[installation illégale]Cloclo2369(17/07/1460

Citation :

Expéditeur : Cloclo2369
Date d'envoi : 16/07/2012 - 21:49:04
Titre : LP

Bonjour messire je viens d'arriver dans votre charmant comté et je vous demande mon LP.
Cordialement

ma réponse "nos frontières sont fermées, seule une autorisation est nécessaire pour s'installer."

Citation :

Expéditeur : Cloclo2369
Date d'envoi : 16/07/2012 - 23:03:43
Titre : Re: Re: LP

Merci je voulais vous poser une question comment puis-je emmenager ici?

ma réponse : "faut demander au prévôt c'est à dire moi même"

Citation :

Expéditeur : Cloclo2369
Date d'envoi : 17/07/2012 - 12:24:26
Titre : Re: Re: Re: Re: LP

d'accord donc puis-je m'installer dans votre charmant village de Thouars et faut il avoir un garant pour pouvoir emmenager si c'est le cas j'ai mon frere Sire_konova qui peut se tenir garant
Cordialement
Cloclo2369

Et...

Citation :

Informations sur Cloclo2369

Né(e) le 30 Avril 2012

Cloclo2369 fête son anniversaire le 30 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 0

Cloclo2369 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 17 Juillet 2012

Ses filleuls : Sandradu69 - Sire_konova

Si c'est pas carrement se foutre du monde...dossier directement chez le procureur.

Citation :

Le 25/7/1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Cloclo2369
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Thouars en Poitou


Nous, Icie de Plantagenêt, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 25/7/1460, la sieur Cloclo2369, de Trouble à l'Ordre Public, pour installation illégale en notre bonne terre Poitevine le 17/7/1460.

Vous avez écrit, certes, mais derechef vous vous êtes installé.
*soupire*
C’est bien de se rapprocher de sa famille mais cela ne se passe pas ainsi sieur. Bref, nous verrons ensuite.
Je vous lis le texte de loi que vous avez enfreints.
___________________________

Annonce comtale : Réouverture des frontières du Poitou

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

A la vue de l'apparente volonté du Royaume de France par son Roy élu Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar, d'avancer sur la voie des négociations de paix, espérant sincère et véritable cette volonté de paix entre nos peuples, Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, adressons un signe fort de notre volonté et de notre croyance en cette paix très prochaine et abrogeons ce jour le décret de sa Grandeur Allydou de Lisaran, du 24 Janvier 1460 et relatif à la fermeture des frontières du Poitou.

Les dispositions afférentes concernant la délivrance de laissez-passer sont également abrogées.
L'installation dans le Comté reste soumise à une demande d'autorisation auprès du Prévôt. Tout manquement à cette obligation sera passible de poursuites au tribunal du Comté ou/et par nos armées.

Rappelons à cette occasion, que nos fidèles armées, effectuent des manœuvres sur les chemins du Poitou afin d'en déloger les contrevenants à ces dispositions, ainsi que les malheureux brigands qui osent perturber la vie de nos chers concitoyens.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 28 avril de l’an de grâce MCDLX.

___________________________

*Regardant l'accusé*
La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :
Gargote poitevine => ~~Coutumiers, Chartes et Décrets du Poitou~~

Ainsi qu’au château du Poitou si vous vous y rendez.
C’est également en ce lieu que vous trouverez les coordonnés d’un avocat si vous le souhaitez.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
Dame notre juge, les pièces portées au dossier sont consultables dans votre bureau.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

chere collegue
Peut être serait il possible de lui proposer une peine alternative.
Enfin.............je vous laisse juge

C'est bien mon intention, je ne vois là que de la bonne volonté et une grosse couche d'ignorance des lois.
Nous allons cependant ecouter d'abord sa plaidoirie.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Sa leve salut la cour et prend la parole:
Je me suis installé à Thouars le 17/7/1460 j'ai demandé mon Laisser Passer à Xedar qu'il m

Citation :

La défense a appelé Cyphus à la barre
Voici son témoignage :

Un invité surprise entre dans le tribunal.
-Bonjour Votre Grandeur Icie de Plantagenêt Procureur du Poitou, dame Alida, Juge du Poitou,
Je suis Sa Grandeur Cyphus Garion, Comte de Châtellerault.
Je ne m'exprimerai pas ici comme avocat ni garant de l'accusé, mais comme celui-ci a subit une extinction de voix au cours de sa plaidoirie et que par mon travail d'avocat il se trouvait que j'étais rapidement disponible pour lire sa déposition à sa place je me permets de le faire.
Il s'éclaircit la gorge et lit.
«Je me suis installé à Thouars le 17/7/1460 j'ai demandé mon Laisser Passer à Xedar qu'il ma dit que les porte de la frontière était ouverte. Je lui ai demandé une autorisation pour m'installer ne voyant qu'il ne me répondait pas j'ai cru que c'était bon alors je me suis installé et me voilà en procès.
Je voudrais vraiment pouvoir rester à Thouars car je suis venu y retrouver mon frère Sire_Konova.»
Il repose le papier.
-Je vous remercie.
Il quitte la salle.

L'accusation a appelé Xedar à la barre
(pour confirmation reponse Cloclo)

En tant que substitut du procureur, Theudrik se permit de mettre à jour les minutes du procès :

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Morbleu... elle n'avait pas pensé à prendre sa besace. Si elle avait su qu'un tribunal recensait plus de malades qu'un dispensaire, elle y aurait installé son bureau depuis longtemps. Elle écouta alors le témoignage de Cyphus, venu à la rescousse, puis prit la parole à sa suite.

