[installation illégale]Souffledelune(25/5/1460) [réquisitoi]

Sophie a vu sa copine Mirbelle, mais pas lui! Ils sont arrivés à Poitiers ce matin.

Citation :

Douane de Thouars le 24/05/2012

Étrangers autorisés arrivés :
Souffledelune : La Flêche (Anjou)

Citation :

Informations sur Souffledelune

Né(e) le 28 Août 2008

Souffledelune fête son anniversaire le 28 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 619

Souffledelune ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 24 Mai 2012

Citation :

objet: installation illégale
Bonjour,

Je suis Crisolde chargée du contrôle des voyageurs.

Attention, toute installation sur le sol poitevin sans l'autorisation du prévôt sera passible de poursuites au tribunal du Comté ou/et par nos armées.
Vous en avez été avisé par le douanier de Thouars et n'en avez tenu aucun compte; en conséquence votre dossier est sur le bureau du prévôt avec qui vous vous expliquerez et qui décidera des suites à donner.

J'espère cependant que votre voyage s'est bien passé.
Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez contacter messire Xedar, le prévôt, en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur ainsi que vos pertes. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Merci de me signaler tout évènement suspect dont vous auriez été témoin en chemin.
Si vous êtes marchand ambulant, prenez contact avec la mairie, afin de commercer en toute légalité.

Salutations
Crisolde
Lieutenant de police de Poitiers

Courrier rappel envoyé
Mirbelle est arrivée aussi.

Citation :

Douane de La Rochelle le 30/05/2012

Souffledelune : Thouars (Poitou)

Citation :

Bonjour,

En date du 25/05/1460,vous a été adressé un courrier pour installation illégale à Thouars.
Sans nouvelles de votre part dans les 48H a notre Prévôt Xedar,votre dossier sera déposé en procure.
Alixaure,police de La Rochelle.

ci joint la copie du courrier du 25/05/1460.

objet: installation illégale
Bonjour,

Je suis Crisolde chargée du contrôle des voyageurs.

Attention, toute installation sur le sol poitevin sans l'autorisation du prévôt sera passible de poursuites au tribunal du Comté ou/et par nos armées.
Vous en avez été avisé par le douanier de Thouars et n'en avez tenu aucun compte; en conséquence votre dossier est sur le bureau du prévôt avec qui vous vous expliquerez et qui décidera des suites à donner.

J'espère cependant que votre voyage s'est bien passé.
Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez contacter messire Xedar, le prévôt, en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur ainsi que vos pertes. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Merci de me signaler tout évènement suspect dont vous auriez été témoin en chemin.
Si vous êtes marchand ambulant, prenez contact avec la mairie, afin de commercer en toute légalité.

Salutations
Crisolde
Lieutenant de police de Poitiers

Citation :

* Expéditeur : Souffledelune
* Date d'envoi : 30/05/2012 - 13:15:38
* Titre : Re: Rappel

* Bonjour,

Je vous écris en mon nom et celui de ma compagne au sujet de l installation sur vos terres.

Je vais faire la demande dans la foulée pour l obtenir.
Ma compagne Mirbelle et moi sommes en effet à la recherche d un nouveau chez nous et avons quitté définitivement l Anjou pour vivre mieux et trouver nos marques par ici si possible, proche de l océan, notre rêve à tous deux.

Je m excuse du retard à répondre, mais à vivre au pas de course ... On manque parfois de temps pour faire les choses comme il le faut.

De plus, je dois vous avouer que pour la même raison de temps, j avais trop vite lu et compris l inverse, c est à dire que seul les non résidents étaient priés de partir. D où notre installation.

Je contacte donc qui de droit pour faire valoir notre demande.

Merci de Nous avoir re prévenus.

Bien respectueusement,

Souffledelune et Mirbelle

Citation :

Expéditeur : Souffledelune
Date d'envoi : 30/05/2012 - 13:20:01
Titre : Demande de LP et de vivre ici

Messire prevot bonjour,

Je vous écris de ma part et de celle de ma compagne pour demander dans un premier temps une autorisation de séjour à la Rochelle ou nous envisageons de nous installer pour démarrer une nouvelle vie.

Si dans un premier temps vous aviez la bonté de nous autoriser le séjour nous permettant de savoir si LA Rochelle convient à nos souhait, j aurai le plaisir alors de vous demander dérogation pour notre installation, bien que déjà faite.

