[esclavagisme]Hermine.amb(réquisitoire FAIT)

Citation :

Hermine.amb cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 14,40 écus.

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 14,40 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Rappel du décret :
Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Votre champi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,
Alixaure,police de La Rochelle

Citation :

* Expéditeur : Hermine.amb
* Date d'envoi : 12/06/2012 - 18:43:59
* Titre : Re: Bonjour

* Salutations,

Je sais comment faire paraître et annuler une offre d'emploi.
Simplement quand je vois votre courrier après que l'offre ait été acceptée cela me paraît difficile à annuler.

Quant à l'esclavagisme, à mes yeux ce n'en est pas, si la personne est assez sotte pour se faire embaucher à 14,4 alors que la mine embauche à 15, c'est dommage pour elle, mais en quoi suis-je en train de l'obliger à quoi que ce soit ?

Pour maintenant je ne puis en tout cas rien y faire.
Si cela vous amuse de me trainer devant les tribunaux ma foi faites donc.

Cordialement,

Hermine Amel de Montfort Balmyr

Citation :

12/06 18:23 : Hermine.amb embauche Lilas1 pour 14,40 écus

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Lilas1 pour 14,40 écus
Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret :
Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus (salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus arrondi au 0.05 supérieur)
Pour cela,veuillez contacter le Lieutenant Xedar de la Police de La Rochelle qui vous indiquera la procédure à suivre afin de régler votre amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Alixaure,police de la Rochelle

Citation :

* Expéditeur : Hermine.amb
* Date d'envoi : 13/06/2012 - 22:31:35
* Titre : Re: Bonjour

* Mais faites vous donc ce plaisir ridicule de me faire comparaître devant la justice pour une somme aussi ridicule, je vous en prie. Enfin, je ne sais même pas pourquoi je vous réponds puisque vous ne prenez pas la peine de lire ce que je vous envoie.

Puisse le Très-Haut vous apporter lumière un jour.

Cordialement,

Hermine Amel de Montfort Balmyr

Bon ben après avoir bien lu ce qu'elle avait envoyé, chez le procureur faut pas se moquer de nous.

Citation :

Le 19 juin 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Hermine.amb
Dernière adresse connue
Pays : France
habitant La Rochelle en Poitou

Victimes : Lilas1

___________________________

Nous, Tellusine, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 19 juin 1460, Hermine.amb, d'esclavagisme pour avoir embaucher Lilas1 le 12 juin 1460, en dessous du salaire fixé par décret comtal.

Je vais vous rappeler les textes de loi que vous avez enfreints.

La jeune femme déroule le long exemplaire en sa possession et lit à haut voix :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Pour le brut :
Aucune caractéristique : 16 écus minimum
1 à 10 caractéristiques : 19 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques : 21 écus minimum

Soit en salaire net (après prélèvement des taxes) :

Aucune caractéristique : 15,36 écus minimum
1 à 10 caractéristiques : 18,24 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques : 20,16 écus minimum

Fait à Poitiers le 11 novembre 1459

___________________________

Regardant l'accusée, elle lui rappelle que la Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Se tournant alors vers le juge, elle précise que toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

Puis, afin que la justice soit équitable pour tous, même pour les étrangers au Poitou, elle rappelle à l'accusée le chemin pour faire appel à un avocat si désiré et lui donne les coordonnées du barreau du Poitou :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

En ayant fini avec l'énoncé de l'accusation et des textes de loi, elle laissa enfin la parole à la défense et interroge l'accusé à haute voix :

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

La jeune procureur libère la barre et rejoint sa place.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Une fois la procureur tue, la brune d'ordinaire timide mais pour le coup révoltée, et de l'accusation et du manque cruel de réponse d'Alixaure, se leva et prit la parole.*

Le bon jour à toutes et tous.

Il est dommage que vous ne rappeliez pas à quel point "mon" infraction est grave : oui j'ai embauché la dénommée Lilas pour un salaire de 14,30 écus net de taxe. Qu'y puis-je si mon brave écuyer à mal compris la somme brute que je lui indiquais, à savoir 16 écus, et y a noté 15 écus, pour s'en aller quérir employé La défense a appelé PHILORCA à la barre
Voici son témoignage :
*Phil s'avança vers la barre quand on lui demanda*

Votre Honneur, mesdames, messires les jurés!

*La jeune femme les salua et commença*

Je suis surprise de me retrouver face à vous, effectivement quand j'ai reçu votre convocation, je ne voyais pas en quoi je pouvais être utile, maintenant je comprends mieux.
Ce que je vois c'est qu'il y a du y avoir erreur de la dépose de l'offre car cette dame ici accusée, participe à la vie de LR et propose bien souvent sa récolte et le produit de sa pêche à de très bons tarifs à la mairie.
Je ne vois pas d'autre explication qu'une malencontreuse erreur.
Je vous demanderais donc, en tant que mairesse de LR, d'être indulgente envers cette personne car si certain font preuve de mauvaise fois, il n'en est point valable pour elle.
Merci de m'avoir écouter, en espérant que vous tiendrez compte de mon témoignage.

