[Coupable][TAOP Candidature illégale] Marlou (03/08/1457)

[Force tu peux me dire si ça va comme ça ? Et si oui, transmettre le dossier à Theud, merci]



Je constate sur le panneau de la maire, la candidature suivante :



Or, après contrôle, cette candidature n’est pas légale, puisque le sire Marlou ne justifie pas d’une résidence principale dans notre ville de LT :




Je lui envois donc le courrier suivant :

Citation :

Expéditeur : Marlou
Date : 03/08/1457
Objet : Candidature illégale à la mairie de LT


Messire,

Je vous informe ce jour, que votre candidature au poste de Marie de la ville de La Trémouille n’est aucunement légale, en effet d’après la Coutume :

Citation :

A.2 Des élections Municipales

Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village où il se présente depuis au moins deux mois.
Les villages existant depuis moins de deux mois bénéficient d’une dérogation à cette règle.

Ne pouvant annuler une candidature à une élection municipale, vous encourez un procès.

Un dossier de plainte pour Trouble à l’Ordre Public est présenté contre vous auprès du Prévôt, messire Theudrik, et sera transmis au Tribunal Poitevin.

Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant de Police de LT.

Et hop chez le prévost.

Et hop chez le Procureur !

Citation :

Le 9 Aout 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères
En charge de l'enquete : Sous Lieutenant Allydou

Accusé : Messire Marlou
Village d'origine : Clermont (Duché du Bourbonnais-Auvergne)
Niveau et métier(s) : N2 , Paysan

Victime : Comté du Poitou
Village d'origine : NEANT
Niveau et métier: NEANT

Accusation : Trouble à l'ordre public, candidature illégale à la mairie de La Trémouille

Votre honneur,

Nous avons a traiter ici une affaire originale...

Xavix tendit le dossier au juge :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/taop-candidature-illegale-marlou-03-08-1457-t9755.htm

Le sieur ici présent, messire Marlou, est accusé d'avoir enfreint la coutume Poitevine. Le sieur Marlou a en effet jugé bon de se présenter aux élections municipales de la ville de La Trémouille alors qu'il est résident connu de la ville de Clermont en Bourbonnais-Auvergne !

* Xavix rappela le texte de loi correspondant a cette affaire *

Selon l'article A.2 de la coutume Poitevine, modifié en date du 10 Mars 1456 par sa grandeur Icie de Plantagenet à l'époque Comtesse du Poitou :
**************
A.2 Des élections Municipales

Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village où il se présente depuis au moins deux mois.
Les villages existant depuis moins de deux mois bénéficient d’une dérogation à cette règle.
**************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la

place publique :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698


Votre honneur, je vous propose d'écouter la défense nous expliquer les faits, certainement qu'il aura une explication valable a tout cela !

* Xavix laissa la parole a la défense *

Procès ouvert.

Condamné à 0,5 écus

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Marlou, vous avez en effet enfreint la loi... Mais cela dit, vous avez échoué aux élections et tel procès, à la base destiné à invalider votre victoire si elle avait eu lieu, me semble désuet.

C'est pourquoi je vous condamne à cinquante deniers symboliques, car même si votre faute n'a qu'une portée infime, elle n'en reste pas moins une faute.

Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon, le vingt quatre août de l'an 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 0 écu.

Acte d'accusation
Le 9 Aout 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères
En charge de l'enquete : Sous Lieutenant Allydou

Accusé : Messire Marlou
Village d'origine : Clermont (Duché du Bourbonnais-Auvergne)
Niveau et métier(s) : N2 , Paysan

Victime : Comté du Poitou
Village d'origine : NEANT
Niveau et métier: NEANT

Accusation : Trouble à l'ordre public, candidature illégale à la mairie de La Trémouille

Votre honneur,

Nous avons a traiter ici une affaire originale...

Xavix tendit le dossier au juge :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/taop-candidature-illegale-marlou-03-08-1457-t9755.htm

Le sieur ici présent, messire Marlou, est accusé d'avoir enfreint la coutume Poitevine. Le sieur Marlou a en effet jugé bon de se présenter aux élections municipales de la ville de La Trémouille alors qu'il est résident connu de la ville de Clermont en Bourbonnais-Auvergne !

* Xavix rappela le texte de loi correspondant a cette affaire *

Selon l'article A.2 de la coutume Poitevine, modifié en date du 10 Mars 1456 par sa grandeur Icie de Plantagenet à l'époque Comtesse du Poitou :
**************
A.2 Des élections Municipales

Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village où il se présente depuis au moins deux mois.
Les villages existant depuis moins de deux mois bénéficient d�une dérogation à cette règle.
**************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la

place publique :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698


Votre honneur, je vous propose d'écouter la défense nous expliquer les faits, certainement qu'il aura une explication valable a tout cela !

* Xavix laissa la parole a la défense *

Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,

C'est effectivement une erreur de ma part, en passant par la mairie, j'ai du faire une erreur, ce qui a eu pour effet d'avoir une affiche placardée à mon nom, et ce sans avoir aucune intention de me présenter à cette magistrature.

Je vous pries d'accepter mes excuses et demande votre clémence pour cette maladresse.

Réquisitoire de l'accusation
* Xavix après avoir entendu l'accusé repris la parole *

Votre honneur, l'accusé a l'air de bonne fois... la faute est bien la mais sans conséquence puisque son score aux élections a été bien faible, il est évident qu'il n'a pas fait campagne ! Votre honneur pour ces raisons je demanderais la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense
Je vous remercie pour votre réquisitoire qui me semble fort juste.

L'accusation a appelé Allydou à la barre
Voici son témoignage :
Convoquée encore une fois au Tribunal, Ally se présente, pour apporter son témoignage dans le procès de Marlou.

Elle salue la Cour comme il se doit et s�avance.

Votre Honneur, Monsieur le Procureur, dans la journée du 3 août de cette année, je partais faire un contrôle des embauches à la mairie de La Trémouille, quand une affiche a attiré mon attention.

Nous étions à ce moment la, en pleine période de candidature pour les élections municipales et il y avait déjà notre maire sortant (et restant) qui avait annoncé ses intentions.

Quand j�ai vu qu�il avait deux concurrents cette fois ci, j�ai voulu prêter attention à leurs programmes respectifs.

Ne connaissant pas du tout l�un des deux, je me suis renseignée un peu à son sujet, pour finir par apprendre que messire Marlou est résidant de Clermont dans le Bourdonnais Auvergne.

Je me suis donc rendue au poste de police pour déposer une plainte contre lui, pour lui rappeler qu�on ne fait pas toujours ce qu�on veut chez nous.

Voila Votre Honneur, pourquoi je suis la aujourd�hui.

Après avoir dit tout ce qu�elle se rappelait, Ally prend congé et ressort du Tribunal.