[Escroquerie] Tytoof (19/02/1460) [Relaxe]

Citation :

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, portons plainte à l'encontre du sieur Tytoof pour escroquerie.
En effet, celui-ci a acheté sans autorisation du bois sur le marché de Thouars malgré sa nationalité angevine.
Cette accusation se basant sur le seul aveu du fautif, nous ne souhaitons pas pénaliser ce comportement, mais souhaitons récupérer le bois détourné.
Nous retirerons donc notre plainte si le sieur Tytoof restitue le bois acheté.
Nous précisons que nous avons exigé rapidement après ce courrier une remise en vente du bois, ce qui n'a pas été fait à cette heure.
Notre accord a été donné, après la mise en vente (notre gentillesse nous tuera), pour l'achat de pain et la vente de poisson et de mantel.

Fait à Thouars le 19 février 1460,

Sa Grandeur Cyphus Garion
Maire de Thouars

Iste Thoarcenses dominus dominatur in omnes.

Citation :

Expéditeur : Tytoof
Date d'envoi : 18/02/2012 - 18:21:47
Titre : Visite
Bonsoir sieur Cyphus,

Je vous informe que je suis passé par votre ville aujourd'hui, et que je me suis permis d'y acheter du pain et du bois pour en rapporter à Saumur.

Nous rencontrons effectivement actuellement une petite pénurie de pain, et je suis donc venu voir si je pouvais en acheter chez vous. Mon maire m'a du coup chargé de rapporter aussi quelques stères pour nos boulangers.

J'espère que cela ne vous gêne pas, et dans le cas contraire je m'engage à vous les rendre.
Je pense repartir ce soir chez moi, même s'il m'arrive régulièrement d'être distrait et d'oublier le soir venu de quitter un village accueillant comme le votre.

Je me suis permis de proposer les quelques poissons et un mantel à la vente, même s'il se fait déjà tard et que je n'ai que peu d'espoir de les voir vendre aujourd'hui.

Je vous souhaite une bonne soirée.
TytooF, citoyen de Saumur

Citation :

Informations sur Tytoof


Né(e) le 02 Juin 2005

Tytoof fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Appartement : Angers (Duché d'Anjou)

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 112

Tytoof est tisserand.
Tytoof possède un elevage de moutons et un culture du blé.

Citation :

III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.

-Je ne jugerai évidemment pas cette affaire.

-Désolé, veux pas qu'il parte.

Citation :

En vertu du devoir de justice que doit Sa Grandeur le Comte à son peuple.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1791601
En vertu du décret comtal permettant aux maires autorisés sous certaines conditions d'ouvrir des procès.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10540-de-louverture-de-proces-par-les-maires-du-poitou
Et de notre statut d'ancien (et actuel) juge.

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, assignons en justice pour Escroquerie le sieur Tytoof, résident de la cité de Saumur dans le duché d'Anjou en ce jour du 19 février 1460 et sous le règne de la Comtesse Allydou.

En vertu du décret comtal «Le commerce en Poitou»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10544-le-commerce-en-poitou
Et particulièrement de l'article suivant : «Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.»
Et après l'aveu d'un achat du bois par le prévenu et ce par courrier joint au dossier.
Nous accusons le sieur Tytoof d'escroquerie et lui demandons ici et maintenant de répondre de ses actes.

Cette preuve, et l’avancée des procédures étant accessibles dans le dossier suivant :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15731-escroquerie-tytoof-19-02-1460#266853

Nous regrettons de devoir mener en justice un homme qui eut, malgré avoir violé la loi, l'honnêteté de le reconnaître.
Cependant celui-ci n'a pas mené son geste jusqu'à nous restituer ce bois quand nous le lui avons demandé.
Ainsi nous demanderons sa relaxe s'il accepte de restituer les biens achetés illégalement.

Nous ne jugerons évidemment pas cette affaire et nous ferons remplacer par un conseiller comtal impartial au poste de Juge.
Sieur Tytoof, nous vous rappelons que l'ensemble du corpus législatif poitevin vous est accessible.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou
Nous vous rappelons également que vous pouvez faire appel à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
La parole est à la défense.

Citation :

Bonjour,
J'ai par sécurité ouvert un procès à votre encontre. Pour éviter que vous ne reveniez pas.
Je demanderai votre relaxe si vous acceptez de restituer à la mairie le bois acheté.
SGCG

-C'est ce que j'ai envoyé à 19heures à Tytoof.

Citation :

Bonjour,

Il est IMPERATIF de demander AVANT TOUTE TRANSACTION une autorisation.
Votre commerce illégal est passible de 2 jours de prison. Heureusement je suis très très gentil et vous laisse la journée pour vous mettre en règle.

Bon ça c'est dit. Comme vous vous annoncez après je ne vais pas vous engueuler plus mais ça m'énerve assez d'entendre ça.

Vous pouvez acheter du pain dans la mesure du raisonnable. Disons 72 (deux fournées de boulanger).
Je vous interdis formellement d'acheter du bois. Je vous prie de remettre en vente les stères achetées au prix de vente.
Pour le poisson et le mantel, vous avez ma permission.