En effet, , je dois vous avouer que pour la même raison de temps, j avais trop vite lu et compris l inverse, c est à dire que seul les non résidents étaient priés de partir. D où notre installation.

Je contacte donc qui de droit pour faire valoir notre demande.

Bien respectueusement,

Souffledelune et Mirbelle

cinq jours c'est vrai que faut pas être pressé.
Je suis pour un procès et après une installation ou bien voir à une amende comme cela à pus se faire pour une personne.

Ce matin(lavabo)ils se sont installés à LR

Citation :

Mirbelle La Rochelle Comté du Poitou 255 90 Niv.2
Souffledelune La Rochelle Comté du Poitou 255 75 Niv.2

Citation :

Le 31 Mai 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Souffledelune
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Thouars en Poitou


Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 31 Mai 1460, Souffledelune, de Trouble à l'Ordre Public, pour installation illégale en notre bonne terre Poitevine le 24 mai 1460.

Messire, je vais à présent vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long exemplaire en sa possession, puis réalisant que c'est celui parlant du brigandage, le repose et prend le bon parchemin, plus petit puisque décret comtal, le déroule à son tour et lit à haut voix :
___________________________

Annonce comtale : Réouverture des frontières du Poitou

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

A la vue de l'apparente volonté du Royaume de France par son Roy élu Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar, d'avancer sur la voie des négociations de paix, espérant sincère et véritable cette volonté de paix entre nos peuples, Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, adressons un signe fort de notre volonté et de notre croyance en cette paix très prochaine et abrogeons ce jour le décret de sa Grandeur Allydou de Lisaran, du 24 Janvier 1460 et relatif à la fermeture des frontières du Poitou.

Les dispositions afférentes concernant la délivrance de laissez-passer sont également abrogées.
L'installation dans le Comté reste soumise à une demande d'autorisation auprès du Prévôt. Tout manquement à cette obligation sera passible de poursuites au tribunal du Comté ou/et par nos armées.

Rappelons à cette occasion, que nos fidèles armées, effectuent des manœuvres sur les chemins du Poitou afin d'en déloger les contrevenants à ces dispositions, ainsi que les malheureux brigands qui osent perturber la vie de nos chers concitoyens.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 28 avril de l’an de grâce MCDLX.

___________________________

Regardant l'accusé, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Et lui montre le décret, tout particulièrement du doigt :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=525

Se tournant alors vers le juge, elle lui tend les pièces apportées au dossier et précise que toutes les preuves sont en copies consultables dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusé qu'elle peut faire appel à un avocat s'il le désire et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusé à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur libère la barre.

Citation :

Expéditeur : Helros
Date d'envoi : 01/06/2012 - 18:10:44
Titre : défense de dame mirbelle et souffle de lune

Plaidoirie de défense .

Madame la Juge , Bonsoir .
je suis Helros de Jovania , Avocat de la défense .
dans le process de Dame Mirbelle et Sir Souffledelune
n�étant pas de la province je n'e peut pas être pris a la barre donc je vous envoie tout part écrit pour y avoir une preuve de mon envoie aussi .
Suite au réaction de Monsieur Souffle de Lune en taverne hier soir en parlant des mise de process . j'ai un avis personnelle , et pour moi mètre une mise en process serait de n'e pas savoir les mètre dehors aussi .
une fois le process fini il seront toujours la et vous n'arriverez pas a négocier avec .
suite a c'est information je n'est aucune preuve pour dire que mes client sont non coupable .
je suis plutôt la en tend que chevalier . et donc je demande une relaxe avec un délais de 48heure pour quitté les frontière .
si il sont toujours a la Rochelle dans les délais dépasser je pense qu'une amande et quelque jours en prison feront réfléchir .

Helros de Jovania Avocat de la défense .

ma réponse

Citation :

bonjour Maître,

Il est important de préciser que je ne suis pas juge en Poitou mais procureur.

Vous avancez que vos clients n'ont pas été avertis ni sommés de quitter le Poitou suite à leur installation sans accord préalable et pourtant dans le dossier que vous pourrez trouver en allant le consulter au Château du Poitou : https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge il est bien état d'un pareil conseil par notre prévôté.

