[Coupable]-PI&Escroquerie-Algernae (26/10/56)

Citation :

Né(e) le 10 Février 2007
Algernae fête son anniversaire le 20 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de
France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Millau


Niveau : 2
Points de réputation : 220
Argent : 110

Algernae est tisserand.
Algernae ne cultive ni n'élève rien.

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées
sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel
ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le
territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent m'être demandés.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Cordialement,
Chuichian,
Prévôt des Maréchaux

PS: Si vous avez été brigandé, veuillez en faire part au Sieur Xavix

Demande de la Prévôté Royale de le mettre en procès pour le pillage d'Orléans.

Citation :

I] Enoncé des parties :

accusé: Algernae

victimes:Sa Majesté Levan III, le Duché
d'Orléans

I] a) Nom de l'accusé: Algernae

Citation :

Né(e) le 10 Février 2007

Algernae fête son anniversaire le 20
Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de
France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Millau

Niveau :
2
Points de réputation : 220
Argent : 110

Algernae est
tisserand.

Algernae ne cultive ni n'élève rien.

I] b) Nom
de la ou des victimes:

Sa Majesté Levan III
le Duché d'Orléans
la Ville
d'Orléans

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place
:

Attaque des terres du Roy
Pillage des terres du Roy
Demande de procès
et restitution d'un mandat

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

L'accusé a attaqué la Ville d'Orléans
avec deux armées félonnes à partir du 5 juin 1456, pour ensuite prendre le
contrôle de la Capitale du Duché d'Orléans mais aussi des institutions du Duché
le 17 juin 1456 en compagnie des membres de 3 armées félonnes à la couronne de france.
l'accusé est aussi poursuivi pour pillage des terres de Sa Majesté en
possède un mandat du Duché d'Orléans contenant du fer et une somme assez
importante dérobée au Duché d'Orléans.

Pour répondre à tout cela le Duché
d'Orléans a recruter de nombreux maréchaux pour assurer la défense de sa
Capitale puis a organisé des révoltes pour reprendre le pouvoir de sa
mairie.
Avec l'aide des armées de sa majesté plusieurs assauts furent lancés
afin de récupérer le controle du Duché ce qui fut fait le 15 juin
1456.
Maintenant la justice Orléanaise traque les différents félons pour leur
faire payer leurs crimes et contacte les différents services pouvant l'y
aider.

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre
chronologique) :

Le Prévôt de l'Hotellerie Royale, Althiof, a
informé le Prévôt de Normandie, Angélique. afin de procéder à la mise aux arrêts et la mise en accusation du bandit.

III] Pièces et preuves
:

Fait partie de la liste (qui fait foi) des personnes
recherchées pour la prise d'Orléans (ont été retirés de cette liste les Bretons
suite à la trêve ainsi que les personnes déjà mises en procès d'après nos
informations) :

Citation:

Algernae (Millau, Rouergue) Angedelamort (Saumur, Anjou) Apple_red (éradiqué) Aubeline (Loches, Tourraine) Booby (Blois, Orléans) Brenan (La Trémouille, Poitou) (TOP en Normandie) Centaure (Villefranche-de-Rouergue, Rouergue) Chambray (Saumur, Anjou) (éradiqué) Chiquette62 (Cambrai, Flandres) Cocotin3 (Saumur, Anjou) Damisa (Millau, Rouergue) Degaulles (Villefranche-de-Rouergue, Rouergue) (éradiqué) Fonnou (Cambrai, Artois) (Signalé en Champagne) Fraublucker (Laval, Maine) Hatred (Cambrai, Artois) Ilayna (La Rochelle, Poitou) (TOP en Normandie) Jemaal (Macon, Bourgogne) (Signalé en Champagne mais non retrouvé) Jerome1 (Saumur, Anjou) Jumarow (Cambrai, Artois) Junky07 (Cambrai, Artois) Kerra (Saumur, Anjou) Kevin450 (Loches, Tourraine) (éradiqué) Koresh (Périgueux, Périgord) Krumpf (Thouars, Poitou) Latex (Murten, Schweizerische Eidgenossenschaft) (Signalé en Alençon) Laure64 (Cambrai, Artois) Laurier (St Aignan, Berry) Lys_noir (Saint-Liziers, Armagnac) Maeva83 (Cambrai, Artois) Manawyddan (Millau, Rouergue) Mandr1 (Grandson, Schweizerische Eidgenossenschaft) Mateu (Cambrai, Artois) Md (Villefranche-de-Rouergue, Rouergue) (TOP en BA) Nexus Papesly (Cambrai, Artois) Pikkendorff (Saumur, Anjou) Pink69 (Cahors, Guyenne) (Signalé en Normandie) Pit51 (Marmande, Guyenne) Randydevil26 (Cahors, Guyenne) Respecty (Saumur, Anjou) Sablelon (Vienne, Lyonnais) Smurf (Azincourt, Artois) Soumia (Flandres, Antwerpen) Sweetdu93 (Blois, Orléanais) Tatou89(Villefranche-de-Rouergue, Rouergue) Ultorus (Gien) Van_Helsing (éradiqué) Waylander.. (Orléans puis Bretagne) (Signalé à Blois) Xael (Castelnaudary, Toulouse) Yosil (Cambrai, Artois) Zabel21 (Cambrai, Artois)

