[Esclavagisme] Lepetijean (09/12/1459)

Citation :

Lepetijean cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 11,52 écus.

Courrier envoyé :

Citation :

Bonjour messire Lepetijean

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à 12 écus pour des caractéristiques nulles au plus vite. Vous ne respectez pas la loi, car conformément au décret du 11 novembre 1459, le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles est de 15 écus par journée de travail pour des caractéristiques nulles.

Pour rappel :
Décret du 11 novembre 1459 :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Pour le brut :
Aucune caractéristique: 16 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 19 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 21 écus minimum

Soit en salaire net (après prélèvement des taxes) :

Aucune caractéristique: 15,36 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18,24 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20,16 écus minimum

Fait à Poitiers le 11 novembre 1459


Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.
Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller dans "Ma propriété", puis dans le champ concerné et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Theudrik de Saint-Savin
Lieutenant de police de La Trémouille

Citation :

11/12 12:03 : Lepetijean embauche Nine. pour 11,52 écus

Bon, vu que j'ai vu ton message, Allydou, sur l'avertissement, je préviens le sieur :

Citation :

Rebonjour messire Lepetijean

Votre offre d'embauche à 12 écus de salaire brut (11,52 de salaire net) a hélas trouvé preneur et vous avez donc fait une victime.
Cependant, dans sa grande bonté, le Comte ventreachoux a demandé que la police ne soit pas trop sévère à l'encontre des contrevenants qui commettaient l'erreur pour la première fois. Mais sachez bien qu'il n'y aura pas d'autre avertissement : la prochaine fois, ce sera une amende ou un procès.
Je vous prie donc de faire attention quand vous mettez votre offre d'embauche. Pensez à vérifier la grille des salaires sur le tableau d'affichage de la mairie si vous avez des doutes.

Cordialement,
Theudrik de Saint-Savin
Lieutenant de police de La Trémouille

Et allez, 2e coup :

Citation :

18/12 10:43 : Lepetijean embauche Nine. pour 11,52 écus

Cette fois, c'est amende ou procès :

Citation :

Date : 20/12/1459
Destinataire : Lepetijean
Titre : Embauche à 11,52 écus du 18/12

Bonjour, messire Lepetijean

Je vous avais prévenu de la grille de salaires en vigueur au Poitou le 11 décembre. Vous avez récidivé en proposant une offre similaire le 18 décembre. Malheureusement, votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime, la même d'ailleurs que l'autre fois. Cette fois, vous êtes en infraction.

Pour rappel :
Décret du 11 novembre 1459 :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Pour le brut :
Aucune caractéristique : 16 écus minimum
1 à 10 caractéristiques : 19 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques : 21 écus minimum

Soit en salaire net (après prélèvement des taxes) :

Aucune caractéristique : 15,36 écus minimum
1 à 10 caractéristiques : 18,24 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques : 20,16 écus minimum

Fait à Poitiers le 11 novembre 1459


Vous avez le choix entre :
- reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi-même. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

- ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Je vous laisse 48 h pour me répondre. Passé ce délai, je transmettrai le dossier au procureur.

Cordialement,
Theudrik de Saint-Savin
Lieutenant de police de La Trémouille

On est le 23 : pas de réponse, donc chez la prévôte !
Tu es d'accord, Ally ? Oui ? Allez zou ! Au boulot !

C'est Noël, alors on va dire que exceptionnellement, je suis gentille.
Je tente une dernière chance pour lui !

Citation :

A Lepetijean,

Messire, je trouve ce jour sur mon bureau, la plainte pour esclavagisme à votre encontre, suite à votre embauche qui ne respectait pas la nouvelle grille tarifaire, du 18 décembre.

Je constate que malgré le premier avertissement qui vous a été adressé le 11 décembre, vous restez bien silencieux devant le Lieutenant de 1ere classe Theudrik.

Ceci est donc votre dernière chance d'éviter un procès. Vous avez jusque demain soir (le 24 donc) pour accepter de régler l'amende de 5 écus, en répondant à ce courrier ou au Lieutenant directement.

Passé ce délai, je transmettrai cette plainte à la procure pour l'ouverture d'un procès.

Dans l'attente donc de votre réponse.

Cordialement,

Allydou de Lisaran,
Prévôt du Poitou.

Il a l'air d'avoir tout compris

Citation :

Lepetijean cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 11,52 écus.

Mon courrier :

Citation :

Bonjour messire Lepetijean

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à 12 écus pour des caractéristiques nulles au plus vite. Vous ne respectez pas la loi, car conformément au décret du 11 novembre 1459, le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles est de 15 écus par journée de travail pour des caractéristiques nulles.

Pour rappel :
Décret du 11 novembre 1459 :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Pour le brut :
Aucune caractéristique: 16 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 19 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 21 écus minimum

Soit en salaire net (après prélèvement des taxes) :

Aucune caractéristique: 15,36 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18,24 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20,16 écus minimum

Fait à Poitiers le 11 novembre 1459


Il s'agit d'une récidive et votre dossier est déjà entre les mains de la prévôte, n'aggravez pas encore votre cas.

