[procès]26-05-1454 Esclavagisme Espritdutao/Asterus LR

Sujet : 26-05-1454 - Espridutao- Esclavagisme sur la personne d'Asterus à LR

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Lieu : La Rochelle
Date : 26/05/1454
Suspect : Espritdutao
Infraction : Esclavagisme (15 écus)
Victime : Asterus
Agent chargé de l'enquête :Sergent Japy
Détail et preuves :

Dossier déposé le 01/06/1454 :

Le 26-05-1454, ai constaté :


Ai aussitôt envoyé message d'avertissement selon procédure :

Citation :

Date : 26/05 - 09:28
Destinataire : Espritdutao
Titre : Offre d'emploi à 15 écus du 26/05
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Bonjour,

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à 15 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."
Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Sergent de police

Ai constaté par la suite :


Ai envoyé le 26/05 courrier à employeur frauduleux (antécédent : RAS)

Citation :

Date : 26/05 10:41
Destinataire : Espritdutao
Titre : Embauche d'Asterus du 26/05 10:03 à 15 écus
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Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il

est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 2 écus. L’amende est prélevée par le Lieutenant de police

Cole, qui prendra contact avec vous.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,


Japy, Sergent de Police.

Ai envoyé le 26/05 courrier à victime (RECIDIVISTE cf. AFFAIRE du 23/05 Annamet/Asterus, affaire en cours de jugement contre Asterus)

Le 29/05, sans réponse d'Espritdutao et après avoir vérifié qu'Espritdutao s'était connecté depuis l'envoi du courrier du 26/05 :

ai envoyé le 29/05 message de relance à Espritdutao :

Citation :

Date : 29/05 18:49
Destinataire : Espritdutao
Titre : Embauche d'Asterus du 26/05 10:03 à 15 écus
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Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 26/05/1454 à 10:03 en embauchant Slamstein à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Vous avez reçu un premier courrier le 26/05 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 2 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.

A ce jour, je n'ai reçu aucune explication de votre part (alors que vous vous êtes connecté depuis, notamment ce jour 29/05 à 17:49). Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,
Japy, Sergent de Police

Le 31-05-2006 ai constaté qu'Espritdutao s'était à nouveau reconnecté sans pour autant juger bon de répondre à mes différents courriers :


Le 02-06-1454 ai envoyé nouveau courrier à Espritdutao (après avoir constaté qu'il s'était à nouveau connecté le 01/06 à 09:24) pour annoncer la dépose de son dossier chez le Procureur n'ayant reçu aucune réponse à mes courriers :

Citation :

Date : 02/06 à 14:15
Destinataire : Espritdutao
Titre : Embauche d'Asterus du 26/05 10:03 à 15 écus
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Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 26/05/1454 à 10:03 en embauchant Asterus à 15 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Vous avez reçu un premier courrier le 26/05 10:41 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 2 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.

Sans réponse de votre part, je vous ai envoyé le 29/05 18:49 un courrier de relance (alors que vous vous êtiez connecté au moins les 28/05, 30/05 et même hier 01/06 à 09:24 et aviez donc été notifié de mes courriers).

A ce jour, je n'ai reçu aucune explication de votre part, je vous informe que votre dossier est transmis ce jour (02/06/1454) au Procureur du Poitou et que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,
Japy, Sergent de Police

Sur recommandation du Sergent Pegaz remplaçant le Lieutenant Cole, je vous adresse donc le présent dossier et me tiens à votre disposition pour tout complément d'enquête

ET le sieur Astérus , s'est t-il manifesté ?

Madame la Procureur,

Oui, le Sieur Asterus s'est manifesté, mais uniquement dans le cas de multirécidives d'acceptation de travaux rémunérés en dessous de 16 écus (un dossier a été déposé dans ce cadre là au près de votre prédécesseur. Le cas est en train d'être jugé).

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