je m'y suis enfin retrouvé ^^

point d'erreur de ma part, il s'agit bien là de deux demandes distinctes de la part de l'Armagnac et de Comminges pour deux victimes différentes donc !

J'ai donc requis en tout pour les deux affaires comprises 10 jours de prison ce qui est le maximum possible...

ensuite pour l'amende cela fait en tout 250 écus soit la moitié de ses avoirs à ce jour environ.

reste donc encore une affaire pour nous et une à laquelle nous n'avons jamais obtenu réponse. enfin bref, elle se souviendra je pense de son passage en Poitou puisqu'elle a été poutré d'où son arrivée chez nous rattrapée par la justice et mise en accusation durant ces 45 jours d'immobilisation !!

https://2img.net/r/ihimizer/img15/4948/provisoire.jpg

héhé j'espère qu'on va tenter l'amende comtale ^^ elle a les moyens, elle peut pas fuire... tout bon !