esclavagiste purple haze 08/01/1461 (coupable)

je transmet le dossier je crois que ce personnage et indécrottable et qu il ne veux manifestement pas respecter la loi
aucune reponse aux courriers et il continu ses exactions impunément .....

Citation :

bonjour Sieur Purple Haze



vue ce jour


Purple_haze cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 18,24 écus.
Consulter

courrier envoyé ce jour
"Purple_haze cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 18,24 écus."

je vois que de nouveau vous vous distingué... un petit rappel

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

veuillez par consequent retirer votre offre
Lieutenant Flamel

offre acceptée

09/01 12:23 : Purple_haze embauche Patrie pour 18,24 écus

Citation :

courrier envoyé au contrevenant
rappel du décret
Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques


Vous ne respectez pas la loi :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur au décret
Je voudrai vous entendre sur ces faits.
Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 5 écus (correspondant à l’offre de 18.24 écus illégale pour 19 point d expérience). L’amende est prélevé par le Lieutenant de police Flamel,
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Lieutenant Flamel

embauche certainement hors la loi
10/01 09:43 : Purple_haze embauche Cemoi37 pour 18,24 écus

Bonjour Lieutenant, ne vous déplacez pas.
J'étais dans le coin pour une rapide inspection, je vais repartir en prenant cette plainte moi même.

Pour mémoire, ce triste a déjà été condamné, il y a quelques semaines, pour des délits semblables.
Les minutes du procès sont consultables ici : https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16976-esclavagismepurple_haze-coupable

Il ne semble rien avoir appris de cette leçon, puisque le voilà à nouveau en train d'exploiter honteusement les Niortais.

Citation :

Informations sur Purple_haze

Créé(e) le 25 Octobre 2011

Purple_haze fête son anniversaire le 27 Mars.

Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 2
Points de réputation : 133
Argent : 143

Purple_haze est boulanger.
Purple_haze possède un culture du maïs et un culture du blé.

Dernière connexion le 10 Janvier 2013

Messire Azzazelo, je vous transmets cette plainte plus que justifiée.

Il faut croire qu'il nous aime, lui.
Acte d'accusation :

Citation :

Date 12 janvier 1461
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Azzazelo
Juge : Choupi22
Accusé : Purple Haze
Dernière adresse connue : Niort, Comté du Poitou, Royaume de France.

En ce douze janvier de l'An 1461, nous Azzazelo, Procureur du Comté du Poitou, mettons en accusation le Sieur Purple Haze au motif d'esclavagisme.
Le 09 janvier de cette année, Purple Haze a embauché Dame Patrie au tarif de 18.24 écus, alors que la grille des salaires en vigueur en notre Comté demandait un salaire de 20 écus minimum pour l'employé pour un tel emploi.
Conformément à la procédure en vigueur, le Lieutenant Flamel a demandé à l'accusé de retirer son embauche afin qu'elle soit prise. Il a ensuite proposé un règlement à l'amiable sous forme d'amende. En l'absence de réponse, procès a été lancé, une fois de plus, car le Sieur Purple Haze est malheureusement coutumier de ce genre de faits.
Si vous consultez le dossier de l'affaire, vous constaterez en effet que nous sommes en présence d'un récidiviste, qui nargue tout simplement les Lois du Poitou, le travail de la Prévôté et de la Justice poitevine.
Je vous présente ici les pièces ce ce dossier, ainsi qu'un extrait de la Coutume Poitevine qui définit le délit d'esclavagisme.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17339-esclavagiste-purple-haze-08-01-1461

Coutume poitevine ,

II- Les Coutumes pénales

2-De l'esclavagisme 
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme. 



Décret à propos de la grille des salaires :

Nous, Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou avons décidé l'augmentation des salaires. Cette mesure est devenue nécessaire suite à la mise en activité des taxes sur salaires afin de garantir à chaque employé le salaire net minimum de 15 écus net et de se mettre ainsi en conformité avec le coutumier poitevin.

Salaire brut:
16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:
15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Cette hausse de salaire n'est applicable uniquement que pour les offres d'embauches sur les champs.

Cet amendement prendra effet le douzième jour de novembre de l'an mil quatre cent cinquante-neuf,

Fait à Poitiers, le onzième jour de Novembre de l'an mil quatre cent cinquante-neuf,
Sa Grandeur Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou.

