[RELAXE][taverne illégale]Scotia(9/7/1460)Poitiers

Le sieur Scotia, a qui la demande d'installation à Poitiers a été refusée, a ouvert une taverne. Ceci est parfaitement illégal. Je lui fais un courrier pour lui signifier et lui rappeler nos lois.

Citation :

Le Trou du Fut
Propriétaire : Scotia
Tavernier(e) : Alea_
Bière à 0,90 écu, menus à partir de 7,50 écus
Venez vous éclater la tête dans cette nouvelle taverne à la mode !

Le Trou du Fut vous accueil avec un grand sourire, dans la joie et la bonne humeur !

Chaque chuchotement vaut une tournée générale de la part de l'auteur.

Pas à manger pour le moment, mais y'a de la bière !

Citation :

Informations sur Scotia


Né(e) le 28 Juillet 2011

Scotia fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Bordeaux

Niveau : 1
Points de réputation : 53
Argent : 66

Scotia ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 09 Juillet 2012

Ses filleuls : Wido

Citation :

objet: taverne illégale
Bonjour

Je suis Mistigris, sergent de Police de Poitiers. Je viens de voir que vous avez ouvert une taverne dans notre ville de Poitiers. Ceci est tout à fait illégal puisque vous n'êtes pas Pictave comme l'exige notre coutume:

"DE LA COUTUME POITEVINE
III - Des Droits, Devoirs et Obligations
B: Des propriétés
Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public."

Cette taverne devra donc être fermée dans les 24h, sous peine de poursuites judiciaires; j'en informe d'ores et déjà notre prévôt dans le bureau duquel j'ouvre un dossier.

Salutations
Mistigris
Police de Poitiers

!!!

Citation :

Expéditeur : Scotia
Date d'envoi : 09/07/2012 - 14:05:18
Titre : Re: taverne illégale
Bonjour !

Brulez mon établissement au plus vite, car je peux devenir pictave dans la journée !

Vraiment une région bizarre ...

Bonne journée !

je ne comprends rien à ce qu'il écrit...

Ben il dit que s'il veut devenir Pictave il le peut dans la journée ... comme tous ceux qui déménagent sans autorisation. Mais en fait je pense qu'il n'a pas bien compris que nous avons des lois et qu'elles doivent être respectées comme dans tout le royaume.

chez le procureur

Citation :

Le 25/7/1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Scotia
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Bordeaux en duché de Guyenne
Séjour en Poitou lors de l’ouverture de la taverne et encore ce jour, date du procès.

Nous, Icie de Plantagenêt, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 25/7/1460, sieur Scotia, de Trouble à l'Ordre Public, pour propriété illégale de taverne en notre bonne terre poitevine constatée par notre maréchaussée le 9/7/1460.
Depuis son ouverture, vous ne justifiez pas d’une résidence principale en Poitou, à Poitiers plus précisément. Depuis que cette infraction vous a été signalée, vous auriez eu le temps, pourtant.
*soupire*
Il en est en Poitou comme en Guyenne, nous avons des lois, dont celle-ci, extraite de la coutume poitevine.
Je vais à présent vous rappeler le texte de loi que vous avez enfreints.

La procureur lit un parchemin à haut voix :
___________________________
III - Des Droits, Devoirs et Obligations
……………………….
B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.

___________________________

Regardant l'accusée, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :
Gargote poitevine => ~~Coutumiers, Chartes et Décrets du Poitou~~

Elles sont également disponibles au château du Poitou si vous vous y rendez. C’est également en ce lieu que vous trouverez les coordonnés d’un avocat si vous le souhaitez.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Dame notre juge, les pièces portées au dossier sont consultables dans votre bureau.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Vu avec Lanie== à jour des taxes taverne

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Mesdames, Messieurs,

Salam.