Je serai présent à la Belle de Nuit un peu toute la soirée pour récupérer le bois.
Vous informerez votre maire que s'il veut du bois, il m'écrit.

SGCG

Citation :

Expéditeur : Tytoof
Date d'envoi : 19/02/2012 - 12:33:49
Titre : Re: Re: Visite
Bonjour,

Je viens de remettre le bois que j'avais acheter hier au marché, 18 stères à 4 écus, je vous remercierai de les récupérer.

Je ne souhaitais pas me sauver sans le restituer, je n'ai simplement pas eu le temps de venir lire mes missives, ni les remettre hier. Je suis donc encore dans votre ville pour la journée.

Je vous serai gré d'abandonner les poursuites à mon encontre, et de m'accorder la permission de résider le temps de revendre les stères. Je compte partir ce soir si tout va bien.

Je suis navré de cette mésentente, je tâcherai de demander à mon maire de vous prévenir la prochaine fois qu'il désire du bois.

TytooF

Citation :

2012-02-19 14:10:09 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Tytoof.
2012-02-19 14:10:09 : Vous avez acheté 8 stères de bois pour 4,00 écus à Tytoof.

Finalement cela va se résoudre dans la douceur. C'est bien.

Citation :

Expéditeur : Tytoof
Date d'envoi : 19/02/2012 - 12:38:12
Titre : Re: Bois
Cyphus,

Je viens de lire votre dernière missive, je suis effectivement resté, mais je ne suis que peux disponible pour me rendre en taverne.

J'ai du coup vu que vous m'accordiez de prendre un peu plus de pain. J'en avais déjà acheté 20 hier, et je me permet donc d'en reprendre un peu (10 ou 20) sachant qu'il y en a beaucoup sur votre marché.

TytooF

Citation :

Bonjour sieur Tytoof,
Je vous remercie de votre coopération.
Je vous prie de comprendre et excuser ma démarche si je vous ai fait peur, mais la fréquence d'achats sauvages de bois sur le marché de Thouars m'engage à une grande réactivité et une égale sévérité, d'autant que votre maire a à mon égard des procédés assez malhonnêtes alors qu'il lui serait simple de signer avec moi un contrat.
Répondez au procès poitevin pour l'accélérer, je retire ma plainte et requerrait l'acquittement à votre égard.
Vous pouvez prendre du pain (jusqu'à 72 je vous avais dit) oui je vous y autorise.
Merci de votre honnêteté, je ne peux que vous pardonner vu votre attitude.
SGCG
Maire de Thouars

Citation :

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, à la vue de la coopération immédiate et sincère du sieur Tytoof, et de sa restitution des stères achetées illégalement, levons notre plainte à son encontre et souhaitons de tout coeur que puissent se résoudre aussi facilement les litiges similaires à l'avenir.

Fait à Thouars le 19 février 1460,

Sa Grandeur Cyphus Garion
Maire de Thouars

Iste Thoarcenses dominus dominatur in omnes.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonsoir,

Comme je l'ai déjà annoncé au maire, le plaignant Cyphus, je n'avais aucune mauvaise intention en achetant le bois sur le marché de Thouars.
Je souhaitait simplement en rapporter quelques stères à Saumur, en réponse à la demande de notre maire Letiti.

N'ayant pas eu le temps de remettre en vente les 18 stères que j'avais acheté hier, je me suis permis de rester une journée de plus.

Les stères ont été récupérées par la mairie en début d'après midi. J'espère donc que cela vous permettra d'attester de ma bonne foi, et que vous saurez ne pas m'en tenir rigueur.

Je tâcherai, dans mes futurs déplacements en Poitou, de m'enquérir de la loi et d'une autorisation avant d'effectuer mes achats.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Etant donnée la coopération immédiate du sieur Tytoof, la restitution des stères achetées illégalement, ainsi que ses bonnes résolutions; nous levons notre plainte à l'encontre de l'accusé et requérons sont acquittement.

La levée de la plainte et les justificatifs de vente sont disponibles dans le dossier ouvert pour cette affaire.

Je remercie la défense de son bon sens. Puisse chaque litige se régler de telle façon.

Citation :

Expéditeur : Tytoof
Date d'envoi : 22/02/2012 - 12:09:15
Titre : Procès
Bonjour Sieur Cyphus,

Je pensais revenir rapidement chez vous, afin de prendre mon tour de parole sur mon procès et vous permettre de l'achever rapidement.

[Commercial..]

Merci pour vos réponses,
TytooF

Citation :

Bonjour,

Pas de souci pour le procès le délais est écoulé et le juge qui me remplacera pourra donner le verdict de suite (mais personne n'a envie de s'occuper de l'affaire, la flemme ^^).
Mais si vous tenez à revenir dites-moi que je prévienne de vous attendre.

[Commercial..]

SGCG

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, intervenons ce dans le procès, pour escroquerie, opposant le sieur Tytoof à Messire Cyphus, maire de Thouars.

Au vu de l’entente cordiale et la coopération rapide du sieur Tytoof ayant permis la restitution des biens achetés sans accord préalable,

Nous prononçons donc pour une relaxe. Le sieur Tytoof est donc libre en ressortant de notre tribunal.

Poitiers le 22 février 1460.


Comtesse du Poitou.