Rappelons que ces Loys sont consultables en gargotte, afin que nul ne les ignore.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054


Appelons à présent l'accusé en ce lieu pour sa défense et lui rappelons qu'il peut se faire assister ou représenter par un avocat, s'il le souhaite.

Procès lancé. Dossier transmis au juge.

delai légal passé, je ne pense pas aux vues du dossier que le sieur daignera se déplacer au tribunal donc je vais passer sa plaidoirie.

delai passé aussi pour le réquisitoire... mais bon, je sais que l'activité en ce moment retient notre procureur et j'attends donc bien entendu.

comme je l'explique à l'accusé, je crois que chacun doit pouvoir trouver sa place en notre société et nos jugements se doivent de permettre à chaque personne de trouver un intérêt à respecter la justice du comté.

j'ai donc pris la peine de lui écrire afin je l'espère qu'il revienne à la raison et comprenne qu'il est préférable pour lui et pour notre tranquilité à tous, je parle bien entendu à tous les poitevins... de rentrer un bonne fois pour toute dans le droit chemin et que nous passions ainsi à autre chose.
Il pourrait être un bon militaire, un bon citoyen aidant son comté, un bon tavernier guidant les nouveaux, plutôt qu'un simple accusé dans un tribunal qui inlassablement ressassera son passé et le mettra dans les geoles du comté.

voici donc le courrier envoyé ce jour, 24 janvier à 17 h 35 environ.

Citation :

bonjour messires Purple_haze,

je vois que vous prenez soin de concerver vos écus en votre propriété, et pour tout vous dire, pas les temps qui courrent, vous avez raison d'être prudent.

cela dit, nous n'en sommes pas au verdict et aussi, si vous voulez un procès en règle et équitable, il serait bienvenue de votre part de vous rendre au tribunal pour y témoigner.
demain, le delai sera passé.
vous aurez un jour de plus cela dit, on est pas non plus des monstres...

Il serait dommage de ne pas venir vous expliquer et pourquoi pas faire amende honnorable et table rase du passé.

j'estime que chacun doit pouvoir trouver sa place en notre société et je souhaite que les verdict que je rend soient compris et acceptés de tous.

aussi, afin de ne pas vous infliger une peine de prison trop importante qui vous plongera un temps dans la famine vus que nos geoliers ne sont pas de fins cuisiniers, et qui affectera considérablement votre état de santé, en plus de votre moral, je souhaiterais pouvoir vous aider à revenir dans le droit chemin pour que nous cessions vous et nous, de nous retrouver inlassablement en justice et faire subir les affres de la faim alors qu'une chope en taverne ou quelques mots échangés en halle ou gargote seraient, j'en reste intimement persuadé, bien plus agréables pour tous.

en espérant avoir de vos nouvelles au tribunal.

kiriell de la rose noire

Tout a fait d'accord messire Juge. La somme est modique mais la loi est la loi, il doit la respecter

J'appelerai tout de même sa "victime" Dame Patrie ,en témoin

bon he bien il a répondu...

Nous aurions pu l'aider, mais vue la réponse, même s'il a fait l'effort !
je vais donc rendre mon verdict

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

*La procureur feuilletait les pieces.*
Et bien messire Juge, il semble que ce sieur ne tienne pas à nous faire part de son point de vue. A vrai dire, il n'y a rien à expliquer n'est ce pas.
Le respect de la loi semble lui passer au dessus de la tête.
Ce n'est pas pour rien que les salaires sont reglementés. C'est une protection contre les abus. Sieur Purple Haze n'en tient pas compte et il a déjà eu des soucis.
Ainsi donc, nous demanderons plus de sévérité pour qu'il retienne la leçon.
Une nuit au pain sec et à l'eau dans nos geoles . Cela lui donnera le temps de prier et de reflechir à lamesquinerie de l'âme humaine.

Dernière plaidoirie de la défense

Comment? Juste une nuit?
Ah je suis fort déçu chère procureur, je pensais qu'une dame de votre rang, qui en plus applique et revendique la loi la plus bidon du royaume, à savoir un salaire de 21 écus pour plus de 10 points de compétence *hurle de rire en y pensant, se dit que plus c'est gros, plus ils gobent* en aurait un peu plus dans les braies.