Je me trouve devant vous en ce jour pour une banale histoire de taverne et de résidence principale. Les faits que vous me reprochez sont tout bonnement idiot, car, en y regardant de plus près, je ne fais rien de mal. Effectivement, je suis de Bordeaux et mon habitation s'y trouve encore. Oserais-je rappeler au tribunal que j'ai soumis une demande il y de cela presque un mois et que celle-ci m'a étée injustement refusé ?
Si je suis ici, à Poities, capitale du Poitou, c'est pour me rapprocher de ma future femme, Aléa qui elle, est d'ici. Une icicienne quoi. Nous avions pour but de redonner vie à cette ville qui s trouvait morte. Pour cela, rien de tel qu'une taverne, lieu ou tous les habitants sont en mesure de se retrouver de discuter. Preuve que ça a marché : ma taverne est celle qui enregistre le plus de visiteur, et personne ne s'est plaint. Sauf vous.

Alors voila, désolé de redonner un coup de fouet à Poitiers, désolé d'avoir bravé vos lois bizarres que vous seul comprenez. Mes intentions sont bonnes mesdames et messieurs, tout Poitiers en est témoin. Alors, condamnerez-vous un honnête citoyen car il est passé outre des lois stupides ? Si cele sera chose faite, ce sera surement pour rassurer l'égo du tribunal car je lui aurai fait ouvrir les yeux sur ses lois. Or cela est contraire à la justice.

Mesdames, messieurs, je souhaiterai appeler à la barre ma Future femme, Aléa, qui elle, saura aussi vous expliquer le pourquoi du comment de ma démarche.

Citation :

La défense a appelé Alea_ à la barre
Voici son témoignage :

*La blonde arriva au tribunal, un brin énervée. Elle jeta un coup d��il au procureur, puis à Scotia, puis de nouveau au procureur avant de commencer.*

Bien l�bonjour !
Alors le procureur a dit, je cite : « Depuis son ouverture, vous ne justifiez pas d�une résidence principale en Poitou, à Poitiers plus précisément. Depuis que cette infraction vous a été signalée, vous auriez eu le temps, pourtant. »

Ce à quoi je répondrai : FAUX ! Mon futur mari a fait une demande en bonne et due forme. Mais celle-ci lui a été injustement refusée. Et pourquoi lui a-t-elle été refusée ?
Tout simplement parce qu�il a ajouté à sa demande une pointe d�humour. Là, j�ai écris au comte, Xavix. Nous avons eu un échange de courrier. Et puis plus rien.
En ce qui concerne la taverne, je ne vois pas en quoi c�est un problème. C�est autant la mienne que la sienne ! On ne se partage pas les recettes pour rien, hein ? Donc, en fait, c�est complètement stupide de le punir alors qu�elle nous appartient à tous les deux.
Ensuite, oui, nous voulons réanimer la ville. Est-ce un crime ? Non, je ne crois pas.
On a refusé à Scotia le droit de s�installer ici parce que Xedar, prévôt, ou anciennement prévôt, a vu en Scotia une « source de trouble » sans jamais l�avoir rencontré, ni en taverne, ni où que ce soit. Alors trouvez-vous que ce soit une raison valable ? Non, ça ne l�est pas ! Ca ne l�est pas parce que l�on ne peut pas dire d�une personne qu�on a jamais vu qu�elle sera source de conflit pour le comté. Surtout que Scotia n�a jamais eu de problèmes en Guyenne ou autres duchés/comtés.
Conclusion : IN-JUS-TI-FIE !
Vous savez, j�vois clair quand je regarde mon futur époux et il n�est pas trouble du tout, hein.
Bref. Vous accusez Scotia à tort. Et vous lui refusez l�installation dans le Poitou pour des raisons non valables.Il n�est pas ici pour troubler quoi que ce soit. Vous perdez votre temps et nous faites perdre le nôtre !

==> Xedar appelé pour écouter avis moralité

Il manquait le témoignage pour la défense d'Aude aux minutes du procès, aussi le substitut Theudrik le rajouta au dossier :

Citation :

La défense a appelé Aude à la barre. Voici son témoignage :

Le bonjour à vous.

Cela fait environ deux mois que je suis à Poitiers, ville quej 'aie toujours appréciée. De fait, Scotia et Aléa sont devenus amis. bon ça, vous vous en fichez sûrement, mais fallait que ce soit dit.
Quand ils m'ont parlé de ce "procés" j'ai failli m'étouffer. Scotia est accusé de... "trouble à l'ordre public".. bien.. alors... en quoi le fait d'être conjointement propriétaire d'un établissement en fait un trouble fête ? ou un trouble fait, comme vous voulez, mais toujours est-il que si il avait voulu troubler quoi que ce soit, à part la bière, ça serait, à mon avis, déjà fait depuis longtemps.
Et à ce que l'on sait, il n'a jamais usé de force, ni jamais fait de révolte... au contraire, la taverne a démontré qu'elle est la plus fréquentée et ce, pendant plusieurs semaines.

