[installation illégale]Alexandre.

Douane de Poitier de je sais plus quand:

Citation :

Étrangers arrivés :
Mastix : Ceatharlach ()
Alexandre. : Autun (Bourgogne)
Annastaziia : Montpellier (Languedoc)
Sombre : Autun (Bourgogne)
Fobia77 : Alençon (Alençon (Domaine Royal))

Citation :

Informations sur Alexandre.

Né(e) le 24 Octobre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Alexandre. entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 92
Argent : 160

Alexandre. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 22 Février 2010 à 11h35

En retraite

Citation :

Bonsoir,
Il semblerait que votre baluchon et vous même soient décidé de rester à la Rochelle.
Or, votre installation au Poitou est illégale, car celle-ci est réglementée.
le fait de faire la demande n'autorise pas non plus à s'installer en Poitou.
Par conséquent je vous demenderais de régulariser votre situation, soit en quittant le Poitou ou bien en obtenant votre citoyenneté (je vous indique pas le chemin vous le connaissez pour faire votre demande).
Cordialement,
Xedar
lieutenant de police de la Rochelle

Citation :

Informations sur Alexandre.

Né(e) le 24 Octobre 2008

Alexandre. fête son anniversaire le 24 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 2
Points de réputation : 95
Argent : 24

Alexandre. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 07 Mars 2010 à 22h30

Pas de demande de déposée pour lui.

Je transfère au procureur.

Acte d'accusation :

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Alexandre.
Village d'origine : la Rochelle
Niveau et métier : Artisan sans terre ni échoppe

Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 8 Mars 1458 accusons le sieur Alexandre. de Trouble à l'Ordre Public pour installation illégale dans notre beau Port de La Rochelle, courant février de cette année.
Celui-ci n'a pas fait de demande d'installation dans le bureau prévu à cet effet en gargote, et n'a pas non plus répondu a la lettre d'avertissement du Lieutenant Xadar.

Rappel des lois

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Article I.3 : de la citoyenneté poitevine :
Toute personne étant née au Poitou ET ayant résidence au Poitou, est considéré comme citoyen Poitevin.
Un étranger au Poitou ne peut être citoyen qu'après avoir obtenu l'autorisation écrite du comte ou du bureau de la citoyenneté de déménager sa résidence principale au Poitou, et avoir effectivement déménagé.
Tout noble ayant fief au Poitou est considéré comme citoyen Poitevin.
Tout citoyen du Poitou que ce soit depuis sa naissance, ou suite à un déménagement, doit fidélité au Poitou et donc a son Comte.

--------------------------------------
Également, l'article II.2 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

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Voila le dossier votre honneur :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/installation-illegalealexandre-t11149.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoin : Xedar

Première plaidoirie de la défense
Bonjour Messire Juge,

Citation :

Je signale à la cour que j'ai rencontré en taverne le Messire Lieutenant et que je lui ai expliqué de vive voix les raisons de ma présence ici.

Il se trouve que je dois embarquer sur un navire dont j'attends la Capitaine qui est un peu en retard, Dame Harpège.

Je vous prie de m'excuser si je vous ai causé du tort.

Merci pour votre indulgence.

M'dame la juge faudrait faire ce procès en urgence vu qu'il va partir.. donc ce soir je fais le réquisitoire.. il enchaine pis jugement ok?

L'accusation et la défense m'ont appelé à la barre

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur l'accusé, vous semblez mal comprendre le pourquoi de ce procès c'est pourquoi je vais vous rappeler le chef d'inculpation. Vous avez été accusé de Trouble à l'Ordre Public pour Installation Illégale et non Présence Illégale puisque les frontières sont ouvertes.
Vous avez toute liberté à circuler ou bon vous semble dans le Poitou et sans limite de temps mais par contre vous n'avez pas le droit de vous installer dans une ville Poitevin sans l'avoir demandé au bureau de la citoyenneté.
C'est pour cela que nous n'avons ici que faire de votre histoire d'embarquement, si ce n'est faire tout notre possible pour que ce procès se déroule au plus vite.

