[Esclavagisme de Aegir ( 16/10/1459)]

Citation :

Aegir cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 17,00 écus.

Citation :

Date : 16/10/1459
Destinataire : Aegir
Titre : Embauche à 17 écus du 16/10Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 17 écus (pour 19 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 20 écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Notre Grandeur Sophie Garion, Lieutenant de police de Thouars.

Citation :

16/10 23:43 : Aegir embauche Doctorgradus pour 17,00 écus

Citation :

Date : 17/10/1459
Destinataire : Aegir
Titre : Embauche à 17 écus du 16/10
Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi-même, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Notre Grandeur Sophie Garion, Lieutenant de police de Thouars.

Citation :

Date : 20/10/1459
Destinataire : Aegir
Titre : Embauche à 17 écus du 16/10
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457, en embauchant Doctorgradus à 17 écus (en demandant 19 points de force/d'intelligence).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 17/10 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Notre Grandeur Sophie Garion, Lieutenant de police de Thouars.

Citation :

Expéditeur : Aegir
Date d'envoi : 20/10/2011 - 06:18:11
Titre : Re: Esclavagisme
Bonjour,

J'ai bien reçu vos missives concernant mon acte "d'esclavagisme". J'admets ne pas m'être renseigné sur la grille des salaires prévue par la loi. Je me suis trompé en proposant une embauche à 17 écus pour des caractéristiques demandées de 19. J'admets mon erreur sur le plan formel.
Cependant, je réfute le statut de victime que vous attribuez à Doctorgradus, la personne qui a accepté mon offre d'emploi. Si vous m'opposez à moi, simple paysan, que "nul n'est sensé ignorer la loi", alors un grand notable (HRP de niveau 4) comme Doctorgradus, lettré et de science certaine, ne peut prétendre lui même l'ignorer. Aussi, je suis persuadé qu'il a accepté mon offre en pleine connaissance des dispositions légales. Aussi, je le redis : je réfute se qualité de victime.
Je refuse de payer une amende de 5 écus pour un misérable et accidentel écart de 3 écus sur le salaire, d'autant plus que la victime n'est à mon avis pas de bonne foi.

Respectueusement,

Aegir

J'envoie au bureau du prévôt!

Acte d'accusation


Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kiriell de la Rose Noire
Procureur : Brisson.

Accusé : Aegir
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Aegir possède un culture du maïs.


Victime : Doctorgradus
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars


Nous, Brisson., en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 5 novembre 1459, le sieur Aegir , d'esclavagisme pour avoir embauché en dessous du salaire minimum.

En effet, au matin du 15 août de cette année,l'accusé s'est vue contrôlée par un agent de la prévôté de Thouars, alors qu'elle déposait une offre d'embauche non conforme à notre Coutume.

Hélas, l'avertissement aura été inutile, l'offre trouvant un candidat quelques heures plus tard.

Un dossier de plainte fut donc ouvert par la Lieutenante Sophie et plusieurs courriers lui furent envoyés, laissant largement le temps à l'accusé de répondre pour se justifier. Il a reconnu sa faute mais a refusé de payer la modique somme de 5 écus comme amende pour compenser.



***Rappel du texte de loi***


II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.


2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.


*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14845-esclavagisme-de-aegir-16-10-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au chateau:

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est a la défense.

L'accusation a appelé Doctorgradus à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Le vieux prêtre, convoqué au tribunal, s'était rendu à la salle d'audience. Quand on lui demanda, il se dirigea à la barre*.

Bonjour,

Puisqu'on me le demande, je vais exposer les faits tels que je les ai vécus. Tout d'abord, je reconnais ne pas avoir remarqué, en acceptant l'offre d'emploi, que celle-ci n'était pas conforme à la Coutume. Je tiens donc à dire que je ne me sens nullement lésé de ce côté-là.

Cependant, après avoir lu les courriers portés au dossier, je constate que l'accusé montre peu de regrets et fait preuve de peu de respect vis-à-vis de nos lois. En outre, il m'accuse d'être de mauvaise foi alors que je n'ai jamais rien demandé. Ce sont surtout ces deux points qui m'embêtent un peu.

Malgré tout, j'espère que le jugement restera clément.

*Et le père Doctorgradus retourna s'asseoir.*

J'ai passé le tour vu qu'une grâce a été accordée par le Comte

Passez... oui.

Verdict rendu le 15/01/1460 :
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Après s'être absenté quelques minutes, le Juge revint s'asseoir et prit la parole*

Sieur Aegir,

Finalement, vous avez beaucoup de chance.

Notre Comte vous a gracié et ainsi vous pouvez repartir libre.

Mais attention la prochaine fois que vous embauchez ... regardez les prix minimum d'embauche, ceci vous évitera de revenir nous voir dans un tribunal.

*Han s'arrêta puis reprit*

Nous, Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, relaxons Sieur Aegir par décision du Comte.

*Le Juge prit son martel puis frappa le bureau*

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