Toutefois, le Poitou n'étant pas terre hostile, l'installation ayant été faite et pour Dame Mirbelle en tout cas, ce qui ne semble malheureusement pas être le cas pour Messire Souffledelune, son implication dans la ville et son envie de s'intégrer lui accordent des circonstances atténuantes, de fait le bannissement n'est pas spécialement souhaité mais une amende afin de subir les conséquences de ses actes malgré qu'elle en ait été informée avant, baffouer les lois a ne se fait pas impunément même si la peine peut être soumise aux efforts.

Votre lettre malheureusement n'apporte aucun nouvel élément au dossier permettant une réelle défense, et comme vous l'avez précisé votre éloignement ne vous permet d'assister aux débats.

J'en ferai lecture cependant au procès.

Cordialement
tellusine

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Souffle se présente ce soir là au tribunal pour défendre sa plaidoirie, habillé bien propre et lavé du voyage sous un soleil de plomb et la poussière des sentiers.

Il pose sa besace et se présente à son tour à la barre, bien droit dans ses bottes.

« Bonsoir a toutes et tous les présents,
Juge, procureur, avocat, peuple de ce Duché.

Je réponds ce soir à l acte d accusation qui m est reproché, face à vous. Je vous laisse faire votre travail.

Je reprends tout d abord le déroulement des faits.

Une lettre d information que j ai mal lu, et interprété de travers. Incitant mon ex-compagne Mirbelle et faisant donc de même, à nous installer en Poitou.

Une lettre de rappel qui me l a fait comprendre, et ma réponse au prêvot, expliquant cette erreur et à laquelle j ai donc joint une demande de Lp accompagnée d une éventuelle demande d installation, bien qu elle fut déjà faite (cette installation), pour réparer l erreur et appliquer tant bien que mal la Loi à notre cas.

Déjà installés en Poitou, changer de Ville et s y installer ne changeant plus rien, nous avons, j en suis désolé, attisé le courroux du Prêvot qui dans la foulée nous a assigné à comparaitre icelieu.

Il a assorti au préalable cette assignation d un courrier fort vif, dans
lequel je ne reconnais pas ceux qui nous ont accueillis à bras ouvert dans les villes jusqu à La rochelle.

Je vous le cite, si besoin est, je vous en délivrerai copie.

« Expéditeur : Xedar d'Esnandes
Date d'envoi : 31/05/2012 - 12:07:05
Titre : Re: Demande de LP et de vivre ici
bonjour,
ce matin vous voilà installé à la Rochelle. En fait vous vous payez juste de ma tête c'est bien ça?
Il n'y aura aucune autorisation et vous irez vous expliquer devant le juge, je n'aime pas que l'on se moque de moiu.
Xedar
Prévôt du Poitou »

Je me demande encore ce que le Prevot peut y voir de personnel alors même qu il agit au nom d un peuple. Mais bon � Un simple avis d Ancien Maire qui se sent béni de n avoir jamais du composer avec un tel individu pour mener ma ville.

A peine la réponse parvenue que nous étions en procès Mirbelle et moi alors même que nous venions de répondre à la demande de nous justifier, sans autre formalité.

Je n irai pas plus loin pour expliquer que de la mésentente est née ce procès inutile.

Je souhaite éxonérer de tout c�ur Dame Mirbelle de la faute commise, puisqu elle m incombe et à moi seul.

J attire votre attention que de ce fait, je quitte depuis hier la terre du Poitou afin de réparer ma faute mais que

je n en sortirai pas avant que le verdict soit rendu, assumant toujours mes erreurs. Je voyage chaque jour à mes risques et périls pour cette simple raison.

Il va de soi que je ne demanderai à personne de témoigner pour ma cause, c est totalement inutile en ce cas.

Merci de votre aimable attention. »


Souffle va s asseoir sur un banc qui lui va mal, celui des accusés, espérant un jour comprendre comment les choses fonctionnent �

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La jeune femme écoute l'accusé et ne peut s'empêcher de lever les yeux en ciel en ressentant toute la vexation que ressent cet homme à la lecture d'un simple courrier.

Il est temps pour elle de prendre la parole.