A noter également chère proc' que j'ai pourvu plusieurs fois des offres à ce prix inacceptable mais rien à faire, je ne comprends pas une telle incohérence et je sens bien qu'Aristote m'ordonne de faire quelque chose. Il faudrait peut être que je reprenne les rennes du Poitou après tout... Qu'en pensez vous? Vous n'oseriez pas vous mettre en travers de la route de l'Eglise n'est ce pas ?
*lui lance un regard inquisiteur*

Procès ayant opposé Purple_haze au Comté du Poitou

Purple_haze était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

*le juge écouta la plaidoirie de la défense puis regarda l'accusé dans les yeux*

He bien messires, je vois que vous avez choisi de vous présenter cette fois au tribunal.
J'avoue que j'aurais attendu de vous un autre réquisitoire, puisque ce dernier est censé vous défendre, c'est à dire influer sur ma décision quant à la peine que je vais prononcer suite à l'accusation faite à votre égard.
en effet, coté accusation, les preuves sont formelles, la coutume poitevine est claire, lisible et connue de tous, et particulièrement de vous qui avez déjà été condamné pour les mêmes causes il y a peu encore, et avez reçus tant de courrier pour les multiples récidives.
j'aurais donc bien voulu pour une fois rendre un verdict clément en me disant que celui-ci était accepté de l'accusé et que nous repartons sur de bonnes bases, mais voilà que vous manquez de respect à une comtesse, un dame qui fut en tant que dauphine Altesse royale de France durant une période de transition et je n'oserais me lancer dans l'énumération de ses titres et fonctions tant cela serait long.
voilà aussi que vous vous mettez à menacer le Poitou, et blasphémez envers notre Sainte église de Rome, reconnue comme garante du livre des vertues et de la parôle du très haut.
Je peux parfaitement accepter que vous contestiez la coutume, mais vous ne pouvez ne pas la respecter et c'est à ce titre que je vais devoir vous déclarer coupable.
Coupable d'esclavagisme agravé de multirécidive, multirécidive d'ailleurs que vous confirmez vous même.
*le juge stopa un instant, puis prenant un air solennel, il repris après avoir bu un verre d'eau*
Nous kiriell de la rose noire, seigneur de l'aiguillon sur mer, juge du Poitou. Au nom de sa grandeur, la comtesse lafa_,en ce 26 janvier de l'an 1461, je déclare le sieur purple_haze coupable des faits qui lui sont reprochés. Je déclare aussi que aux vues du dossier, sachant que le sieur fut accusé il y a peu encore pour la même raison et qu'il avoue même ici, sans repentir sa multi récidive, les circonstances sont donc agravantes.
Pour cette treizième affaire connue d'esclavagisme, j'irais donc largement au delà de la demande du procureur en condamnant le sieur purple haze à 10 jours de prison, soit la peine maximale, afin qu'il ai le temps cette fois de bien reflechir à son acte et en espérant que cela l'aidera à trouver la voix du très haut qui le guidera dans le droit chemin pour l'avenir.
l'accusé cachant ses écus, puisqu'il a été apperçu à maintes reprises avec une bourse confortable, constituée sans doute des salaires non versés à ses travailleurs, je ne prononcerais pas d'amende à son encontre, les écus dissimulés lui seront de toute façon necessaire à sa sortie des geoles pour se nourir de manière à récupérer la forme qu'il perdra durant ce temps passé à se nourrir des caffards et autres insectes qui peuplent les geoles du comté.
je prie pour que le très haut vous visite et vous guide vers la voix de la raison que le sans nom semble vous murmurer.

*le juge tape du marteau le coin renforcé du bureau*

affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.

Citation :

Informations sur Purple_haze

Créé(e) le 25 Octobre 2011

Purple_haze fête son anniversaire le 27 Mars.

Dernière connexion le 26 Janvier 2013








Dernière adresse connue




Pays Royaume de France

Comté/Duché Comté du Poitou

Village Niort








Niveau 2



Points de réputation 140

Argent 0,41 écus

Purple_haze est actuellement en prison


Purple_haze est boulanger.

Purple_haze possède un culture du maïs et un culture du blé.