[classé]06/06/1454 - Bouba - Esclavagisme

- Lieu: Thouars, Poitou
- Date: 22/05/1454
- Suspects: Bouba
- Infraction: Esclavagisme
- Agent chargé de l'enquête: Baillant
- Détails et preuves:

Les faits sont les suivants :
« 04/06 18:03 : Bouba embauche Bygou pour 12,00 écus»

Preuves :


J’ai alors envoyé plusieurs missives à sieur Bouba l’informant de la loi sur le salaire minimal fixé par le Poitou et donc de l’amende de 8 écus ((16-12)*2) qu’il devait payer

Je lui est expliqué qu’il s’acquitterai de son amende en rachetant une stère de bois que je mettrai en vente à 12.30 écus (4.30+ …

Je lui avais donné un délai de 48 heures pour payer son amende, délais que j’aurai rallongé si il était en besoin d’argent ou s’il avait pris la peine de répondre à une de mes missives me donnant une raison pour ne pas pouvoir payer cette amende…

La preuve ci-dessous :


Je lui est pourtant expliqué dans toutes mes missives que s’il ne rachetait pas la stère de bois un procès serai lancé contre lui… Mais comme je l’ai déjà dit il ne m’a jamais répondu…

Voici les missives envoyées :
Première missive :

Citation :

Sieur' Bouba:

Vous êtes accusé d’esclavagisme :

Les faits sont les suivants :
"04/06 18:03 : Bouba embauche Bygou pour 12,00 écus "

Le sergent Tof vous à peut être déjà prévenu mais je tiens quand même à vous rappeler que selon la loi Poitevine :

Article 7 : Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus.

En conséquence de quoi vous êtes condamné à payer une amende de 8 écus... qui a été calculée de la façon suivante :
L'individu x embauche l'individu y à 12 écus. Or la Loi impose un salaire minimum de 16 écus.
x devra donc se soumettre à un amendage immédiat sur le mode:
(Salaire minimal autorisé-salaire illégal)X2 = Montant de l'amende immédiate.
Ici: (16-12)x2 = 4x2 = 8 soit 8 écus d'amende
De la même façon, le lieutenant de police vendra une stère de bois (ou un autre objet qu’il aura choisit) à x au prix d'achat majoré du montant de l'amende.
(prix d'achat de la marchandise + montant de l'amende) = prix de vente du produit support de l'amende.

Pour payer votre amende, je vendrai une stère de bois à : 4.30 + 8 = 12.30 écus... Vous devrez acheter cette stère de bois afin de payer votre amende...Je vous laisse 48 heures pour acheter cette stère de bois...

Inutile de vous préciser qu'en cas de refus de payement je me devrai de monter un dossier contre vous en vue d'un procès, où vous risquerez une amende plus importante, des travaux généraux, et une peine de prison...

Selon la loi en vigueur : En cas de refus du paiement de l'amende immédiate par le prévenu, un dossier est monté en vu d'un procès et déposé dans le bureau du Procureur.

Cordialement

Le lieutenant de Police de Thouars

Baillant

(HRP : A noter que cette missive était légèrement différente car je n’étais pas sur mon ordinateur, mais celle que je lui ai envoyé regroupait le principal…)

Seconde missive :

Citation :

Sieur Bouba:

Je vous écris une nouvelle fois afin de vous rappeler que vous avez jusqu'à ce soir 19 heures pour payer votre amende ...

Voici donc ce que vous devez rachetez :

- une stère de bois à 12.30 écus comprenant le prix de la stère de bois de 4.30 écus + votre amende de 8 écus

Je vous rappel que si vous n'avez pas payé votre amende dans les délais fixé, et que je n'ai eu aucune réponse de votre part m'expliquant pourquoi vous ne pouvez payer dans les temps, je me verrai obligé de monter un dossier pour votre procès où les peines retenues contre vous seront beaucoup plus importante...

Cordialement

Le lieutenant de Police de Thouars

Baillant

Je tiens à faire remarquer que ce n’est pas la première fois que sieur’ Bouba enfreint la loi… Il l’avait déjà fait il y a quelques temps en ne respectant pas le prix maximum de vente du blé…

Je pense personnellement qu’étant donner que ce n’est pas la première fois qu’il ne respecte pas les lois en vigueur, un procès lui ferai prendre conscience de ce qu’il fait

J’attends votre décision Mme le Procureur…

Le fait que je mette un dossier l'a apparement persuader il à payer son amende...

Affaire clasée