[brigandage]Jasinte(15/02/1460) [Coupable]

Citation :

Né(e) le 01 Juillet 2010

Jasinte fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Nancy (Duché de Lorraine)

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 20
Argent : 0

Jasinte ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 15 Février 2012

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Theudrik, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Alixaure, police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

Citation :

* Expéditeur : Helmutchacho de La Rochelle
* Date d'envoi : 15/02/2012 - 11:00:12
* Titre : Re: Bonjour

je reconnais l'infraction, cependant, dame jasinte , qui est une amie, était d'accord sur le prix d'embauche.... elle vous écrira ce soir pour vous le dire.

sur un autre sujet, mes amis : jasinte, hellsing et alex 07, ont reçu un courrier leur disant de partir.
ils sont venu me rendre visite, et pensaient pouvoir rester dans ma demeure pendant quelque jours
je compte sur vous pour faire le nécessaire, afin qu'ils restent plusieur jours dans notre belle ville^^

a bientot en taverne, j'espere^^

votre dévoué
helmut

Citation :

re bonjour Helmut,

Je transmet tout cela a la police du Comté..
Dites a vos ami(e)s qu'ils doivent néanmoins faire une demande de LP au Prévôt Theudrik,disant que vous vous portez garant d'eux..comme cela il n'y aura pas de souci.

pi pour l'emploi :la loi c'est la loi...je n'y puis rien...
Cordialement
Alixaure,police de La Rochelle

* Expéditeur : Jasinte
* Date d'envoi : 15/02/2012 - 11:15:27
* Titre : demande

Citation :

* Bonjour dame,

Je suis jasinte une amie a sir Helmutchacho a qui je travail pour lui dans son champs je suis d'accord avec le prix de son embauche en étant un amie ne le punisse pas c'est un accord ensemble . ah je voulais aussi vous dire qu on vas rester quelque jours chez vous donc moi même et hellsing et Alex.07 nous sommes ses amis nous sommes venus lui rendre visite en espérant votre compréhension merci dame
cordialement
jasinte

Citation :

Re Bonjour Dame,
J'ai transmis votre demande au Prévôt Theudrik pour un LP.
Néanmoins vous seriez aimable ainsi que vos amis de lui faire un courrier..ainsi les règles seront respectées.
Quand a l'emploi,je transmet votre pli au Lieutenant Xedar,qui s'occupera des suites a donner.
cordialement
Alixaure,police de La Rochelle.

Citation :

Expéditeur : Jasinte
Date d'envoi : 15/02/2012 - 21:47:01
Titre : demande

Bonsoir sir Theudrik,


Je viens de la part de dame Alixaure pour vous demander un LP je suis ici pour voir un

ami sir Helmutchacho je pense rester dans votre village quelque temps je suis

accompagner des mes amis sir hellsing et Alex.07 , espérant une réponse favorable,je vous souhaite une bonne soirée .

cordialement

dame jasinte

Voilà, même pas le temps de répondre à sa demande de LP que madame s'installe.

Citation :

Informations sur Jasinte

Né(e) le 01 Juillet 2010

Jasinte fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Nancy (Duché de Lorraine)

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 20
Argent : 0

Jasinte ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 16 Février 2012

Présence illégale + Installation Illégale + Brigandage, ça commence à faire beaucoup ! Et même beaucoup trop pour moi !
Allez, zou, à la procure ! Mon cher Xedar, un joli cas de TMOP (Troubles Multiples à l'Ordre Public) !

Mon courrier à la dame :

Citation :

Bonsoir dame

Vous me semblez un peu trop pressée ! Sans attendre ma réponse, vous vous êtes installée à La Rochelle, comme si de rien n'était ! Sans doute pour cacher quelque butin compromettant ?
Je vous annonce donc que j'ai transmis votre dossier au procureur, pour les faits suivants : présence illégale, installation illégale et ... brigandage, car de forts soupçons pèsent sur vous et vos deux amis Hellsing et Alex.07 à propos d'un racket ayant eu lieu entre Saintes et LR dans la nuit du 13 au 14 février.
Je ne vous accorde donc pas de laissez-passer, mais une gracieuse invitation à vous rendre en nos geôles, puis au tribunal où j'aurai, je l'espère, l'honneur de vous rencontrer.
Vous pouvez également prévenir vos amis que leurs dossiers sont en cours et que je les invite également aux frais de la Comtesse.
Mes salutations,
Theudrik de Saint-Savin
Prévôt du Poitou

Soupçonnée de brigandage en compagnie d'Alex.07 et de Hellsing entre Saintes et LR :

Citation :

Expéditeur : Lune.sauvage
Date d'envoi : 15/02/2012 - 07:01:59
Titre : Procès de lune.sauvage
Bonjour,

je suis en procès parce que je traversais votre comté. Je ne suis qu'un gueux qui prend tout juste son envol dans la vie.

