[Brigandage] Hellsing (15/02/1460) [Coupable]

Citation :

Né(e) le 02 Janvier 2008

Hellsing fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Foix

Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Nancy (Duché de Lorraine)

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 0

Hellsing est boucher.
Hellsing possède un culture du maïs et un culture du blé.

Dernière connexion le 15 Février 2012

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Theudrik, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Alixaure,police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

Citation :

* Expéditeur : Hellsing
* Date d'envoi : 15/02/2012 - 13:43:11
* Titre : LP

* bien le bonjour, dame alixaure

par la présente je vous demande un laisser passer pour moi meme ainsi que pour mes amis jasinte et alex07.....

nous allons séjourner chez notre ami helmut pendant quelque jours..

au plaisir de vous rencontrer


hell

Citation :

Re bonjour Messire Hellsing,

Votre demande de LP est en cours via votre amie Jasinte ,mais soyez bien aimable malgré tout d'adresser à notre Prévôt Theudrik un pli à ce sujet...

Cordialement
Alixaure,police de La Rochelle

Courrier bien reçu :

Citation :

Expéditeur : Hellsing
Date d'envoi : 15/02/2012 - 21:39:09
Titre : LP

bonjour messire.

comme me l'a precisé dame alixaure, je vous fait une demande de laisser passer..
mes amis jasinte et alex07, sommes de passage , en visite chez notre ami helmutchacho.

nous pensons rester quelque jours afin de profiter de votre belle ville et de ses environs...

en espérant une réponse favorable, je vous souhaite une bonne journée, messire..

hellsing.

Vu qu'il est aussi fortement soupçonné de brigandage entre Saintes et LR en compagnie de Jasinte et d'Alex.07, direction la procure !

Citation :

Expéditeur : Lune.sauvage
Date d'envoi : 15/02/2012 - 07:01:59
Titre : Procès de lune.sauvage
Bonjour,

je suis en procès parce que je traversais votre comté. Je ne suis qu'un gueux qui prend tout juste son envol dans la vie.

Votre comté s'attaque à de petites gens comme moi alors qu'il ne sécurise pas ses routes ?

Le même jour de l'annonce du procès, entre La rochelle et Sainte.....

14-02-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alex.07 de Hellsing et de Jasinte .

Maintenant que je suis sortie de votre comté, je vous demande de bien vouloir me condaner de suite, inutile d'attendre plusieurs semaines, je ne me présenterais pas au procès.

Espérant que vous preniez en compte ma demande,
Lune.sauvage
Le 15-02-1460

Ma réponse :

Citation :

Bonsoir messire Hellsing

Vous vouliez profiter de LR, mais comment donc, bien sûr ! Par contre, je vous déconseille les environs ! En effet, comme vous êtes fortement soupçonné de brigandage, je vous assigne à résidence chez votre ami Helmut le temps de votre procès. Evitez la campagne, une armée pourrait vous tomber dessus par hasard et j'en serai vraiment désolé !
Je transmets donc votre dossier au procureur, en attendant de faire votre connaissance au tribunal.
Mes salutations,
Theudrik de Saint-Savin
Prévôt du Poitou

Dossier "coupé" en deux pour faire deux procès, un pour le brigandage, l'autre pour présence et installation illégale.

réquisitoire a écrit:

Le 16 février 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé :Hellsing
Comté/Duché : Toulouse
Village : Foix
Installé illégalement à la Rochelle

Victime : Lune.sauvage

***

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, 16 février 1460, Hellsing de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage en groupe, sur les routes poitevines dans les nuit du 13 au 14 février sur Lune.sauvage.




***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***



Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

xedar a écrit:

Dossier "coupé" en deux pour faire deux procès, un pour le brigandage, l'autre pour présence et installation illégale.

réquisitoire a écrit:

Le 16 février 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé :Hellsing
Comté/Duché : Toulouse
Village : Foix
Installé illégalement à la Rochelle

Euh ... Xedar, il n'y a pas que le prévenu qui a picolé et qui voit double, je crois !
Pour info, Hellsing ne s'est pas installé à LR, seule Jasinte l'a fait !

Citation :

Informations sur Hellsing

Né(e) le 02 Janvier 2008

Hellsing fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Foix

j'ai poursuivi sur ma lancé, la première l'a fait alors pour moi le second aussi
Remarquons qu'il ne l'a pas nié

-Tu es en retard

nan, j'attends le témoignage de la victime

-Elle a été appelée quand? Relance là pour commencer.

c'est celle qui est partie du comté, donc je lui ai demandé de me l'envoyer par courrier.

réquisitoire a écrit:

Après celle qui nous fait une comptine, voici l'homme arrivant soul au tribunal, ce qui est fort irrespectueux, verra on quelqu'un se présenter sobrement et parler normalement pour s'expliquer? Doit on prendre en compte les dires d'un homme sous l'emprise de l'alcool? J'aurais préféré un témoignage lucide.
Toujours est il que la victime a reconnu l'accusé et l'a désigné comme ayant participé à son brigandage cette nuit là, j'irais donc droit au but.
Je demande à son encontre une peine de quatre jours de prison et une amende correspondant au tiers du butin estimé, la victime étant hors Poitou, nous ne pouvons demander une restitution.

Le butin est de 30 écus et de quelques pains. Si on se fixe sur 5 pain à 6 écus pièces, ça fait 30 écus de marchandises. En gros 20 écus chacun.

Citation :

Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

-J'ai retardé le verdict pour lui laisser une pause entre ses deux condamnations.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 16 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Hellsing pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le Parquet accuse sieur Hellsing d’avoir brigandé en terres poitevines dame Lune.sauvage.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l’ordre public.

La défense, représentée par sieur Hellsing lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat est entrée ivre au tribunal et a tenu un discours incohérent, niant vaguement les faits.

Le parquet condamne l'irrespect témoigné par l'accusé à la cour et requiert 4 jours de prison et "1/3 du butin estimé" soit 20 écus, sans apporter de preuve de ce montant à part un témoignage de la victime donné dans le dossier.

L'accusation, représentée par dame Lune.sauvage, témoigne par courrier (ajouté au dossier) s'être fait voler des pains et 30 écus par l'accusé et deux complices.

La défense n'a pas souhaité reprendre la parole.

Étant donné l’article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »
Ainsi que notre bon sens et la jurisprudence.
Considérons qu’un acte de brigandage est bien illégal et passible de trouble à l’ordre public.

La défense ne se défendant pas des faits, bien que les niant. Le témoignage de l'accusation, le travail d'identification de la prévôté et la cohérence avec les procès des deux comparses de l'accusé déjà jugés coupables nous semblent suffisants pour juger les faits comme avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de quatre jours de prison et un mois de bannissement.

Le montant du larcin n'ayant pu être prouvé par l'accusation, nous regrettons de ne pouvoir l'exiger de la défense.

Nous considérons comme circonstance aggravante le fait de s'être présenté saoul devant la Cour et ajoutons donc, en vertu de la jurisprudence, un jour de prison à la peine prévue pour non respect de la justice.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce lundi 27 février 1460 sieur Hellsing coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 5 jours de prison et un mois de bannissement.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.