Je demande donc une peine de 2 jours de prison.
Voila votre honneur

Plaidoirie de la défense:

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Et bien soit ces deux jours jours au frais me feront le plus grand bien et je vous remercie pour votre hospitalité dont je ferai part au travers le Royaume.

Au moins comme çà pendant ces deux jours je ne troublerai plus votre ordre public que je ne pensais pas avoir troublé pourtant.

Si la prison est le prix à payer pour être Rochelais, je me plie à vos coutumes et je vous remercie d'autant de sollicitude à mon égard.

Je vous tends mes poignets en guise de bonne foi pour que vous puissiez les entraver sans problème.

bonne soirée à vous Madame la Juge

Lettre d'harpège la cap'taine du navire..

Citation :

Expéditeur : Harpege , Lady of Orkney
Date d'envoi : 2010-03-09 16:57:24
bien le bonjour

le sieur Alexandre. m'a demandé ce matin s'il pouvait monter à bord de mon bateau pour échapper à votre sentence. Je lui ai rétorqué que cela n'empêcherait sans doute pas la peine de tomber, mais que par contre je le flanquerai dehors dès que je serai à bord, les passagers qui ne payent pas, ça m'énerve et je ne lève pas l'ancre avec des passagers clandestins.

N'hésitait donc pas a revoir a la hausse ce que j'ai demandé..

je témoigne demain

Merci

témoin du côté de l'accusation:

Citation :

*Xedar arriva au tribunal, se demandant encore pourquoi les agents devaient témoigné puisque tout ce qu'il disait ce trouver dans le dossier, enfin bon c'était comme ça donc bon...c'est parti.*

Madame le juge,
je suis ici devant vous pour témoigner sur l'installation illégale de l'accusé.
Il y a plusieurs jours déjà, vous devez avoir la date dans le dossier, j'ai remarqué un homme installé que je ne connaissais point, après quelques recherche j'ai réussir son nom. A partir de la j'ai consulté des collègues et j'ai pus voir qu'il s'était présenter à la douane de Poitiers comme un étranger au comté. j'ai donc monté un dossier et envoyer une lettre dont vous trouverez une copie la encore dans le dossier. lettre lui indiquant son infraction et lui demandant de rétablir sa situation au plus vite.
Il n'a pas daigné y répondre. Plusieurs jours plus tard, je l'aperçoit dans une taverne au travers d'une fenêtre. je m'y précipite donc afin de le questionner. Il me dit alors qu'il attendait de me voir de visu et a indiquer qu'il comptai embarquer sur le bateau à destination de l'Irlande, ceci en accord avec son capitaine.
Voilà tout messieurs, dames.
Il me faut maintenant passez de l'autre côté et témoigner du côté de la défense.
*se leve et se dirige de l'autre côté*

témoin du côté de la défense:

Citation :

*se réinstalle à la barre*
Madame le juge,
Je suis ici devant vous pour témoigner sur la demande de l'accusé concernant son installation illégale *il y aurait comme qui dirait une air de déjà vus*
Oui bien sur ce monsieur c'est installé illégalement, oui ce monsieur n'a pas répondu au courrier du lieutenant, mais au fond c'est pas un mauvais bougre, je l'ai croiser en taverne il me parait sympathique. Non vraiment regarder le, un étrangers perdus au milieu du Poitou, dans l'inconnue, sans repères, on ne peut l'accuser de quoi que ce soit.
heu voilà j'ai fait tout mon possible pour le défendre...
*Il sourit*
Passez une bonne journée

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien, je ne m'attarderais pas sur votre cas. Vous êtes indéniablement coupable et je suivrais la requête du Procureur.
En ce 19 mars 1458, je vous reconnais coupable de Trouble à l'ordre public et je vous condamne à deux jours de prison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.