Château du Comté du Poitou
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 [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)

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Crisolde
Sophie
6 participants
AuteurMessage
Sophie
Poitevin Pure Souche
Sophie


Nombre de messages : 11252
Age : 38
Localisation : Erguenault
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MessageSujet: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptySam 24 Déc 2011 - 18:00

Citation :
Informations sur Mr_anass

Né(e) le 04 Juin 2011

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Sémur

Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 841

Mr_anass ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 24 Décembre 2011

Citation :
Bonjour,

Je suis la Comtesse Sophie, Lieutenant de Police de Thouars.

Malgré la signature d’une trêve provisoire, nos frontières sont toujours fermées aux étrangers du Ponant (Anjou, Artois, Berry, Bretagne, Guyenne, Poitou).
De plus, le stationnement à Poitiers est strictement interdit à tout étranger (Ponant compris).
Enfin, toute installation sur le sol poitevin est strictement interdite (même pour un ressortissant du Ponant).
Toute dérogation doit être expressément demandée au prévôt Allydou AVANT de franchir nos frontières.

Vous n’êtes pas ressortissant du Ponant et circulez sans dérogation. Je vous prie donc de bien vouloir quitter immédiatement le comté sous menace de poursuites sérieuses voire de représailles armées.

Dans le cas d’une impossibilité sérieusement justifiée de coopérer, veuillez contacter de toute urgence le prévôt Allydou afin de trouver une solution.

Ci-joint une copie du décret comtal concernant ces restrictions,

Formellement,

Sa Grandeur Sophie Garion, Lieutenant de Police et Douanière de Thouars

------------------copie du décret comtal du 27 septembre 1459------------------------
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Allydou.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou
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Crisolde
Poitevin Pure Souche
Crisolde


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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptyDim 25 Déc 2011 - 13:03

A Poitiers
Spoiler:
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xedar
Poitevin Pure Souche
xedar


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Localisation : Poitou
Date d'inscription : 26/06/2007

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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptyDim 25 Déc 2011 - 13:57

A Mr_anass, un joyeux luron celui là. Un ancien poitevin. Bonne chance s'il vous répond, c'est souvent très dur de le suivre et de le comprendre Laughing
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Crisolde
Poitevin Pure Souche
Crisolde


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Localisation : La Rochelle, la Vigie, ou quelque part sur les mers
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptyMar 27 Déc 2011 - 7:06

Ben il n'a pas répondu... il est chez vous ce matin!! Je ne lui envoie pas de courrier... sauf si demain il est encore là.
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allydou
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allydou


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Localisation : La Trémouille
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptyLun 2 Jan 2012 - 15:44

Aucune réponse aux douaniers et installé illégalement !

Citation :
Informations sur Mr_anass

Né(e) le 04 Juin 2011

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Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

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Argent : 38

Mr_anass ne cultive ni n'élève rien.

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Brisson
Poitevin Pure Souche
Brisson


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Localisation : Poitiers
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptyMar 3 Jan 2012 - 3:29

Citation :
Le 3 janvier 1460


Accusé: Mr_anass
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 3 janvier 1460, Mr_anass de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Il s'est installé dans la ville de La Rochelle sans y être autorisé malgré les courriers d'avertissement.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Ventreachoux de Beaupin l'Azenay en date du 27 septembre 1459, la fermeture des frontières et l'interdiction de s'installer au Poitou a été confirmée, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.



--- copie du décret comtal du 27 septembre 1459 ---
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---



Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15306-installation-illegale-mr_anass-24-12-1459 ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=480 ***


Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse maintenant la défense s'exprimer.
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han__solo
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptyMar 3 Jan 2012 - 6:35

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Salut a vous et mes respect monsieur le juge ainsi monsieur le procureur!

pour mon installation ici a mon avis était pas illégal parseque c la premier fois que je vais voir poitou çe change avec çette loi moi monsieur le juge j'etait un ancienne citoyen ici ça fait 2ans et jai quitter le comté a des raison personnelles et maintenant je revendre chez mes amis et je sais pas que les frontières sont fermer même sur un fils de Poitou car mon origine et d'ici et jai pas un interet de faire troubler l'ordre public et je vais appeller monsieur xedar ancien maire de la rochelle qu'il va argumenter que j'etait un ancienne citoyen avant que vous être affecter monsieur le procureur au poste de (Procureur) et moi je suis un homme qu'il respect toujours la loi et si vous voulez que je quitte votre territoire malheureusement je vais pas vous disait non et a vous la décision monsieur le juge et merci!
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han__solo
Poitevin Pure Souche
han__solo


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Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 14/08/2008

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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptyMar 3 Jan 2012 - 6:37

