[Installation illégal] Timi20 (16/02/1458)

Citation :

Informations sur Timi20

Né(e) le 25 Septembre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 32
Argent : 26

Timi20 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 16 Février 2010 à 15h35

Citation :

Bonjour,

Je vous ai recensé à la douane venant de Le Mans (Maine).
Vous vous êtes intallé à Thouars illégalement. Pour faire une demande de citoyenneté il faut que vous alliez à l'adresse suivante en gargotte sur le forum.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1097968&sid=99vrNIuZEmGgSuBfwK7cjCqbP

Vous ne saviez pas les règles, mais sachez que vous pouvez être jugé comme il se fait en Poitou pour un installation illégal.

Sophie, lieutenant police de Thouars

Citation :

Informations sur Timi20

Né(e) le 25 Septembre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 32
Argent : 16

Timi20 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 07 Mars 2010 à 20h09

Aucune demande de déposée pour lui depuis l'avertissement de Sophie.

Je transfère au procureur.

Acte d'accusation :

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Timi20
Village d'origine : Thouars
Niveau et métier : Vagabond

Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 8 Mars 1458 accusons le sieur Timi20 de Trouble à l'Ordre Public pour installation illégale dans notre belle ville de Thouars, le 16 février de cette année.
De plus celui-ci n'a pas répondu au courrier du Lieutenant Sophie l'avertissant de son méfait.

Rappel des lois

-------------------------------------
Article I.3 : de la citoyenneté poitevine :
Toute personne étant née au Poitou ET ayant résidence au Poitou, est considéré comme citoyen Poitevin.
Un étranger au Poitou ne peut être citoyen qu'après avoir obtenu l'autorisation écrite du comte ou du bureau de la citoyenneté de déménager sa résidence principale au Poitou, et avoir effectivement déménagé.
Tout noble ayant fief au Poitou est considéré comme citoyen Poitevin.
Tout citoyen du Poitou que ce soit depuis sa naissance, ou suite à un déménagement, doit fidélité au Poitou et donc a son Comte.

--------------------------------------
Également, l'article II.2 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

---------------------------------------------------

Voila le dossier votre honneur :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/installation-illegal-timi20-16-02-1458-t11108.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoin : Sophie

L'accusation a appelé Sophie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonsoir,
J'ai recensé Timi20 le 16/02 arrivant de Le Mans (Maine). Je lui envoyé un courrier pour le prévenir qu'il s'était installé illégalement au Poitou et les démarches à suivre pour demander la Citoyenneté Poitevine. Mais malheureusement pour lui, il n'a pas agit en tant que tel.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je suis originair d'ici mais j'ai du partir pour des raison . je demander un avocat mais sacher que je suis thouarsais depiuis toujour

Réquisitoire :

Citation :

Bien, faites donc appel à un avocat, nous n'allons tout de même pas le trouver pour vous.. Mais sachez que la Lieutenante Sophie vous a bien recensé comme venant du Maine, et avec une preuve comme celle la il me semble bien difficile de pouvoir se défendre..
si vous avez déménagé il y a longtemps il fallait faire une nouvelle demande de citoyenneté..

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

que vouler vous j'était présser de venir revivre a thouars que j'ai oublier . mais je tien a cette ville .elle est dans mon coeur.demander a ma fillancer missocean elle vous dira que je ne parle que de thouars.sa me fairais bizar de ne plus vivre ici car ses ma vie.mais après tout ses vous le juge et vous aver tout les droit et je respecterais se choix.

La défense a appelé Missocean à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

oui sur le fait que mon fiance venait du Maine pourtant il es née ici a thouars.il as dut quitter sa ville natale pour des raisons personnelle mais a toujours garde cette ville dans son coeur son seul souhait es de pouvoir vivre ici avec moi es sa famille car cette ville es primordiale a son equilibre de vie .
je comprends qu il y a des lois mais veuillez comprendre sa joie quand il as put revenir dans sa ville et réaménager ici a été un moment intense de bonheur donc monsieur le juge comprenez mon fiance es acquitter le afin que nous puissions mener une vie paisible et tranquille dans une ville qui l ai aussi .
nous voulons nous marier ici et voir nos enfants grandir laissez nous cette chance s il vous plait monsieur le juge...

Voici le verdict que je veux rendre, je le contacte pour lui proposer une PA de 5 jours de mine à demi salaire.

Citation :

"Lasse de se faire appelée par tous Monsieur, Elhana prit la parole"
Je voudrais commencer par faire remarquer à chaque personne présente en ce tribunal que le juge que je suis est une femme. A l'avenir je vous prierais donc de bien vouloir éviter les monsieurs.

Ensuite concernant cette affaire, peu importe qu'un homme soit originaire du Poitou, dès le moment où l'on déménage, si l'on veut revenir en Poitou, une demande de citoyenneté est nécessaire et nul ne peut passer outre. Je vous déclare donc coupable, en ce 25 Mars 1458 de TAOP pour Installation Illégale et vous condamne à 1 jour de prison et 30 écus d'amende pour frais de justice.

PA refusée, verdict rendu.