*Phil salua de nouveau la cour avant d'aller s'installer dans la salle pour écouter le reste du procès.*?
Qu'y puis-je si le courrier de, désolée je ne sais plus ni son nom ni sa fonction, mais de cette dame donc, ne m'est parvenu qu'après embauche de la dite Lilas ?
Vous souhaitez donc condamner quelqu'un qui n'a jamais enfreint la loi, qui a toujours fait de son mieux pour sa ville en allant pêcher chaque jour pour son plaisir afin de revendre les poissons à prix point trop élevé pour la mairie, qui vend son blé à prix toujours identique bien qu'il soit bien inférieur à celui des autres, pour la mairie, qui a encouragé l'équipe de soule de sa ville et j'en passe... Vous souhaitez me condamner alors même que la présumée victime n'a pas porté plainte ? Alors même que la présumée victime a librement consenti de travailler dans mon champs plutôt qu'à la mine mieux payée dans laquelle il restait des places ?
Je trouve cela étrange. Tout aussi étrange que ces salaires minimum que j'ai pourtant toujours respecté à la lettre, y compris encore ce matin, sauf cette fois malencontreuse où mon pauvre écuyer s'est trompé.

Vous pouvez bien me traiter de malhonnête, mais j'ai pour moi la conscience tranquille. Je n'ai jamais fait quoi que ce soit de répréhensible, le Très-Haut m'en est témoin.

J'appelle donc pour ma défense, la supposée victime de cette affaire et madame le maire de la ville de La Rochelle, a qui je vends régulièrement poissons et blé, et avec qui je n'ai jamais eu de problème.

*Elle fit une révérence polie et reprit sa place.*

Citation :

La défense a appelé Lilas1 à la barre
Voici son témoignage :
j ai travaillé pour dame Hermine, pour la modique somme de 14.30 écus, mais elle n est pas une tortionnaire, j ai bien été traité.

Citation :

La défense a appelé PHILORCA à la barre
Voici son témoignage :
*Phil s'avança vers la barre quand on lui demanda*

Votre Honneur, mesdames, messires les jurés!

*La jeune femme les salua et commença*

Je suis surprise de me retrouver face à vous, effectivement quand j'ai reçu votre convocation, je ne voyais pas en quoi je pouvais être utile, maintenant je comprends mieux.
Ce que je vois c'est qu'il y a du y avoir erreur de la dépose de l'offre car cette dame ici accusée, participe à la vie de LR et propose bien souvent sa récolte et le produit de sa pêche à de très bons tarifs à la mairie.
Je ne vois pas d'autre explication qu'une malencontreuse erreur.
Je vous demanderais donc, en tant que mairesse de LR, d'être indulgente envers cette personne car si certain font preuve de mauvaise fois, il n'en est point valable pour elle.
Merci de m'avoir écouter, en espérant que vous tiendrez compte de mon témoignage.

*Phil salua de nouveau la cour avant d'aller s'installer dans la salle pour écouter le reste du procès.*

Citation :

L'accusation a appelé Lilas1 à la barre
Voici son témoignage :
j'ai pris ce travaille sans regarder le salaire, j'ai pris ce qu il avait,

Citation :

L'accusation a appelé Alixaure à la barre
Voici son témoignage :
l'Alix ayant écoutée tout ce qui venait de se dire,se leva pour aller à la barre et dit:

D'abord,en premier lieu,mon travail est de constaté des faits ,entre autres d'esclavagismes et je ne fais ensuite, qu'appliquer les lois en la matière de notre Comté.

Les faits sont là,cette Dame, Hermine.amb,a bien employée pour un salaire en dessous des lois.

Ensuite vient un échange de courriers de Dame hermine.amb que je vous cite:

Quant à l'esclavagisme, à mes yeux ce n'en est pas, si la personne est assez SOTTE ect...

Puis un second ou elle m'adresse une sorte de lumière que je n'aurai point..

Puisse le Très-Haut vous apporter lumière un jour.

Je n'ai point répondue à ces courriers car,il n'est point dans mes fonctions de prendre parti de quoi que ce soit,ni de me montrer indulgente,ni de ternir l'image de la Police du Comté par des attitudes,ou des réponses qui pourraient faire penser que je perd ma neutralité quand aux affaires que je constate,j'ai fait un serment,que je me dois de respecter..
C'est tout ce que j'ai à dire...
Puis,l'Alix partit se rasseoir.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation.
La jeune procureur écoute les différents témoignages et se fait donc sa propre opinion.

