[PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait]

Sujet: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Dim 1 Avr 2012 - 9:14

Citation :: Né(e) le 16 Mai 2007

Dasoen fête son anniversaire le 06 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Angoulême

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 8281

Dasoen ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 31 Mars 2012

Son parrain : Freelance

Ses filleuls : Fredmath

Citation :: Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt Dame Crisolde, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Alixaure, police de la Rochelle

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, Dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

Edit Kinmar :

Chti a écrit:: Douane de Saintes le 30/03/2012

Étrangers arrivés :
Dasoen : Angoulême (Périgord)

Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Dim 8 Avr 2012 - 9:12

à Poitiers; courrier en retard

Spoiler:

Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Lun 9 Avr 2012 - 14:23

Ce monsieur refuse de comprendre il est toujours armé jusqu'aux dents et à Poitiers, et n'a pas daigné me répondre!! Il est bien précisé qu'on prendra les mesures nécessaires sans sommation supplémentaire! A vous de jouer m'sieur le procureur!

Poitevin Pure Souche Nombre de messages : 2703 Date d'inscription : 09/11/2008

Je ferais cela demain (enfin plus tard dans la journée vu l'heure^^)

Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Mar 10 Avr 2012 - 6:17

Arrivé à Thouars, courrier envoyé!

Poitevin Pure Souche Nombre de messages : 2703 Date d'inscription : 09/11/2008

Acte d'accusation

Citation :: Le 10 Avril 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Xedar
Procureur: Kinmar.

Accusé : Dasoen

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Angoulême

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 10 Avril 1460, le dénommé Dasoen de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 30 mars sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l�obligation de demander, AVANT d�entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l�autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L�installation sur l�ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l�an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Sam 14 Avr 2012 - 1:43

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Poitevin Pure Souche Nombre de messages : 2703 Date d'inscription : 09/11/2008

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: * L'accusé ne s'était pas présenté*

Une nouvelle fois, nous avons affaire à un lâche qui n'ose même pas se présenter...
Je vous demande, Messire le juge, 30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement envers cette personne afin qu'il comprenne qu'on ne passe pas outre les lois.

Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Mar 17 Avr 2012 - 22:44

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait] Mar 17 Avr 2012 - 22:56

verdict a écrit:: Le 10 avril 1460, le Procureur Kinmar. a assigné devant la justice poitevine le sieur Dasoen pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du comte Xavix.

Le parquet accuse le sieur Dasoen, ressortissante périgourdin d'avoir franchi illégalement les frontières poitevines le 30 mars alors qu'il résidait dans le Périgord.
Il évoque les décrets sur la fermeture des frontières.

Le parquet requiert 30 écus d'amende et une peine de 2 semaines de bannissement.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole tout au long de ce procès.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé ne niant pas les faits et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés. De même que nous prenons acte du mépris de la justice poitevine par l'accusé ayant quitté la province sans même venir s'exprimer.

En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du comte Xavix, déclarons ce mardi 17 avril 1460 le sieur Dasoen coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 40 écus d'amende et une peine de bannissement de deux semaines à partir de ce jour.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, la cour d'appel ne reconnaissant plus la justice poitevine.

Sujet: Re: [PI] Dasoen (01/04/1460) [Réquisitoire Fait]

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