[sans suite] Narmer -Révolte

- Lieu: Poitou
- Date: 21 juin 1454
- Suspect: Narmer
- Infraction: Tentatives de révolte et incitation à la révolte
- Agent chargé d'enquête: Redde

Le nommé Narmer est le chef d'un groupe d'individus ayant tenté de prendre d'assaut le chateau de Poitiers ce mercredi 21 juin, après une tentative avortée le dimanche 18 juin. Il serait le chef d'une organisation nommée "les démons du crépuscule".

Nous avons plusieurs témoins qui confirmeront cette accusation, notamment des gens l'ayant vu recruter en taverne, ainsi que des membres de son organisation. Les détails de ces témoignages arriveront rapidement, merci de déclencher le procès dès que possible afin que l'individu ne s'enfuie pas.

il s'est déjà sauvé !!
pourtant j'ai fait aussi vite que j'ai reçu ton post . c'est bizarre !

Né(e) le 06 Mars 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Village : Mortagne



Niveau : 1
Points de réputation : 37
Argent : 0


Narmer cultive du blé.

Dernière connexion le 22 Juin 2006 à 20h35

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Saintes, le 2006-6-22 à 11:50.

s il revient je vais pas le rater . je vais le pister ainsiq ue tout ceux qui osent le suivre.

Bon voyons voir ... un indicidu à surveiller, mais personne n'a pris ma suite pour instruire ce dossier.

narmer est dans le maine, fait partie d'une liste comtale et nie tout démélé avec la justice. ( voir forum RR sujet verrouillé)

QUESTION: peut-on espérer un accord avec la justice du maine?

Nous avons avec eux un accord de coopération judiciaire, en date du 17 juillet de cet année.

Les faits reprochés sont antérieurs à cette date, et je doute que la rétroactivité soit permise, mais le fait n'est pas mentionné dans l'accord, peut-être est-ce valide... Si les autorités compétentes souhaitent que la question soit posée aux autorités compétentes du Maine, elles peuvent me contacter pour que je m'en occupe.

(HRP : procureur en vacance pour quelques jours : augmentation du temps de réaction^^)

La même question se pose avec Woozie , concernant la possibilité ou non de faire valoir le traité pour une affaire antérieure.
Dans cette affaire , la demande fut transmise , mais cet argument fut utilisé por etayer le refus.

Je dois dire que personnellement j'aurai tendance à avoir le même avis, la rétroactivité ne saurait être appliquée dans aucun cas, ceci serait je le crains un vice de forme qui le ferait échapper à son juste châtiment, qu'il recevrait sans nul doute s'il venait à revenir au Poitou.

Vous avez une tendance personnelle sieur Stannis et c'est bien. Moi aussi, et plusieurs même, pas toujours très avouables.

Mais la Constitution Poitevine n'a que faire de nos tendances: aucunes lois ne peut être rétroactive. Les traités faisant force de loi, Narmer et Woozie peuvent dormir tranquille.

Et comme je vois déjà la pensée qui monte dans votre esprit, je vous contre-dit tout de suite: si les traités n'avaient pas valeur législative, les méchants plaideraient l'illégalité de la procédure car rien légalement n'aurait autorisé des poursuites inter-duchés...

Voilà. C'est dommage non ? Mais tellement pratique !

Bazin

Oui, enfin ça se discute.


Pare exemple en appliquant un peu de bon sens. Narmer n'est pas accusé d'avoir enfreint un traité judiciaire postérieur à son infraction. Il est accusé d'avoir enfreint des lois qui étaient belles et bien d'application au moment de l'infraction. Le traité est simplement un outil judiciaire permettant des poursuites étendues.

Ou encore en jouant sur les mots. La constitution qui était d'application au moment de l'affaire Narmer dit "aucun article de loi ne saurait être de nature rétroactive". Un traité peut-il être considéré comme un article de loi? Ou seuls les articles de la constitution, nommés comme tels, sont-ils concernés?

D'ailleurs, un traité est-il seulement une loi? Ce n'est pas parce qu'il a valeur légale que c'est une loi. Un contrat d'emploi a valeur légale mais n'est pas pour autant une loi. Un laissez-passer a valeur légale mais n'est pas loi.

Et puis ce n'est pas parce qu'il n'y a pas de traité que la collaboration judiciaire est interdite. Un traité fixe simplement un cadre clair de collaboration.


Bref, ça se discute.

En effet, ça se discute.

Et puis de toutes les manières, nous savons bien qu'en Poitou les révoltés ne risquent rien. Alors pourquoi s'en prendre à Narmer...

Bazin

Je vais aller me faire une petite révolte, moi, maintenant.

Pour plus d'informations, il est actuellement porte-parole du Maine...