Quant à son installation... on la lui refuse sans motif, comme l'a signalé Aléa précédemment, et qu'on ne vienne pas dire que c'est à cause de la trève et tout ce qui s'en suit, car, pour citer l'accusation : "depuis le temps " hein...et je me demande comment on peut juger sur un même motif un homme qui va battre et voler, se révolter... et celui... qui veut juste épouser une Pictave... peut être que certaines lois sont à revoir... non ? bref... non vraiment, à la vue du nombre de dossiers de trahisons, brigandages et autres non encore jugés... Cette affaire me semble bien dérisoire, sauf votre respect bien sûr.

Scotia est sorti de retraite.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Changement de procureur en cours de procès, les retards s'accumulent, la blondinette fraichement nommée arrive dans la salle du tribunal un peu perturbée d'être de ce coté de la salle. Simple badaud, victime puis témoin et maintenant procureur. Manque plus que la place de juge et celle d'accusée et elle les aura toutes faites. Pour le moment elle doit prendre confiance dans sa place de représentante de la loi.

Quoi de mieux pour commencer qu'une affaire qu'elle connaît sur le bout des doigts ?
Ben euuuuhhh. Une où le présumé coupable n'est pas l'époux de sa cousine par alliance ? Une qu'elle n'aurait pas ouvertement critiquée pendant un débat électoral ? Une où elle serait d'accord avec la loi à défendre et n'aurait pas envisagé elle-même de la transgresser ?

Bref ! C'est l'occasion d'apprendre à jouer l'avocat du sans nom. Petit geste de la main pour saluer la cousine et Aude venue toutes deux témoignées pour Scotia ; inspiration, expiration et on se lance.*

Votre Honneur !

*Grand sourire à son atout majeur.*

La loi est limpide : seule une personne possédant résidence à Poitiers a le droit d'ouvrir une taverne à Poitiers. Messire Xedar ici présent a été on ne peut plus clair : Jamais Scotia n'a eu l'autorisation de s'installer en terre poitevine. Malgré ses demandes répétées, son intention affichée d'épouser une Pictave et son sens de l'humour déplorable, cette autorisation ne lui a pas été accordée. Ni autrefois ni même aujourd�hui. Et pourtant l'homme a construit une taverne nommée au trou du fut.

Il a construit cet établissement par amour, autant de la ville que de sa promise. En copropriété, nous dit-on, avec sa belle légionnaire, mais il semblerait que notre coutume ne connaisse pas la copropriété et qu'ils ont jouer de malchance en choisissant le mauvais nom à donner à l'administration. Le trou du fut aurait reçu les bonnes grâces des poitevins qui en auraient fait plusieurs semaines durant leur lieu de regroupement préféré pour leur loisir de fin de journée.
Tant d'amour justifie t il de transgresser des lois ?

NON ! Aussi stupide, obsolète ou incompréhensible que nous paraisse une loi, elle se DOIT d'être respectée. C'est pourquoi je vous demande une peine exemplaire, une peine qui fera jurisprudence dans le domaine.

Je requière à l'encontre de messire Scotia, une semaine de bière à prix coutant au trou du fut ainsi qu'une opération spéciale d'une journée où une tournée payée par le client donne droit à une seconde tournée payée par le patron. Je réclame qu'un délai d'un mois soit accordé pendant lequel la peine sera exécutée.
Scotia devra en outre se mettre en conformité avec la loi poitevine soit en emménageant à Poitiers, puisque plus aucune autorisation n'est demandée, soit en décrochant l�enseigne de la taverne du trou du fut.

*Voilà une peine qui risque de couter gros à son cousin mais d�être profitable aux Pictaves et aux voyageurs amateurs de bière. Mais pour sa première plaidoirie, elle se devait de respecter la loi et d�aller dans le sens du conseil.*

J'crois que tout le monde à parler cette fois. Le verdict peut être rendu.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Lily ! Mais quelle surprise que de te voir à la place de proc' ! Tu vas bien ? La forme ? Ca fait longtemps qu'on ne s'était pas vu dis donc ! Longtemps que je n'étais pas sortie aussi ... Saloperies de nonnes ! Bref !

Comment va Musso ? Ca fait longtemps aussi que je ne l'ai pas vu ... lui et sa vodka ! Dis lui de sortir ! Je ne resterai pu très longtemps à Poitiers... Ben ouais, mais faut que j'aille retrouver mon petit bout de femme moi ! Donc ne vous faites pas messieurs mesdames les jugés, j'vais la fermer ma taverne, j'va y fout' le feu ! D'ailleurs, ceux qui veulent venir seront les bienvenues, on pourra faire un barbeuc' ! Y aura de la bière à foison, des femmes et tout ! Ben ouais, un départ ça se fête !

Allez, vaut mieux prendre cette affaire avec le sourire tellement elle est ridicule ... comme tu l'as si bien dis, Lily. D'ailleurs, j'aimerai que mon histoire serve : enlever cette stupide loi de vos coutumes. En plus, avec la vitesse de la justice de ce duché, je suis bloqué ici en attendant que ce procès se termine ... J'vous aime beaucoup les gars, mais ça traine, ça traine et j'ai d'autres trucs à faire ! Z'avez vu comment j'suis responsable, hein !

*il se rassit, sourit à l'assemblée, envoya un petit clin d'oeil à la proc qui est la femme du cousin de sa propre femme*

D'ailleurs ... j'aurai presque soif. Ca assèche de parler !

RELAXE

Citation :

*Le tout nouveau juge revint dans la salle d'audience après avoir pris connaissance du dossier. L'affaire était ancienne, et à n'en pas douter, tous seraient ravis qu'elle finisse. Oui mais voilà, c'était à lui de trancher. Il se rappela un instant ses jeunes années auprès du juge bourguignon. Puis en chassant ses souvenirs, il se concentra et invita l'accusé à se lever.*

-Messire Scotia, levez vous je vous prie.

*Une fois que l'accusé se fut exécuté, le juge s'éclaircit la voix et entama l'énoncé du verdict.*

-Bien. En ce seizième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mille quatre cent soixante, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, ai délibéré sur l'affaire opposant Messire Scotia au Comté du Poitou pour Trouble à l'ordre public.

J'ai relevé qu'il était reproché à l'accusé d'avoir ouvert une taverne dans la ville de Poitiers alors qu'il n'y résidait pas officiellement et que ce fait a été dénoncé par la maréchaussée le neuf juillet de cette année.

J'ai également relevé que la loi, qui a été déjà répétée de nombreuses fois dans notre affaire, oblige le propriétaire d'une taverne à justifier d'une résidence principale dans le même village que celle-ci.

Il ressort de l'ensemble du dossier que le sieur Scotia n'était pas en mesure de justifier d'une résidence principale dans la ville de Poitiers où il avait ouvert sa taverne, ce que l'accusé ne conteste pas, affirmant même résider principalement à Bordeaux.

Par conséquent, la culpabilité de Messire Scotia parait évidente.

Néanmoins, la Cour rappelle que la loi coutumière du Poitou nous vient de nos ancêtres, et que ceux-ci ont également érigé pour principe fondamental l'usage du bon sens lorsqu'il faut juger une affaire. Si la culpabilité du Sieur Scotia ne fait aucun doute, la question de sa peine ne saurait donc être résolue sans prendre en compte les circonstances de l'espèce.

En premier lieu, aucun préjudice n'a été relevé. La Cour pense même qu'une taverne animée a pu être profitable à la ville de Poitiers.

En second lieu, la Cour a pris bonne note que ladite taverne a été clôturée durant ce procès. Il en ressort donc que les peines demandées par l'accusation ne pourraient pas, à supposer qu'elles soient prononcées, être appliquées.

En troisième lieu et en guise d'obiter dictum, la Cour rappelle que la question de la demande d'installation refusée du sieur Scotia n'a aucun intérêt dans notre affaire. Toutefois, la Cour déclare que si un citoyen s'estime lésé par une décision comtale ou municipale qui le concerne directement et expressément, il lui demeure a priori possible de contester cette décision par une adresse directe au juge.

Par conséquent, moi, Petitfrerekoala, en ma qualité de juge, je déclare le dénommé Scotia coupable de Trouble à l'ordre public en vertu de notre coutume poitevine.

Toutefois, puisque l'établissement illégal a été fermé, et qu'aucun préjudice n'a été causé, ni aux clients, ni à la ville de Poitiers, ni à un tiers, aucune sanction n'est prononcée à l'égard de Messire Scotia, la fermeture de l'établissement apparaissant comme peine suffisante. Qu'il sorte donc libre de ce tribunal.

L'audience est levée.

*Il tapa de son petit marteau en bois, signifiant la fin de ce procès, et remercia l'ensemble de l'audience de leur patience.*

Il est coupable mais relaxé Si la fermeture de la taverne est suffisant l'écu symbolique d'amende permet néanmoins de mettre noir sur blanc cette culpabilité.

Ce qui me gêne dans ce verdict c'est que vous dites qu'il est coupable mais vous le relaxez... il faudrait savoir... Même avis que le Sieur Xedar.
Bien que ce n'est pas son rôle... Je vois trop de monde dans les bureaux du pôle Justice.

Vous le déclarez coupable. En ce cas il fallait mettre une amende, dite royale, de un écu. (HRP : sinon il est considéré comme relaxé n'y ayant pas de bouton "coupable" et "non coupable").

Sinon il fallait le déclarer innocent.
Votre verdict n'est pas clair et vous vous contredisez. Consultez moi avant. Je suis là pour ça.

(HRP : Le concept de culpabilité sans peine ne pose aucun problème depuis longtemps en droit. Seulement, dans le jeu, il est impossible de le traduire: soit on le met coupable avec une peine symbolique, et donc il est coupable et a une peine. Soit on le relaxe et il n'est donc plus "coupable" techniquement parlant. Pour contrer cela, je ne voyais que la mise en place d'une sanction RP, à savoir la fermeture de l'établissement).

Bonjour à vous deux, et merci de porter de l'intérêt au bon déroulement de la justice. Je ne pense pas avoir à justifier mes jugements cependant, et sauf votre respect mes seigneurs. Si la peine est selon vous insuffisante, je vous invite à contacter le procureur pour qu'il porte l'affaire en Cour d'Appel, et qu'il demande une peine plus lourde.

Néanmoins, je vous rappelle que les peines réclamées par la police était la fermeture de l'établissement, et celle du procureur la vente de bière à prix coûtant durant un mois avec un jour spécial où pour toutes tournées offertes, le patron devait en offrir une seconde. En conséquence, la taverne ayant été fermée, il n'était plus possible de demander à l'accusé de subir ces peines.

N'ayant entraîné aucun préjudice à autrui, et ayant régularisé sa situation (obtenir une résidence principale ou fermer la taverne, lui ayant fermé la taverne), le procès devait naturellement se conclure sur une Relaxe.Toutefois, la Cour a jugé bon de le déclarer coupable pour la forme, de manière à ce qu'aucun abus ne puisse être commis, notamment par des gens qui commettraient des infractions et régulariseraient leur situation en cours de procès pour faire bonne figure.

De plus, nos formulaires ne permettant pas d'écrire "noir sur blanc" qu'un accusé a été condamné sans peine, il me restait le choix donc d'écrire que le condamné devait une amende symbolique, ou qu'il était relaxé. Aux vues des circonstances de l'affaire, qui a été très longue (3 mois de procès), le refus obscure de sa demande d'installation alors que son épouse est poitevine, et la bonne volonté dont a fait preuve l'accusé en se présentant au tribunal comme le demandait la procédure; ainsi qu'en se rappelant comme précisé avant que la relaxe semblait logique, j'ai souverainement décidé qu'il était préférable d'inscrire sa relaxe.

Il n'y a aucune incohérence dans les propos de la Cour, et j'invite ceux qui douteraient de ce raisonnement à m'expliquer clairement leur point de vue dans mon bureau, et non dans les dossiers de la justice, ou bien à me demander une explication encore plus poussée en privé si jamais ils sont incapables de comprendre.