[Classé]01/06/1454 - Frankenbaum - Esclavagisme & Récidi

- Lieu: Thouars, Poitou
- Date: 29/05/1454 & 31/05/1454
- Suspects: Frankenbaum
- Infraction: Vente de sacs de blé à 17 écus
- Agent chargé de l'enquête: Baillant
- Détails et preuves:

Les faits sont les suivants :
« 29/05 21:43 : Frankenbaum embauche Jinki pour 12,00 écus»
&
« 31/05 13:43 : Frankenbaum embauche Jacnard pour 12,00 écus »

Preuves :



J’ai alors envoyé deux missives, en tout, à sieur Frankenbaum :
-La première fois pour l’informer de la loi sur les Offre d’emplois, et par conséquent qu’il devait payer une amende de 8 écus...
Je lui est expliqué qu’il s’acquitterai de son amende en rachetant la stère de bois que je revendais à 12,30 écus (Stère de bois achetée à 4.30 écus…)

-La seconde fois, je lui ai rappelé qu’il devait racheter la stère de bois pour payer son amende, et le Sergent Tof m’a prévenu de la récidive du coupable…je lui est donc proposé une deuxième amende au même prix que la première, c'est-à-dire 8 écus,dont il s’acquitterai en achetant une deuxième stère de bois à 12.30 écus…(Je lui ai proposé ceci afin d’éviter de le mettre devant un procès tout de suite,en pensant qu'il devait être nouveau niveau 1)

Je lui avais donné un délai de 48 heures pour payer ses amendes dont il devait s’acquitter le 1er Juin 1454 à 19h00 maximum

Il n’a répondu à aucune de mes missives à ce sujet et ne m’a racheter aucune stère pour payer son amende…

Voici la preuve :


Je lui est pourtant expliqué dans toute mes missives que s’il ne rachetait pas ces stères un procès serai lancé contre lui…

Citation :

Sieur' Frankenbaum:

Vous êtes accusé d’esclavagisme :

Les faits sont les suivants :
"29/05 21:43 : Frankenbaum embauche Jinki pour 12,00 écus "

Le sergent Tof vous à peut être déjà prévenu mais je tiens quand même à vous rappeler que selon la loi Poitevine :

Article 7 : Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus.

En conséquence de quoi vous êtes condamné à payer une amende de 8 écus... qui a été calculée de la façon suivante :
L'individu x embauche l'individu y à 12 écus. Or la Loi impose un salaire minimum de 16 écus.
x devra donc se soumettre à un amendage immédiat sur le mode:
(Salaire minimal autorisé-salaire illégal)X2 = Montant de l'amende immédiate.
Ici: (16-12)x2 = 4x2 = 8 soit 8 écus d'amende
De la même façon, le lieutenant de police vendra une stère de bois (ou un autre objet qu’il aura choisit) à x au prix d'achat majoré du montant de l'amende.
(prix d'achat de la marchandise + montant de l'amende) = prix de vente du produit support de l'amende.

Pour payer votre amende, je vendrai une stère de bois à : 4.30 + 8 = 12.30 écus... Vous devrez acheter cette stère de bois afin de payer votre amende...Je vous laisse 48 heures pour acheter cette stère de bois...

Inutile de vous préciser qu'en cas de refus de payement je me devrai de monter un dossier contre vous en vue d'un procès, où vous risquerez une amende plus importante, des travaux généraux, et une peine de prison...

Selon la loi en vigueur : En cas de refus du paiement de l'amende immédiate par le prévenu, un dossier est monté en vu d'un procès et déposé dans le bureau du Procureur.

Cordialement

Le lieutenant de Police de Thouars

Baillant

Je lui ai renvoyé une missive de ce type la seconde fois en y ajoutant un rappel comme quoi il devait payer sa première amende

Mais comme je l’ai déjà dit il ne m’a jamais répondu…

Je demande donc qu’un procès soit entamé à l’encontre de sieur Frankenbaum, résidant à Thouars, pour non respect de la loi sur les offres d’emplois et par conséquent coupable d’esclavagisme et de récidive…

Je remercie M. le Procureur de bien vouloir traiter cette affaire…

Voici un complément d'enquête:



Ceci montre qu'il a au moin de quoi payer une des deux amendes... et dans le pire des cas rien ne l'empeche de me prévenir qu'il n'a pas beaucoup d'argent...

Je m'en remet à votre avis Mme. le Procureur...

Réessayez d'envoyer un courrier, en arguant qu'il pourra bénéficier de paiements d'amende graduel , mais qu'on a besoin de sa coopération , au moins une réponse sous 48 heures , faute de quoi le procès sera lancé.

Voila je viens d'envoyer une missive... La voici :

Citation :

Je vous écris pour vous rappeler que vous avez deux amendes de 8 écus à payer...

Sur décision de madame le Procureur je vous réinvite à payer vos deux amendes....

Suite à l'analyse de vos économies le procureur a décidé de vous offrir la possibilitée de payer vos amendes en plusieurs fois de façon graduel...

Merci de me faire savoir votre réponse au sujet de l'option qui vous est proposéedans les prochaine 48 heures...

Après quoi un procès sera lancé contre vous pour esclavagisme...

Cordialement

Baillant, Lieutenant de Police de Thouars...

Voila comme vous me l'aviez demandez Mme le Procureur le délais de 48h pour attendre une réponse de l'accusé est passé et aucune réponse m'a été donnée...

Vous pouvez donc lancer le procès...

procès lancé

J'ai une question (et oui encore une ) :

Combien faut il de temps avant que le juge décide de rendre un jugement si l'accusé ne daigne pas répondre, et ne plaide pas??

Normalement l'accusé à deux jour pour se présenter.

humm... alors le mien devrai être jugé ca fait une semaine que le procès est lancé et il n'a pas déposé sa première plaidoirie... C'est pas que je sois pressé de le voir jugé mais ça m'énerve au plus au point quand je vois cette même personne m'acheter mes marchandises au marché, et qui en même temps se refuse à aller déposer sa plaidirie

Je trouve que c'est ce moquer de la justice et du rspect des lois que d'agir comme cela...

je vais demander à falde le juger quand même

Merci Wilhem

Frankenbaum est mort... affaire classée...