IV] Enoncé de la ou des lois
enfreintes par l'accusé :

L'accusé a attaqué les terres du
Roy de France
L'accusé a pillé les terres du Roy de France

Voici la
loi utilisée pour la mise en accusation dans le Duché d'Orléans :

Citation:

Livre VI - DU DROIT PENAL Le trouble à l'ordre public : Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l’ordre public. L’ordre public c’est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, orléanaise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l’ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public. [...] -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval du conseil sera inculpée pour trouble a l'ordre public (crime sérieux). [...] -Toute incitation à commettre un crime ou un délit sera considérée comme trouble à l'ordre public (délits sérieux).

En cours.

A LT

Plus a LT

A la Trémouille.

A LT

Euh, "plus à LT" tu voulais dire Eragon, parce que la demoiselle est à Poitiers !

A niort.A noter,il voyage avec Manawyddan qui est donc aussi à Niort et qui je pense doit être recherché pour la même chose (hypothèse car il est aussi recherché).

Parti de Niort.

J'ai appele un autre temoin : Letilet, car cette jeune personne lui a voler des marchandises pendant un transaction.

Tant qu'a faire autant y ajouter cela.

Chuichian : tu peux temoigner aussi s'il te plait ?

Citation :

procès opposant 2008-10-28, Algernae au Comté du Poitou

Algernae est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce vingt septième jours d’Octobre, mettre sous le regard de la justice le sieur Algernae, habitant de Millau, pour trouble à l’ordre publique et violation par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.

Il est intéressant de préciser que cette personne est recherchée par la connétablie de France pour la prise du castel d’Orléan.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
AHHHH !

Algernae !

Messire le juge, voilà une dame qui essuis ses bottes sur la Poitou, comme une cavaliere se le decrotte au jet. LA voilà qui malgré les avertissements et les interdits transmis par nos diligents policiers, se promène en Poitou, parfois en lance, meprisante de nos institutions, malgré sa mise en proces.

S'en contenterais t'elle ? Nenni point, elle viole une seconde loi en volant les biens de la Championne du Poitou et conseillere Comtale Letilet. Et que fait elle devant ce forfait ? Elle en rit.

Vient elle reconnaitre ses erreurs et repondre à l'inquisition de cette cour ? Non, elle oppose un meprisant silence là où l'on attendrait une confession repentante.

Monseigneur Cristof, il faut etre des plus ferme face à ces gibiers de Potence, et condamner de maniere dissuasive afin que le Poitou ne devienne pas un champs de foire à Brigand : 150 ecus d'amende et 1 jour de prison pour son mérpis du Poitou, et 1 jours supplementaire pour son escroquerie.

Fait à Poitiers, le 26 novembre 1456, par thierryVlad, procureur du Prestigieux Poitou.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Chuichian à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Le 26 Octobre, cette personne est arrivée à Thouars sans Laissez-passer. Je l'ai informé de l'illégalité de sa présence mais elle n'y a guère pris garde et à poursuivi son chemin.

Citation :

L'accusation a appelé Letilet à la barre
Voici son témoignage :
Il y a avait longtemps que Letilet n'avait pas eu à venir témoigner en ces lieux.
Elle souria au procureur qui venanit de l'appeler et s'approcha de la barre.

"Le 14 Novembre au soir j'etais occupé à charger des marchandises dans un mandat que m'avait accordé le Comté.Pour cela j'etais obligée d'entreposer quelques instants ces denrées sur la place du marché.
C'est là que certaines de mes marchandises ont été achetées, alors que j'avais le dos tourné, par une certaine Dame Algernae les croyant en vente.
Je peux donc attester de la présence de cette dame à LT ce jour là.
J'ai d'ailleurs immédiatement contacté cette personne pour recuperer mes marchandises.
Elle a reconnu les avoir en sa possesion mais être dans l'impossibilité de me les rendre.
Voilà tout ce que je peux dire Monsieur le Juge.

Aprés avoir esquissé une rapide révérence, Leti regagna sa place.

Citation :

Pour présence illégale aggravée par le déplacement en lance interdite au Poitou.
Je condamne l’accusé à 1 jour de prison.
Pour avoir refuser de rendre des denrées vendues à prix minimum alors qu’elle n’avait pas l’accord du vendeur, je condamne l’accusé à 100 écus d’amende.

Cristof, Juge du Poitou
Le 21 décembre 1456

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 100 écus.