Vous vous seriez donc vexé du courrier de notre prévôt, remettez donc les choses dans leur contexte, il ne fait que son travail et n'a que peu de temps à consacrer à chacun tant le Poitou est terre de passage. Les lois affichées ne le sont pas pour décorer nos murs, et les courriers que vous recevez de nos douanes méritent un minimum d'attention puisqu'ils vous expliqueront justement ce qui est possible et ce qui ne l'est pas au vu de la Coutume Poitevine.

Vous déclarez que votre compagne n'est pas responsable et que vous seul êtes coupable et l'avez induite en erreur, soit, n'hésitez pas alors à aller témoigner en sa faveur au procès à son encontre.

Vous semblez vous vexer rapidement Messire et c'est bien dommage, nos terres sont pourtant accueillantes à nouveau, malgré la guerre qui nous menace encore et plutôt que de fuir en claquant la porte comme le bon maire de La Rochelle nous l'a expliqué par courrier, vous auriez pu au contraire montrer votre bonne foi et votre intention de vous investir pour cette ville que vous aviez choisie comme terre d'accueil.

Je suis mitigée dans cette affaire, d'un côté nos lois ne peuvent être bafouées et la justice ne mérite pas votre mauvaise humeur et vous mériteriez au moins une petite journée de prison pour y réfléchir et que votre bourse soit allégées puisque c'est souvent par là que les messages passent. D'un autre côté je suis très choquée d'avoir appris que vous avez abandonné votre compagne derrière vous sur un coup de colère et vous enjoindrait presque à suivre son exemple, d'accepter les conséquences de votre infraction comme un homme doit le faire et de vous lancer dans votre nouvelle vie la tête haute.

J'attends d'entendre ce que vous avez à dire et je fais confiance en notre bon juge pour être juste. Si vous persistez néanmoins dans vos mouvements d'humeur et votre fuite, je demanderais un jour de prison et 75 écus d'amende sans toutefois aller jusqu'au bannissement vous laissant ainsi la possibilité de faire amende honorable auprès de votre compagne.

Elle se détourne et retourne derrière sa pile de dossiers.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Souffle arrive essoufflé et plein de poussière, la besace à la main et salue à nouveau l assemblée.

"Dames et sires,

Je ferai court, j ai un témoignage plus précieux à fournir.

Aussi, puisque je fond ne peut être jugé, vous pouvez croire ou non à une simple erreur de lecture et je ne saurai vous prouver le contraire, je resterai factuel sur notre bonne foi.

D une part, la demande de LP existe bien, puisque je l ai rédigée moi même pour Mirbelle et moi, on ne puis me le reprocher.
Cet aspect est donc clos, mais comprenez mon emportement, quand le faisant dans l espoir de prouver justement l erreur, je me retrouve sans autre discussion en procès en ayant pris soin d ecrire aussi bien aux services de la douane qu au prévot.

D autre part, alors que nous en avions les moyens, Mirbelle tout comme moi avons stoppé notre installation, prendre de champ dans l attente de clore cette affaire.

Enfin, pour mon caractère emporté, c est lui qui m a permis de soutenir et de protéger bien des fois les villes dont j ai eu la charge en tant que bourgmestre.
C est lui qui m a permis de tenir parfois seulement aidé de Mirbelle face à l hydre et bien d autres.

Ne me demandez pas de regretter ce caractère à deux tranchants pour en conserver le meilleur.

Si vous devez punir pour l exemple de la forme, faites le. Je suis revenu au pas de course pour protéger mon précieux trésor, celui qu on ne peut m enlever et qui connait si bien mon sale caractère et me donne chaque fois la force de le bonifier, Mirbelle.

Je ne suis pas vraiment la pour moi même,
Je ne suis pas vraiment là pour vous et répondre aux accusions,

Je ne suis ici que pour elle.

Merci de votre attention."

Souffle salue et patiente pour aller de son pas vif et décidé témoigner dans un autre procès ...

Proposé PA ce jour:

Citation :

Sieur Souffledelune



Je suis Alida, Juge du Poitou, chargée de statuer sur l'affaire qui vous oppose au comté du Poitou pour installation illégale.

Mon verdict sera d'un jour de prison et 40 ecus d'amende.
Toutefois, si vous acceptez de collaborer avec la justice, je vous propose une peine alternative: Elle sera réduite à une amende de 40 ecus, que je vous invite à régler par don au comté :Vous procèderez à un don de 39 ecus, l'ultime écu étant prélevé à titre symbolique au moment du verdict.

(Cette façon de règler votre dette permet au comté de percevoir réellement cette somme, au lieu qu'elle disparaisse dans les espaces intersidéraux, tout en étant néanmoins défalquée de vos avoirs.Argument qui devrait toucher un homme désireux de s'installer en notre beau comté, et donc soucieux de la prospérité de celui ci)

Sans nouvelles de vous sous deux jours, je procéderais au verdict énoncé en premier lieu.

Pour vous acquitter: village------ sénéchaussée------faire un don au comté

Cordialement, Alida,Juge du Poitou.

réponse de Souffledelune:

Citation :

Expéditeur : Souffledelune
Date d'envoi : 10/06/2012 - 21:31:17
Titre : Re: Procès
Bonsoir,

Marché de dupe que vous me proposer là, marchandant la justice.
Intolérable pour moi, pour tout ceux qui ont un brin de justice et d envie de vivre en leurs veines.

On ne marchande pas la justice, on ne vend pas son âme.

Je n ai rien à me reprocher,
Vous me proposer un vulgaire marchandage et ce, plein d aplomb, comme quelque chose de normal ici.

Ma décision est simple et je veux être libre au plus vite.
Je ne suis pas de ceux là, ou alors je ne suis pas d ici.

Prison je prends.

Ma compagne demande la même peine. Pour que nous restions unis même dans cet affaire.

Bonne soirée.

Souffledelune
Libre de pensées, Candidat à la liberté

Verdict a été rendu.
Souffledelune a été jugé coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le 31 mai 1460, le Procureur Tellusine a assigné devant la justice poitevine le sieur Souffledelune pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du comte Xavix.

Le parquet accuse Souffledelune de trouble à l'ordre public pour s'être installé sans autorisation du prêvot à Thouars le 24 mai 1460.
Il évoque le décret sur la réouverture des frontières poitevines , du 28 avril 1460 .

Le parquet requiert 75 écus d'amende et un jour de prison.

Dans sa plaidoierie, l'accusé ne nie pas les faits, mais déclare avoir mal interprété le texte de loi, et avoir demandé autorisation au prêvot dès qu'il a pris conscience de son erreur.

Étant donné le décret du 28 avril:(extrait) :

Citation :

L'installation dans le Comté reste soumise à une demande d'autorisation auprès du Prévôt. Tout manquement à cette obligation sera passible de poursuites au tribunal du Comté ou/et par nos armées

Nous considérons les faits avérés .

La peine établie par jurisprudence est de 60 écus d'amendes et un mois de bannissement.

*La Juge posa sur le bureau le dossier et s'adressa au prévenu*

Sieur Souffledelune, vous ne vous êtes pas contenté de vous installer illégalement une fois, avec votre compagne, dame Mirbelle.En effet, le 31 mai, vous êtes tous deux partis pour La Rochelle, où vous vous êtes installés sans coup férir, et bien sur sans autorisation, parce que , je vous cite : « déjà installés en Poitou,changer de ville et s'y installer ne changeant plus rien..... »

Suite à cette deuxième installation illégale, le prêvot Xedar vous rappelant à l'ordre en termes un peu vifs – et nous pouvons comprendre sa colère, au vu de votre mépris manifeste des lois du Poitou-vous vous en offusquez, vous posant quasiment en victime innocente d'une bureaucratie agressive et injuste...

Sieur Souffledelune, vous parlez de vos anciennes fonctions de maire, et des combats que vous avez menés contre des brigands:cela vous honore, mais ne vous dispense pas du respect de notre coutume,et de ceux qui veillent à son application, puisque vous souhaitez vous installer parmi nous.
Nous vous exhortons à mettre au service de notre comté votre expérience antérieure, et à y régulariser votre situation, après avoir purgé votre peine.

Nous retiendrons à votre décharge le fait qu'après avoir quitté dans un accés de colère La Rochelle, vous y êtes revenu pour soutenir votre compagne , également en procés.

En conséquence,
Nous, Alida, juge du Poitou, au nom du Comte Xavix, déclarons ce jour,24 juin 1460, le sieur Souffledelune coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à un jour de prison et 40 ecus d'amende.

Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, la cour d'appel ne reconnaissant plus la justice poitevine.