[esclavagisme]Scipionafricain(5/11/1460)récidive1

Citation :

Scipionafricain Qualification requise: aucune. Salaire : 14,40 écus.

Citation :

embauche illégale

Bonjour,

Lors de mon contrôle quotidien à la mairie, j'ai remarqué que vous souhaitiez embaucher à 15 écus pour 0 points de force. Je vous prie d'enlever cette offre d'emploi au plus vite car vous ne respectez pas la loi.

Conformément au décret du 11 novembre 1459 (visible en mairie, dans le message du maire) :
-Le salaire MINIMAL est fixé en Poitou à 16 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 19 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 21 écus.
Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice. Et comme il s'agit d'une récidive l'amende sera de 20 écus si quelqu'un accepte votre offre avant que vous l'enleviez.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Ma propriété/Mon champ" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.(par exemple pour 10 pts de force, 19 écus)


Cordialement,
Crisolde
police de Poitiers

Citation :

Scipionafricain cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 14,40 écus.

Pfff ça ne l'empêche pas de remettre la même là il se moque du monde! Il va finir chez le prévôt pour outrage à agent!

Citation :

06/11 14:03 : Scipionafricain embauche Tedonya pour 14,40 écus

Citation :

embauche illégale
Bonjour

Comme je vous l'ai dit dans mon courrier d'hier votre offre d'emploi est illégale et c'est une récidive.
L'offre d'hier n'a pas trouvé preneur, mais aujourd'hui vous recommencez. Vous semblez vous moquer du monde. Cela pourrait vous coûter très cher au final et aboutir au tribunal.

Rappel de notre loi concernant le travail:
-Le salaire MINIMAL est fixé en Poitou à 16 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 19 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 21 écus.
Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Malheureusement pour vous un habitant a pris cette embauche, et vous êtes donc en infraction.
Vous avez le choix entre reconnaître cette infraction et payer une amende de 20 écus, tarif pour la 1ère récidive , ou alors ne pas la reconnaitre et comparaitre devant la justice.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Salutations,
Crisolde
police de Poitiers

Voila, je transmet au Procureur.

Citation :

Bonjour Messire,

Je me présente, Petitfrerekoala, Prévôt du Poitou. Dans le cas où vous l'ignorez, sachez que mon rôle est de faire respecter la loi dans notre Comté, avec l'aide des forces de la maréchaussée. Je vous demanderai donc de bien prendre le temps de lire ce courrier.

Il m'a été rapporté par les autorités de Poitiers que vous aviez embauché une personne en-dessous du salaire légal. Cela est contraire à la loi. De plus, c'est ici une récidive.

Je vous rappelle que la veille, vous aviez déjà posté une annonce d'emploi similaire, et que la lieutenant Crisolde vous avez déjà écrit. Heureusement pour vous, personne n'avait pris votre annonce. Mais ce ne fut pas le cas le lendemain, 6 Novembre. Vous avez donc commis un acte d'esclavagisme.

Puisque vous avez daigné répondre aux deux courriers du lieutenant, nous n'allons pas vous faire perdre votre temps, et je ne vais pas perdre le mien non plus. Je transmet directement votre dossier au Procureur qui s'occupera de porter votre affaire au Tribunal dans les prochains jours.

Si vous changez d'avis et que vous décidez de vous repentir, je vous rappelle que l'amende forfaitaire pour un cas de récidive est de 20 écus. Vous pouvez la payer par don au Comté ou en contactant la lieutenant Crisolde. Cela mettra fin à la procédure en cours.

Bien à vous,

Petitfrerekoala, Prévôt

on va attendre de voir s'il vous repond

Citation :

bonjour

je suis le nouveau procureur, un dossier a votre nom vient d'arrivé sur mon bureau concernant une recidive d'esclavagisme.
le membres de la police pictave ainsi que le prevot vous ont ecrit pour vous informer de votre infraction et pour vous donner le choix entre le paiment d'une amende de 20 ecus ou bien une mise en accusation.
je vous laisse encore la possibilité de regler cela sans passer devant le tribunal, vous pouvez encore payer l'amende, mais sachez que sans reponse avant lundi matin je lancerais la procedure.

cordialement

Jmanci, procureur du poitou

en terminant l'acte d'accusation oui oui bien a la fin j'ai constasté que le courrier de relance n'avait pas envoyé alors je sais bien que le prevot lui en aussi envoyé un et que je l'ai egalement fait, mais selon la procedure faut une relance du policier.

c'est tout simplement ce que l'on vous apprend a l'ecole de police ca a toujours eté comme ca pour les affaire d'esclavagisme, et puis si vous doutez de la procedure regardez donc les autres cas d'esclavagisme vous pourrez le voir de vous meme

on constate une offre illegalle
on demande a ce qu'elle soit retirer
si l'offre est prise ont informe la personne pour le paiment d'une amende on attend
si pas de reponse apres un delais on relance
si pas de reponse a la relance on transfert au prevot

or vous avez sauté l'etape relance et transmis dessuite au prevot
je vous demande donc de faire la relance pour suivre la procedure.

je vous invite egalement a aller faire un tour a l'ecole de police vous pourrez egalement le voir ici https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t3033-ecole-de-la-police
vous egalement aller voir au poste au niort dans la partie formation que j'avais fait a l'epoque où j'y etais lieutenant

je vous donne egalement un exemple passer recement au tribunal https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16841-coupableesclavagismeorion24-09-1460

Le procureur ayant changé, et puisque je ne vois pas l'intérêt de toujours relancer les gens récidivistes, à part perdre du temps... Je demande au nouveau procureur de bien vouloir traiter ce dossier.

