Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-55%
Le deal à ne pas rater :
Coffret d’outils – STANLEY – STMT0-74101 – 38 pièces – ...
21.99 € 49.04 €
Voir le deal

 

 [Coupable]24/11/1455-Soraya

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité




[Coupable]24/11/1455-Soraya Empty
MessageSujet: [Coupable]24/11/1455-Soraya   [Coupable]24/11/1455-Soraya EmptyVen 24 Nov 2006 - 2:34

Soraya est accusée de trouble à l'ordre public au motif de "complicité d’infraction aux principes fondamentaux régissant le droit de présentation aux charges électives ".

Texte de lois enfreints : Troisième, quatrième et neuvièmes principes du chapitre A du Livre I du grand coutumier du Poitou.

Preuve à charge :
Copie du registre des dépôts de candidature.
http://img151.imageshack.us/my.php?image=1qs7.jpg


Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Constate que l'accusée ne s'est même pas donné la peine de se présenter...Aucun respect pour le Poitou...madame le juge va donc rendre son verdict en bonne bureaucrate limitée, comme l'a si bien fait entendre cette dame lors de ses déclarations en place publique...

Dame Soraya ayant clairement enfreint les 3ème, 4ème et 9ème principes, Livre I du Grand Coutumier, Chapitre A, nous la déclarons coupable de trouble à l'ordre public, et la condamnons à une amende de 200 écus, dont 100 écus au comté, qu'il lui faudra acquitté selon les modalités en usage. De même, je déclare sa liste invalide.On ne peut prétendre représenter le Poitou quand on marche allégrement sur les lois qui le représente.

Pour le Comte, et pour le Poitou

Madame le Juge
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.


Dernière édition par Bazin le Mer 27 Déc 2006 - 13:13, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
 
[Coupable]24/11/1455-Soraya
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Coupable]26/04/1455-leprincedorient12
» [Coupable]16/05/1455-Dod
» [Coupable]27/07/1455-Theshadok
» [Coupable]23/08/1455-Vava72
» [coupable]8/02/1455-titelle76

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Troubles à l'ordre public divers-
Sauter vers: