[Présence Illégale/coupable] Achille (07/04/1459)

Procès ayant opposé Achille au Comté du Poitou

Achille était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Le visage d'Oane de Surgères commençait à émerger de derrière la pile d'affaire en cours. Vingt procès avait été clos ce qui lui permettait de respirer à nouveau en son bureau de juge de Poitou. Chaque jour lui faisait gagner un peu plus d'espace vital sur les parchemins empoussiérés pour sa plus grande satisfaction. Elle hâta donc le pas vers la salle d'audience et salua la procureur Bettym et le greffier. la place de l'accusé était vide. Sa voix mélodieuse s'éleva bientôt dans la salle d'audience. L'heure du verdict avait sonné.*

Attendu que les preuves apportées ne laisse aucun doute quant au fait que Achille ait séjourné illégalement en Poitou
Attendu qu'il a informé les forces de l'ordre de son départ tardif en raison de la nécessité de se retirer au monastère
Attendu qu'il s'en est retourné à Aurillac et ne peut adonc se présenter en cette cour

Moi, Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce onzième jour du mois de mai 1459, accusé Achille, je vous déclare coupable des faicts qui vous sont reprochés et vous condamne à 1 jour de prison pour vous inciter à aller au monastère dans des pays dont les frontières ne sont pas fermées pour raison de sécurité.

Sachez qu'on ne bafoue pas impunément nos loys et nos frontières !

Si toutefois vous n'étiez pas satisfait de la cour poitevine, vous pouvez porter l'affaire à la Cour d'Appel du Royaume.

*Oane s'empara du marteau puis donna trois coup secs : BAM ! BAM ! BAM ! De sa voix haute et claire, elle ajouta :*

Au suivant !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.