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| | [PI]Xandina(8/2/1460) Poitiers [Coupable] |  |
| | | Auteur | Message |
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Crisolde
Poitevin Pure Souche
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Localisation : La Rochelle, la Vigie, ou quelque part sur les mers
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| | Sujet: [PI]Xandina(8/2/1460) Poitiers [Coupable] Mer 8 Fév 2012 - 11:50 | |
| - Citation :
- Informations sur Xandina
Né(e) le 29 Octobre 2011
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
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Xandina ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 08 Février 2012 - Citation :
- Douane de Poitiers le 08/02/2012
Poitevins arrivés :
Xandina : Poitiers (Poitou)
- Citation :
- Douane de Thouars le 05/02/2012
Étrangers autorisés arrivés :
Xandina : Saumur (Anjou)
- Spoiler:
Installation illégale à Poitiers
Bonjour
Je suis Crisolde chargée du contrôle des voyageurs.
ATTENTION: Malgré la signature d'une trêve provisoire, Poitiers est toujours interdite à tout étranger quel qu'il soit. De même, TOUTE installation sur le sol Poitevin (changement de résidence IG) , est toujours interdite.
Vous en avez déjà été avisée par le douanier de Thouars en date du 5/2 et n'en avez tenu aucun compte! En conséquence je vous demande de quitter Poitiers dès ce soir et je transmets votre dossier à notre prévôt avec qui vous vous expliquerez, et qui décidera des suites à donner.
Vous trouverez ci-dessous le décret officiel, publié ce 24 janvier de l'an de grâce 1460 par sa grandeur Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou.
Salutations
Crisolde
Lieutenant de police de Poitiers
*****copie du décret du 24/01/1460*****
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.
Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
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| | | | Crisolde
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI]Xandina(8/2/1460) Poitiers [Coupable] Dim 12 Fév 2012 - 14:24 | |
| S'est installé à LR ; je pense qu'elle veut vraiment aller au tribunal; ne la privons pas de ce plaisir! A vous messire procureur!! - Citation :
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Xandina ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 12 Février 2012 | |
| | | | xedar
Poitevin Pure Souche
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Date d'inscription : 26/06/2007
| | Sujet: Re: [PI]Xandina(8/2/1460) Poitiers [Coupable] Dim 12 Fév 2012 - 21:38 | |
| - acte d'accusation a écrit:
- Le 12 février 1460
Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar
Accusé: Xandina
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou(Comté du Poitou)
Village : Saumur(La Rochelle)
Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 12 février 1460, le dénommé Xandina de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur les terres du Poitou en venant dans notre capitale Poitiers qui se trouve être interdite aux étrangers d’où qu'ils viennent. Cet individu a été aperçu dans notre capitale depuis le 8 février en s'y installant à son arrivé et ce jour, le 12, s'est installé dans la ville portuaire de la Rochelle.
Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.
--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.
Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou
--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---
Votre Honneur, voici le dossier :
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15651-installation-illegalexandina8-2-1460-poitiers ***
Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.
*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***
Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***
Je laisse la parole à la défense. | |
| | | | Cyphus
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI]Xandina(8/2/1460) Poitiers [Coupable] Mer 15 Fév 2012 - 0:22 | |
| - Citation :
- Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou
[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme] | |
| | | | xedar
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI]Xandina(8/2/1460) Poitiers [Coupable] Jeu 16 Fév 2012 - 17:25 | |
| - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- réquisitoire a écrit:
- Encore une personne qui ne daigne pas se présenter à la barre, à croire que cela ne l'intéresse pas.
Cette personne est entré illégalement en Poitou, c'est installé illégalement et n'a pas répondu au courrier de la douane.
Je demande donc un bannissement de deux mois, deux jours de prison et une amende de 40 écus.
Si l'accusée veut revenir en Poitou par la suite, elle n'aura qu'à faire une demande en bonne et du forme. | |
| | | | Cyphus
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI]Xandina(8/2/1460) Poitiers [Coupable] Mer 22 Fév 2012 - 13:05 | |
| - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
| | | | Cyphus
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [PI]Xandina(8/2/1460) Poitiers [Coupable] Mer 22 Fév 2012 - 15:10 | |
| - Citation :
- Le 12 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine dame Xandina pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.
Le parquet accuse dame Xandina d'avoir franchi les frontières poitevines et s'y être installée sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.
La défense n'a pas souhaité prendre la parole.
Le parquet regrette le silence de l'accusée et requiert deux jours de prison, 40 écus d'amende et deux mois de bannissement.
La défense n'a pas souhaité prendre la parole.
Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
«L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une incursion et une installation sans autorisation sont bien illégaux et passibles de trouble à l’ordre public.
L'accusée ne niant pas les faits, et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés.
La peine établie par jurisprudence pour cette double infraction est de 2 jours de prison (ou 60 écus d'amende) et d'un mois de bannissement.
En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mercredi 22 février 1460 dame Xandina coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 60 écus d'amende et un mois de bannissement.
Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice. | |
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