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 [Relaxée][Brigandage]Feerya(19/04/1457)[coop Armagnac]

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AuteurMessage
Faooeit de Surgères
Poitevin Pure Souche
Faooeit de Surgères

Nombre de messages : 442
Date d'inscription : 30/03/2006

[Relaxée][Brigandage]Feerya(19/04/1457)[coop Armagnac] Empty
MessageSujet: [Relaxée][Brigandage]Feerya(19/04/1457)[coop Armagnac]   [Relaxée][Brigandage]Feerya(19/04/1457)[coop Armagnac] EmptyJeu 3 Sep 2009 - 11:37

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Mon verdict sera simple. Notre comté n'étant pas lié avec celui de l'Armagnac et Comminges dans le domaine juridique, je ne poursuivrai pas les marauds ayant sévi chez eux mais pas au Poitou.

C'est pourquoi je prononce la relaxe contre la dame Feerya

Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon, le premier septembre de l'an 1457.


Acte d'accusation
Nous Kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, en ce 19 avril 1457 accusons dame feerya de trouble à l'ordre public pour brigandage au nom de sa grandeur Antoineleroy, comte du comté d'Armagnac et de Comminges dans le cadre d'une coopération judiciaire.
Je vous fait donc lecture du courrier adressé par mon homologue messires Archibaldane d'Ambroise d'Al Aquim
Procureur d'Armagnac et de Comminges.
----------------------
Honorable Juge...

En ce 19ème jour du mois d'avril de l'an de grasce 1457, nous requérons par la présente missive votre concours, au nom de la coopération judiciaire, afin d'intenter procès à l'encontre de dame feerya, pour brigandage (TAOP), qui se trouve actuellement en votre belle Province.

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=feerya

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés, nous devons dire ses droits à l'accusé, et les loys qu'il a enfreintes.


Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, et Dame Smartfluid.

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.

La dame a en effet brigandé dans la nuit du 12 mars dernier, avec deux de ses comparses un pauvre voyageur, sieur Barvo, et lui a dérobé ce qui suit :
Préjudice subi 4 écus + 1 viande

Vous trouverez ci-joint le preuve de ce larcin.

Preuve :
https://i.servimg.com/u/f85/12/45/16/78/barvo10.gif

Nous vous serions donc reconnaissants, au nom de l'amitié qui unit nos deux Comtés, de bien vouloir la mettre hors d'état de nuire.
-----------------
Kiriell remit le pli à son honneur.

Première plaidoirie de la défense
Mesdames, Messieurs,
Je me dois d'abord de saluer la quantité de droits que je puisse avoir...
Comment vous expliquer les fait...Ne sachant meme plus ce qui a pu étre volé à vrai dire.
Ce jour où il y a eu quelques désagréments, je pense bien avoir été en vadrouille avec mes deux camarades de chasse. Nous nous sommes alors un peu amusé...oui, nous avons vu quelqu'un et nous lui avons pris quelques ecus...Je ne peux pas dire que nous ayons tué quelqu'un puisque ce messire a semble-t-il, eu assez de force pour venir deposer plainte. Je n'ai pas croisé cette personne en taverne y étant rarement moi meme, comprenez que les affaires m'appellent plus que les chopes de bières.
Je n'ai aucune envie de prendre un avocat, etant immobilisée ici pour encore 38 jours, 2 ou 20 jours de prison me sont bien egal puisqu'on m'a privé de ma liberté. J'ai bien le choix entre dormir sous les ponts et dormir en prison, je crois encore que la prison est bien plus confortable meme si c'est un peu humide.
Ne prenez pas ma plaidoirie pour de l'insolence, ça n'en n'ai point, je vous expose juste les faits...
Merci de m'avoir ecouté.

Réquisitoire de l'accusation
Kiriell, procureur du Poitou revint à la barre enfin afin d'y rendre réquisitoire au nom de son homologue du Comté d'Armagnac et de Comminges.
Comme nous l'aurons constaté dans cette affaire, le larcin n'est pas des plus important mais tout simplement car le pauvre sieur barvo ne disposait pas grand chose sur lui, fait du pur hasard.
La dame s'amuse avec ses amis à piller les passants oui vous avez bien entendu, ce n'est qu'un jeu pour ce groupe que d'abuser les passants et contrevenir ainsi aux lois en vigueur en tout le royaume de notre bon roi Levan III de Normandie.
Pour cette affaire, sont demandés 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 125 écus, 25 pour remboursement du larcin et 100 d'amende et frais de dossiers, recherches et entretien des volières.

Dernière plaidoirie de la défense
Les frais de dossier sont bien chers chez vous.
Cela dit, ça m'est un peu egal, oui vous avez bien entendu. *Feerya sourit a son homologue*
Je n'ai aucunement peur de la prison j'y suis habituée mon cher sieur...
Et cela ne m'empechera pas de repartir ensuite à la "chasse".
Sur ceux...
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