Votre honneur, l'accusée semble active dans sa ville, mais cela ne cautionne en rien une personne active de payer ses employés à un salaire minimum.

C'est une première infraction, je demanderai donc une simple amende, en espérant qu'à l'avenir il y aura plus d'attention à respecter les lois poitevins. Je demanderai donc une amende de 20 écus sans peine de prison.

La jeune procureur retourne à sa place.

Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :

*La brune n'en croyait pas ses oreilles. Elle se leva après une attente interminable lorsque ce fut enfin son tour.*

- C'est une erreur de compréhension, de UN écu. Mon employée citée n'a RIEN à me reprocher. Je lui ai proposé de la payer un écu supplémentaire. J'ai TOUJOURS respecté la loi et je devrais m'acquitter de 20 écus ?! C'est scandaleux !

Si encore cela faisait la troisième fois je ne dis pas mais là ! Je suis profondément outrée par le manque de clémence dont vous faites preuve envers les honnêtes citoyens !
Je n'embaucherais plus jamais personne dans ce Comté. Il ne faudra pas s'étonner si à terme les gens ne trouvent plus d'emploi et meurent de faim.

*Sans attendre, sans ajouter un mot de plus elle partit s'asseoir. Si elle n'avait eu sa famille en Poitou, elle aurait déjà déménagé tant cette affaire l'excédait. Pour l'heure, elle attendrait simplement quelques temps. Hors de question de perdre son temps, son argent et son énergie avec de telles personnes.*

Citation :

Dame Hermine _amb,

Vous déclarez dans votre défense avaoir proposé à Lilas1, employée par vous à un salaire inférieur au minimum légal, de lui rembourser la somme complémentaire.
Faites moi parvenir , je vous prie, preuve de cette proposition et /ou du versement de cette différence.

Sachez, Dame, que notre justice est équitable et sait reconnaitre une erreur, et la pardonner.J'attends vos preuves sous deux jours..
Fait le 22 juillet 1460.

Alida, juge du Poitou.

Reçu ce jour.

Citation :

Expéditeur : Hermine.amb
Date d'envoi : 25/07/1460 - 07:47:18
Titre : Re: procès
Bonjour,

Vous trouverez ci-dessous la preuve de l'octroi d'un écu à dame Lilas1.

Cordialement,

Hermine A. de Montfort Balmyr

25/07/1460 00:10 : Vous avez acheté à Lilas1 1 miche de pain pour 12,00 écus.
24/07/1460 19:14 : Vous avez reçu 20,00 écus pour votre engagement dans la maréchaussée.
24/07/1460 18:00 : Vous avez vendu à Lilas1 1 miche de pain pour 11,00 écus.

[S'il faut un screen j'en ferais un. Elle n'a pas pu faire le transfert avant, elle était en retraite spirituelle.]

Verdict a été rendu.
Hermine.amb a été jugée coupable d'esclavagisme et condamnée à une amende de 1 ecu.

Citation :

La juge reposa sur son le dossier le justificatif que venait de lui transmettre la prévenue :

25/07/1460 00:10 : Vous avez acheté à Lilas1 1 miche de pain pour 12,00 écus.
24/07/1460 19:14 : Vous avez reçu 20,00 écus pour votre engagement dans la maréchaussée.
24/07/1460 18:00 : Vous avez vendu à Lilas1 1 miche de pain pour 11,00 écus.

Elle s'adressa à elle :

Dame, nous prenons acte que vous avez dédommagé votre employée comme demandé.
Nous constatons également que vous n'avez cessé de revendiquer l'erreur involontaire lors du versement du salaire litigieux .
De plus le témoignage de Dame Philorca donne de vous l'image d'une personne honnête et dévouée à sa ville .
Pour ces raisons, il ne vous sera pas réclamé d'amende.

En revanche, nous vous ferons remarquer que vous auriez pu prendre en compte de façon moins cavalière les courriers des gens de la maréchaussée qui font un travail remarquable.La loi est la même pour tous, et vous auriez réglé le litige sans mettre en branle la machine judiciaire tout entière. Pour être efficace, ce dispositif requiert le temps et l'attention de plusieurs personnes, et nous avons plus urgent à faire..
Nous vous avertissons donc d'être plus attentive à la loi et plus respectueuse de ceux qui la font respecter, à l'avenir..Une récidive ne rencontrerait pas la même indulgence de notre part.



Nous Alida, Juge du Poitou, au nom du Comte Ventreachoux, déclarons ce mercredi 25 juillet 1460
dame Hermine.amb coupable d'esclavagisme. Cependant, le litige ayant été réglé à la satisfaction des deux parties, nous ne la condamnons à aucune amende, hormis un écu symbolique.

Nous informons les différentes parties de ce procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas, même en période de trêve de faire appel de ce jugement.