Courrier reçu ce jour :

Citation :
Expéditeur : Cyphus
Date d'envoi : 03/01/2012 - 05:58:35
Titre : Mr_anass
Bonjour, j'ai reçu une demande d'aide du sieur Mr_anass pour un procès au tribunal poitevin,
Je n'ai pas pris connaissance du dossier. Je ne suis absolument pas disponible d'ici jeudi soir.
Je voudrais savoir si le procès peut être suspendu ou s'il doit être urgemment résolu.
Dans le second cas, veuillez je vous prie d'informer de toute urgence que Mr_anass doit trouver un autre avocat.
Merci,
MCG

Ma réponse :

Citation :
Bonjour,

C'est au tour de l'accusation de parler. Donc le procès pourra attendre votre intervention.

Bien à vous

Han Solo
Juge du Poitou

Nous mettons donc ce procès en attente le temps que son avocat soit disponible
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han__solo
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptyJeu 5 Jan 2012 - 18:09

Ci-dessous un courrier reçu de son avocat :
Citation :

Expéditeur : Cyphus
Date d'envoi : 05/01/2012 - 16:13:39
Titre : Mr_Anass

Au Juge poitevin Han_Solo,

Nous, Maître Cyphus Garion, Comte de Châtellerault, en notre qualité d'Avocat du Dragon:

Déclarons accepter la demande d'aide à la défense du sieur Mr_Anass dans le procès qui l'oppose au Poitou pour Trouble à l'Ordre Public.
Vous remercions d'avoir pris le temps de suspendre ce procès le temps que notre client puisse bénéficier de ses droits.
Nous tenons à la disposition de la justice dès ce jour pour réagir sur cette affaire.

Fait à Erguenault le 5 janvier 1460,

Maître Cyphus Garion
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Brisson
Poitevin Pure Souche
Brisson


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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptyJeu 12 Jan 2012 - 2:31

Réquisitoire du proc'

Citation :
Votre honneur,

J'ai pris note du témoignage de Xedar et la défense de l'accusé. J'admets que le sieur est un ancien poitevin.


Toute cette affaire n'aurait pas eu lieu si l'accusé avait fait l'effort de prendre sa plume et écrire au prévôt avant de se retrouver mis en procès.

Pour que ça serve de lecon, Votre honneur, je demande que l'accusé soit condamné à 10 écus d'amende qui seront versés dans les caisses de la prévôtée.
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han__solo
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) EmptyDim 15 Jan 2012 - 21:54

Verdict rendu le 15/01/1460 :
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
*Le Juge prit un temps de réflexion, il s'absenta puis revint quelques dizaines de minutes plus tard après avoir relu l'ensemble du dossier*

Pour commencer, je voudrai remercier chaque personne en présence pour avoir éclairé la situation.

*Han se tourna vers Xedar*

Sieur Xedar, vous confirmez donc que le sieur Mr_anass était poitevin avant de se réinstaller dans le Poitou. Le reste est un autre sujet, nous jugeons ici l'installation illégale et non les actes que le sieur Mr_anass a pu commettre lorsqu'il habitait La rochelle ou Saintes.

*Puis Han se tourna vers Cyphus*

Sieur Cyphus, il n'est pas besoin de me rappeler les textes de loi, je pense aussi les connaitre et voir que le sieur Mr_anass n'a en effet pas porté atteinte à qui que ce soit dans le Poitou, mis à part des attaquants, vu que sieur Mr_anass était en défense.

*Enfin Han se tourna vers Mr_anass*

Sieur, il est bien dommage que vous ayez décidé de vous en aller, de quitter le Poitou compte tenu de l'aide que vous avez apporté.
Je peux vous dire en effet, que nous respectons les personnes qui nous aident et il n'est pas question que ces personnes soient jugées coupables sur un fait comme celui-ci.
En effet, sieur Xedar a reconnu que vous étiez bien un ancien poitevin, qui plus est une personne qui a mis sa vie en danger en se mettant en défense.
Pour tout cela, je ne peux vous en vouloir d'avoir voulu vous réinstaller dans un lieu que vous connaissez.
Je comprends, suite à cette affaire, que vous ayez cette envie de nous quitter .... mais avant de le faire, prenez un peu de recul, quelques jours par exemple, puis prenez cette décision.

*Han s'arrêta, puis reprit*

Nous, Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, relaxons Sieur Mr_anass pour les faits qui lui sont reprochés.

Vous êtes donc libre sieur Mr_anass.

*Le Juge prit son martel ûis frappa son bureau*

Affaire suvante !
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MessageSujet: Re: [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459)   [Installation illégale] Mr_anass (24/12/1459) Empty

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