Je suis d'accord et de toute manière, mon opinion est la suivante :

Le prévôt que je suis décide de transmettre. Si le procureur juge qu'il a tous les éléments, il poursuit.

Si l'accusé se trouve lésé dans la procédure, il n'aura qu'à le dire durant son procès. Sans quoi, c'est qu'il ne se plaint pas! Et s'il le fait, c'est au juge de trancher si ce vice de procédure suffit à invalider l'ensemble du dossier ou pas.

D'accord aussi avec votre interprétation. Par contre, pas sûr que ce cas soit considéré comme récidive, car peut on considérer que la première tentative soit un fait d'esclavage avéré, vu que l'offre n'a pas été prise. PFK a soulevé le problème dans mon bureau au conseil. J'aurai tendance à dire non, vu qu'il n'y a pas de victime.

Citation :

Informations sur Scipionafricain


Créé(e) le 06 Février 2012

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

acte d'accusation

Citation :

29 novembre 1460
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Choupi22
Procureur : Azzazelo
Accusé : Scipionafricain
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

En ce 29 novembre 1460, nous, Azzazelo, Procureur du Poitou, mettons en accusation le dénommé Scipionafricain sous le motif d'esclavagisme.

Le 6 novembre 1460, Scipionafricain a embauché Dame Tedonya au salaire de 14.40 écus. Ce délit constitue une violation du décret Comtal du 17 juin 1460 fixant les salaires minima, et relève ainsi de l'esclavagisme tel que le définit notre Coutume ci dessous :

II - Les Coutumes pénales
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Et le décret :

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l�an de grâce MCDLX.

Ajoutons que ces textes de loi sont accessibles à tous en ce lieu et que nul n'est donc censé les ignorer.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&sid=FpW48JMgS1beRx3tcRl8xbCpC

Présentons à à présent les pièces du dossier


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16991p15-esclavagismescipionafricain5-11-1460recidive1

Appelons à présent l'accusé à comparaitre en ces lieux pour sa défense, et lui rappelons qu'il a la possibilité de se faire assister ou représenter par un avocat.

Procès lancé, dossier transmis au juge.

Crisolde entra discrètement dans le bureau du juge et fit signe au greffier qu'elle avait un papier à ajouter au dossier du prévenu. Elle lui tendit après y avoir ajouté un mot à l'attention du juge.

Citation :

Votre Honneur,

il s'agit bien d'une récidive puisque le sieur Scipionafricain a commis le même délit en date du 24 octobre. Il avait fallu l'intervention du prévôt pour qu'il réponde enfin aux courriers de la police et accepte de payer l'amende.
Je vous apporte la copie de ce premier dossier.

Effectivement quand une offre illégale ne trouve pas preneur, l'affaire est classée sans suites. J'ai volontairement laissé ici celle de la veille pour bien montrer l'insistance du personnage à bafouer impunément nos lois, malgré mes courriers d'avertissements.

Mes respects,

Crisolde
Lieutenant de Police et Maire de Poitiers

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16959-esclavagismescipionafricain24-10-1460amende-payee

Azzazelo, qui était présent dans le bureau du Juge, se permit de lire le papier par dessus son épaule et fronça les sourcils.

Veuillez me pardonnez, Crisolde, j'ignorai ce fait. J'en tiendrai donc compte dans mon réquisitoire.

réquisitoire

Citation :

Votre Honneur, le fait d'esclavagisme semble suffisamment prouvé par les pièces du dossier. J'ajoute même que l'on peut considérer qu'il y a récidive, puisqu 'une nouvelle pièce vient d'être versée au dossier , montrant que Scipion a commis le même délit le 24 octobre, et avait payé une amende pour cela, après plusieurs rappels à l'ordre.
J'ai donc l'impression que le Sieur Scipion semble avoir du mal à respecter la grille des salaires de notre Comté, et semble aussi avoir beaucoup de mal à répondre aux courriers de relance qui lui ont été faits par la Prévôté.
Pour ces raisons, je demande une peine de 2 jours de prison pour le Sieur Scipion, pour lui faire comprendre que nul n'est dispensé du respect de la Loi.

Citation :

** Le juge du Comté pris la parole **

Ne remettant pas en doute le travail des officiers de police poitevins et étant donné que l’accusé ne nie pas les faits de par son absence, nous les considérons avérés.

Je serais donc bref ce soir .

Nous, Choupi22 , Juge du Poitou au nom de la Comtesse Lafa_, déclarons, ce Lundi 10 décembre 1460 en application des jurisprudences en vigueur, Scipionafricain coupable d'esclavagisme et la condamnons à 1 jour de prison .

Vous pouvez faire appel de cette décision en Cour d'Appel des Royaumes , si vous le désirez.

Affaire close

Bam !! Bam !! Bam !!! trois coups de marteaux pour fermer l'affaire