[Brigandage] Alex.07 (14/02/1460) [Coupable]

Citation :

Informations sur Alex.07

Né(e) le 14 Avril 2008

Alex.07 fête son anniversaire le 28 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Blaye

Appartement : Nancy (Duché de Lorraine)

Niveau : 3
Points de réputation : 254
Argent : 300

Alex.07 possède un potager.

Dernière connexion le 16 Février 2012

Ses filleuls : Neo_darc.

Soupçonné de brigandage en compagnie de Jasinte et Hellsing entre Saintes et LR :

Citation :

Expéditeur : Lune.sauvage
Date d'envoi : 15/02/2012 - 07:01:59
Titre : Procès de lune.sauvage
Bonjour,

je suis en procès parce que je traversais votre comté. Je ne suis qu'un gueux qui prend tout juste son envol dans la vie.

Votre comté s'attaque à de petites gens comme moi alors qu'il ne sécurise pas ses routes ?

Le même jour de l'annonce du procès, entre La rochelle et Sainte.....

14-02-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alex.07 de Hellsing et de Jasinte .

Maintenant que je suis sortie de votre comté, je vous demande de bien vouloir me condaner de suite, inutile d'attendre plusieurs semaines, je ne me présenterais pas au procès.

Espérant que vous preniez en compte ma demande,
Lune.sauvage
Le 15-02-1460

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

réquisitoire a écrit:

Après la poète et le soûl, je demande donc le muet. S'il n'a rien à dire, c'est donc qu'il reconnait les faits qui lui sont reprochés tout en ne faisant pas acte de repentir pour autant. La victime reconnait l'accusé, ce dernier ne se défend pas pour expliquer ses actes, c'est donc limpide, il a bien brigandé la victime, n'en rajoutons pas plus.
Je demande à son encontre une peine de quatre jours de prison et une amende correspondant au tiers du butin estimé, la victime étant hors Poitou, nous ne pouvons demander une restitution.

Le butin est de 30 écus et de quelques pains. Si on se fixe sur 5 pain à 6 écus pièces, ça fait 30 écus de marchandises. En gros 20 écus chacun.

Citation :

Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 16 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Alex.07 pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le Parquet accuse sieur Alex.07 d’avoir brigandé en terres poitevines dame Lune.sauvage.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l’ordre public.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Le parquet regrette le silence de l'accusé et requiert 4 jours de prison et "1/3 du butin estimé" soit 20 écus, sans apporter de preuve de ce montant à part un témoignage de la victime donné dans le dossier.

L'accusation, représentée par dame Lune.sauvage, affirme par courrier (ajouté au dossier) s'être fait voler des pains et 30 écus.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Étant donné l’article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »
Ainsi que notre bon sens et la jurisprudence.
Considérons qu’un acte de brigandage est bien illégal et passible de trouble à l’ordre public.

La défense ne niant pas les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de quatre jours de prison et de un mois de bannissement.

Le montant du larcin n'ayant pu être prouvé par l'accusation, nous regrettons de ne pouvoir l'exiger de la défense.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce dimanche 26 février 1460 sieur Alex.07 coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 4 jours de prison et un mois de bannissement.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.