Cordialement,

Theudrik de Saint-Savin
Lieutenant de police de La Trémouille

Citation :

Lepetijean cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 11,52 écus.

Persiste et signe apparemment. A la procure, je crois !

Je l'avais oublié celui là ! Oui direction la procure, mais il faudrait quand même monter le nouveau dossier... (Je sépare ?)

On va attendre de voir si l'offre est prise ou pas. Si elle est prise, ce sera récidive. Si les Trémouillois ont du bon sens, on pourra s'éviter une corvée et il va peut-être finir par comprendre ? ^^

Ben ça n'empeche qu'il a toujours pas répondu pour son amende .... Donc déjà pour celle là il y a une plainte à transmettre au proc.

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou

Accusé : Lepetijean
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Victimes : Nine.


Nous, Brisson., en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 3 janvier 1460, le sieur lepetijean , d'esclavagisme pour avoir embauché en dessous du salaire minimum.

En effet, au matin du 11 décembre 1459, l'accusé s'est vue contrôlée par un agent de la prévôté de La Trémouille, alors qu'il déposait une offre d'embauche non conforme à notre Coutume.

Hélas, l'avertissement aura été inutile, l'offre trouvant un candidat quelques heures plus tard.

Un dossier de plainte fut donc ouvert par le Lieutenant Theudrik et plusieurs courriers lui furent envoyés, laissant largement le temps à l'accusé de répondre pour se justifier. Il n'a pas daigner répondre.

Des récidives ont aussi été relevées le 18, le 27 et le 28 décembre 1459, sans aucune réponses aux courriers de la prévôtée.


***Rappel du texte de loi***


II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.


2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.


*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15176-esclavagisme-lepetijean-09-12-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au chateau:

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est a la défense.

Courrier envoyé ce jour :

Citation :

Bonjour,

Je me présente, je suis Han Solo, Juge du Poitou.

Vous êtes attendu au parloir pour assurer votre défense.

Si vous ne dites rien d'ici deux jours, je me verrai contraint de passer votre tour.

Bien à vous

Han Solo
Juge du poitou

Même s'il y a de l'amélioration, il y a quand même récidive encore et encore :

Citation :

09/01 18:43 : Lepetijean embauche Bakana pour 14,40 écus

Enfin, ce que j'en dis, moi ...

J'ai passé le tour

Le proc' a dit:

Citation :

* un huissier du tribunal vint apporter au procureur un parchemin. Il le déroula et le lut attentivement, puis le posa sur son bureau avant de s'avancer vers le centre du tribunal. *


Votre honneur, non seulement l'accusé ne s'est pas présenté ici, mais on vient de me signaler qu'il continuait à embaucher en dessous du salaire minimum.

Peut-être que l'accusé appréciera la manière un peu plus vigoureuse pour apprendre à respecter les lois.

Donc, je réclame une amende de 50 écus à reverser à la mairie de La Trémouille. Si il refuse de payer, alors 3 jours de geôle au pain sec et à l'eau et... 50 écus prélevés directement.

Qu'en pensez vous ??

Nouveau courrier envoyé ce jour :

Citation :

Bonjour,

Je me présente à nouveau, je suis Han Solo, Juge du Poitou.

Vous êtes de nouveau attendu au parloir pour assurer votre défense.

Si vous ne dites rien d'ici deux jours, je me verrai contraint de passer à nouveau votre tour.

Han Solo
Juge du poitou

Juste pour info :

Citation :

16/01 09:43 : Lepetijean embauche Auria pour 14,40 écus

J'ai le droit de faire une ch'tite bavure, dites ?

Roooo ... non Theud ... bavure interdite ... par contre ceci sera pris en compte dans le jugement.

Je lui laisse jusqu'à ce soir pour venir témoigner, ensuite ce sera à mon tour de parler.

Verdict rendu le 20/01/1460 :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus.

Citation :

*Le Juge prit la parole après avoir longtemps attendu que le prévenu veuille bien s'exprimer ... en vain*

Sieur Lepetijean,

Je vous aurai plutôt appelé Lepetimuet ou alors Lepetisourd vu que vous n'écoutez personne ou n'entendez personne et ne répondez à personne.

A deux reprises vous aviez l'occasion de vous défendre.

A deux reprises vous aviez l'occasion de racheter votre faute.

Au lieu de cela vous poursuivez vos erreurs ! Vous nous narguez en ce lieu en embauchant de nouveau quelqu'un à un prix inférieur à celui fixé par décret du Comte.

Puisqu'il en est ainsi, à notre tour de vous narguer à travers les portes d'une cellule lorsque vous y serez. A notre tour de vous montrer que la justice ne fermera pas les yeux, ne bouchera pas ses oreilles et parlera.

Je trouvais le Procureur dur à votre encontre, mais compte tenu que votre récidive, je vais suivre sa demande.

*Han s'arrêta, regarda le prévenu, puis reprit*

Nous, Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, déclarons le prévenu, Sieur Lepetijean, coupable d'esclavagisme et le condamnons à 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

La sentence commence dès maintenant.

*Le Juge prit le martel puis frappa le bureau*

Affaire suivante !