Votre Honneur, L'accusé a en effet outrepassé les lois de notre Comté en venant s'y installer.

Cependant, vu que les frontières étaient ouvertes, je demande juste une amende de cinquante écus, sans emprisonnement ni bannissement. Cette amende pourrait se régler par don au comté, preuve de sa bonne volonté.

(PS : il manque toujours le témoignage de Xedar pour l'accusation ^^)

Je relance Xedar, qui était en retraite ces derniers temps, ainsi que le prévenu pour la dernière plaidoirie de la défense.

Citation :

Saintes, le 19 aout 1460

Bonjour,

Je vous informe que le délai dont vous disposiez pour vous défendre lors du procès vous opposant au Comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse cependant deux jours pour répondre ou me demander un délai (sous réserve d'une justification valable).
Alida
Juge du Poitou

(PS: Pour accéder au tribunal:Sénéchaussée------>tribunal---->accéder aux affaires en cours------> cliquez sur "en cours" en face de votre pseudo.)

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

S�éclaircit la voix et se tourna vers la cour:
Je reconnais les faits qui me sont reprochés.
Je paierai l'amende que je dois au comté.
Je n'ai rien d'autre à dire pour ma défense.
Retourna à sa place.

Proposition de PA:

Citation :

Bonjour, JD Sir_clovis

C'est la joueuse du juge qui vous contacte au sujet du procès de votre personnage.
La juge va rendre le verdict et votre perso va être reconnu coupable d'installation illégale, et va donc être condamné à 40 écus d'amende (automatique, prélevée dans ses biens perso, et qui se perd dans le néant).
Je vous propose de convertir cette amende en une peine alternative plus avantageuse pour tout le monde.:30 écus d'amende payables par don au comté.
Si vous acceptez, faites un don de 29 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.

Voici le chemin à suivre pour vous acquitter de l'amende:
(Village>sénéchaussée> Faire un don au comté)

Vous avez deux jours, c'est à dire jusqu'au 25 aout 1460 pour ce faire.Sans réponse à cette date, le verdict annoncé sera rendu officiellement, et l'amende de 40 écus sera automatiquement prélevée .


Cordialement,
LJD Alida
juge du Poitou

Citation :

Expéditeur : Sire_clovis
Date d'envoi : 23/08/1460 - 16:06:35
Titre : Re: procès
Bonjour Madame la Juge,
J'ai accepté votre offre et fait un don de 29 écus au comté.

Cordialement
Clovis

Citation :

23/08/1460 16:04 : sire_clovis a fait un don de 29 écu(s) à la province de Comté du Poitou.

Verdict rendu.
Sire_clovis a été jugé coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le 27 juillet1460, le Procureur Dame Icie de Plantagenêt a assigné devant la justice poitevine le sieur Cloclo2369(connu ensuite sous le nom de Sire_clovis) pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du comte Xavix.

Le parquet accuse Sir_clovis de trouble à l'ordre public pour s'être installé sans autorisation du prêvot à Thouars le 17 juillet 1460.
Il évoque le décret sur la réouverture des frontières poitevines , du 28 avril 1460 .


Dans sa plaidoirie, l'accusé explique avoir souhaité s'installer auprès de son frère, habitant Thouars, demandé autorisation au prévôt Xedar, et reconnaît s'être installé illégalement, c'est à dire sans attendre l'assentiment du prévôt.

Étant donné le décret du 28 avril:(extrait) :

Citation :

L'installation dans le Comté reste soumise à une demande d'autorisation auprès du Prévôt. Tout manquement à cette obligation sera passible de poursuites au tribunal du Comté ou/et par nos armées

Etant donné également que l'accusé reconnaît ses actes délictueux,nous les considérons avérés .
Le parquet requiert une amende de 50 écus, et suggère une peine alternative.
La peine établie par jurisprudence est de 30 écus d'amende et deux semaines de bannissement.

La juge regarda le prévenu
Sire_clovis, du temps que vous étiez connu sous le nom de Cloclo2369, vous étiez fort impatient..la jeunesse sans doute, et la hâte de devenir Poitevin comme votre frère.....De cela nous ne vous tiendrons pas rigueur, notre comté est assurément un des plus agréables du royaume...
Vous avez donc écrit à notre prévôt Xedar, abondamment, même, ce qui est parfait...Mais, emporté par la fougue (qui nous traîne, nous entraîne......)vous vous êtes installé sans attendre sa réponse !
Réponse qui à ce que je sais de Xedar n'aurait pourtant pas traîné , et à notre avis aurait été positive !
Grosse erreur:Nous sommes accueillants, mais attachons du prix au respect de la loi, en Poitou. Ce qui soit dit en passant, contribue fort à l'agrément du Comté dont nous parlions plus haut.
Vous avez fait acte de contrition, et depuis que vous êtes sujet de notre Comte, nul n'a eu à notre connaissance à se plaindre de vous ! Nous ferons donc preuve d'indulgence...

En conséquence,
Nous, Alida, juge du Poitou, au nom du Comte Ventreachoux, déclarons ce jour,23 août 1460 Sire_clovis, anciennement connu sous le nom de Cloclo2369, coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à 40 écus d'amende.
Le prévenu ayant accepté le principe d'une peine alternative, l'amende est commuée en une somme de 30 écus, dont 29 payables par don au comté, et le dernier étant prélevé lors du verdict.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, la cour d'appel ne reconnaissant plus la justice poitevine.