[Esclavagisme] Augustin49 (05/05/1460) [Réquisitoire fait]

annonce vu ce jour

Citation :

Augustin49 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 11,52 écus.

courrier envoyé au contrevenant

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 11.52 écus (pour0 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 13 novembre 1457 :

Rappel du décret :
Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques


-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 .24écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20.16 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

(pour enlever votre annonce retourner sur votre champs vous pourrez l'enlevez là l'option se sera mise si ça n'est toujours pas afficher quittez le jeu et revenez )

Cordialement,

Flamel Lieutenant de police de Niort

vu en mairie

Citation :

05/05 18:23 : Augustin49 embauche Elisabeth77 pour 11,52 écus

courrier envoyé le 06/05/1460

Citation :

Date : 06/805/1460
Destinataire : Augustin49
Titre : Embauche à 11.52 écus du 05/05/1460

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 12 novembre 1459 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15.36 écus.

de plus vous êtes récidiviste en date du 27 mars 1460






Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 20 écus. Cette amende sera prélevée par Flamel , Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Lieutenant Flamel Police de Niort

(hrp: les courriers reçus en réponse à ce message sont archivé mercis de préciser si vous ne souhaitez pas qu'il le soit)

preuve de la présence du contrevenant a Niort

Citation :

07/05 06:43 : Babilone embauche Augustin49 pour 20,16 écus

dernier jour de délais avant transition du dossier
courrier envoyé au contrevenant

Citation :

Niort le 08/05/1460
Bonjour Sieur Augustin
je n ai toujours pas eu votre réponse a mon dernier courrier ,je constate que vous êtes présent a Niort

"07/05 06:43 : Babilone embauche Augustin49 pour 20,16 écus "

je vous prévient que c est votre dernier jour de délais demain je transmet le dossier
au Prévôt...

cordialement

Lieutenant FLamel

Citation :

Bonjour

Je vous informe que je transmets ce jour votre dossier de récidive d'esclavagisme au procureur du Poitou. Vous répondrez désormais de vos actes devant notre tribunal.

En effet, vous n'avez pas daigné répondre au lieutenant Flamel à ce sujet, malgré ses nombreux courriers. Il a donc déposé plainte contre vous et cela risque de vous coûter bien plus cher que les 20 écus d'amende.

Salutations
Crisolde
Prévôt du Poitou

Acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou

Accusé : Augustin49
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort


Victimes : Elisabeth77


Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 17 mai 1460, le sieur Augustin49 d'esclavagisme pour avoir embauché en dessous du salaire minimum.

En effet, en fin de journée du 5 mai, l'accusé s'est vue contrôlé par un agent de la prévôté de Niort, alors qu'il embauchait pour 11,52 écus.
Un dossier de plainte fut donc ouvert et après plusieurs courriers envoyés il s'est avéré que l'accusé n'a toujours pas répondu au moindre courrier mais a pourtant été vu dans la ville qui prouve donc sa présence.


***Rappel du texte de loi***


II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d�infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.


2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.


*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle peut en trouver au château:

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messire,

Je suis un bon et loyal résident poitevin, j'ai par erreur embauché une personne, pour lui proposer un emploi. Etant preocuupe par mes bêtes, je

Je demande donc la clémence du tribunal, et cet evrtissement me servira de lecon. Si je dois être puni, j'annonce à la cour, que je n'embaucherai aucune autre personne. De plus ayant de nombreux amis dans notre ville, nous nous sommes tous mis en accord pour arreter les recrutements pour cette ville, si je devais etre puni.
Nous savons tous monsieur le juge que Poitiers a besoin de recrutement...
J'attends la tete haute votre verdict.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

* Le procureur n'en croyait pas ses oreilles *

Et bien que voyons nous là ? Du chantage de la part de l'accusé ! Et il pense que nous cèderons au chantage ? Il se trompe.
Que l'accusé ne veuille embaucher aucune personne c'est son droit, certains le font déjà, mais de là à vouloir convaincre d'autres habitants de la faire, cela pourrait faire ouvrir un nouveau procès et une nouvelle condamnation.
Et je ne pense pas que les pictaves soient assez dupe pour rentrer dans son petit jeu et j'attends avec impatience de connaitre les noms de ses pseudos amis.

Messire le Juge, je demande donc une peine de 3 jours de prison pour l'accusé, cela lui permettra de réfléchir sur sa pseudo révolte qu'il compte faire.

Crisolde qui assistait au procès fit passer discrètement un billet au procureur:

Citation :

Le prévenu n'est nullement Pictave mais Niortais!! Il se moque encore de la cour!!