Votre comté s'attaque à de petites gens comme moi alors qu'il ne sécurise pas ses routes ?

Le même jour de l'annonce du procès, entre La rochelle et Sainte.....

14-02-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alex.07 de Hellsing et de Jasinte .

Maintenant que je suis sortie de votre comté, je vous demande de bien vouloir me condaner de suite, inutile d'attendre plusieurs semaines, je ne me présenterais pas au procès.

Espérant que vous preniez en compte ma demande,
Lune.sauvage
Le 15-02-1460

Dossier "coupé" en deux pour faire deux procès, un pour le brigandage, l'autre pour présence et installation illégale.

réquisitoire a écrit:

Le 16 février 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé :Jasinte
Comté/Duché : Toulouse
Village : Foix
Installé illégalement à la Rochelle

Victime : Lune.sauvage

***

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, 16 février 1460, Jasinte de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage en groupe, sur les routes poitevines dans les nuit du 13 au 14 février sur Lune.sauvage.




***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***



Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

réquisitoire a écrit:

Voici donc que la défense nous offre une comptine, charmante attention mais qui n'est pas vraiment fait pour nous aider et à expliquer ce qu'elle a fait.
Si je comprend bien, elle reconnait donc avoir eu dans sa charrette un sac d'écus et des marchandises, "ça" qui ne lui appartenait pas. Elle dit que c'est "eux". N'ayant eu qu'une victime, j'en conclue que ce sont les deux autres personnes accusés de brigandage qui auraient fait cela. or elle voyageait avec eux et dans le même groupe et ce même après ce brigandage, on peut donc dire qu'au mieux elle été témoin et n'a rien dit, n'a alerté personne et à priori de voir quelqu'un se faire brigander ne l'a pas gêner ou qu'au pire elle a elle même pris part d'une façon actif au brigandage. Nous prendons la deuxième option pour vrai, la victime ayant reconnu trois individu, qui d'autres que ce trio là ou l'accusé ici présent nous parle de sac d'or ne lui appartenant pas et retrouvé dans sa charrette, mais ce n'est pas elle bien sûr.
Je demande à son encontre une peine de quatre jours de prison et une amende correspondant au tiers du butin estimé, la victime étant hors Poitou, nous ne pouvons demander une restitution.

le butun est de 30 écus et de quelques pains. Si on se fixe sur 5 pain à 6 écus pièces, ça fait 30 écus de marchandises. En gros 20 écus chacun.

Citation :

Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 16 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine dame Jasinte pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le Parquet accuse dame Jasinte d’avoir brigandé en terres poitevines dame Lune.sauvage.
Il évoque les articles du Codex Poitevin portant sur le trouble à l’ordre public.

La défense, représentée par dame Jasinte elle-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat, nie le brigandage mais reconnait avoir reçu des biens, en chantant.

Le parquet remarque la légèreté de l'accusée et requiert 4 jours de prison et "1/3 du butin estimé" soit 20 écus, sans apporter de preuve de ce montant à part un témoignage de la victime donné dans le dossier.

L'accusation, représentée par dame Lune.sauvage, affirme par courrier (ajouté au dossier) s'être fait voler des pains et 30 écus.

La défense n'a pas souhaité reprendre la parole.

Étant donné l’article de la coutume suivant :
« 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »
Ainsi que notre bon sens et la jurisprudence.
Considérons qu’un acte de brigandage est bien illégal et passible de trouble à l’ordre public.

La défense employant un ton d'une légèreté très discutable, proche de la provocation, et ne se défendant pas des faits face aux accusations du parquet et de la victime, nous les jugeons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de quatre jours de prison et de un mois de bannissement.

Le montant du larcin n'ayant pu être prouvé par l'accusation, nous regrettons de ne pouvoir l'exiger de la défense.

La faiblesse physique (le lvl) de l’accusée nous contraint cependant à abaisser de un jour de prison la peine totale. Nous commuons le jour retiré en deux semaines de bannissement supplémentaire.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce dimanche 26 février 1460 dame Jasinte coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 3 jours de prison et un mois et demi de bannissement.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.