[esclavagisme] Euben (27/09/1457) COUPABLE

la peur du juge... il a meme pas répondu a mon courrier mais a compris qu'il me fatiguait

Merci Allydou, je rend le verdict.

Acte d'accusation :

Citation :

Mardi 6 octobre 1457

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Damian de Cheroy
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Euben
Village d'origine : La Trémouille (Comté du Poitou)
Niveau et métier : Paysan.

Victime : Ferza d'origine : La Trémouille (Comté du Poitou)
Niveau et métier: Vagabond.


Nous Damian de Cheroy procureur du Poitou, ce 6 octobre 1457 accusons le sieur Euben d'esclavagisme.

* Damian fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

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De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Escalvagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

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GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Le 27 septembre 1457, le sieur Euben s'est rendu coupable d'esclavagisme selon la coutume Poitevine en embauchant Ferza pour un salaire de 12 écus.

Suite aux courriers de la maréchaussée, le sieur Ferza n�a pas daigné répondre.

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagisme-euben-27-09-1457-t10075.htm

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

je suis debutant dans le jeux et tout simplement je me suis completement trompe de bouton et j'ai engage qql un au lieu de moi travailler dans ma propriete........et en plus ej connaissais pas du tout le reglement a ce nv la....donc j'aimerais juste une chance pour mon novisme,merci

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur regarde ébahi le prévenu faire son témoignage*

Nous ne comprenons rien à ce que vous nous dites paysan Euben.
Une chose est sûre vous reconnaissez votre culpabilité selon ce que j'en déduis.

Je ne demanderai guère à la pauvre victime que vous avez exploité de venir perdre son temps supplémentaire en cette salle.

Votre honneur, ce dossier est simple et nous avons là des aveux.
Vous admettrez, Votre Honneur qu'un bon poitevin aurait embauché à 16 écus.
Je propose donc que le sieur Euben s'acquitte d'une amende du double du prix d'embauche qu'il aurait dû proposer.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :

*** Xavix avait bien entendu la maigre défense de l'accusé... il l'observa un instant puis dit enfin ***

Accusé levez vous je vous prie,

Pour fait d'esclavagisme avéré, refus d'obtempérer auprès de la maréchaussée de La Trémouille, vous avez encombré ce tribunal pour une bien petite affaire !

J'espère que la prochaine fois s'il y a une prochaine erreur de votre part, vous vous plierez sans contester aux remontrances de la police locale et que nous n'aurons pas a nous revoir ici, sans quoi le verdict sera bien plus grave pour vous !

Messire Euben, vous etes ce jour reconnu coupable d'esclavagisme, et condamné à payer 20 écus d'amende au lieutenant de police de La Trémouille, dame Allydou.

Fait a Poitiers,
le 9 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire,
Juge du Poitou

20 écus d'amende encaissée par la police de LT.