[présence illégale]Robine(23/06/1461)

Citation :

Informations sur Robine

Créé(e) le 24 Novembre 2012

Robine fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 23 Juin 2013

Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : ville franche

Village : Genève

Niveau : 1

Points de réputation : 20

Argent : 629,90 écus

Robine possède un potager.

Son parrain Statere

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police poitevine


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

pas de lp et encore à Poitiers -> procureur

Citation :

Le 2 Juillet 1461

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Psy
Procureur: Johnston

Accusé : Robine
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : ville franche
Village : Genève




Nous, Johnston, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 4 Juillet 1461, la dénommée Robine de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 23 juin 1461 sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Xavix en date du 22 juin 1461, la fermeture des frontières est d'actualité et que la présence d étrangers en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.


Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de justices.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17979-presence-illegalerobine23-06-1461

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=675

et au château

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17873-juin-1461#354282

Nous rappelons enfin que l'accusé(e) peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense.

j ai convoquer Slim a la barre pour confirmer ou non les dires de la dame

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Maitre,
Je suis surprise de cette accusation !!!
En effet, j'ai bien reçu une missive du lieutenant de police,
En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.
J'ai donc envoyé une lettre au prévôt justifiant mon impossibilité de repartir à Genève suite aux guerres et brigandage et ma volonté de résider à coté de mes deux frères de Niort Messire Statere et Benoit qui me rendent régulièrement visite.
Missive qui est resté sans suite certainement dû à la charge de travail du prévôt Slim.......
J'attends donc votre indulgence et que ma requête soit prise en considération.........

Citation :

La défense a appelé Statere à la barre

Voici son témoignage :
Maitre,
Je suis Statere de tréguier habitant de Niort, et universitaire en Poitou.
Cette Damoiselle Robine ici présente est bien ma soeur, elle m'a bien informé par missive de la fermeture des frontières du Poitou envoyé par le lieutenant de police et m'a fait lecture de la lettre écrite au prévôt Slim afin d'obtenir une dérogation. Elle est venue suite aux nombreux troubles qui déchire geneve et à ma demande. Travailleuse de l'ombre elle aide par sa force et son intelligence à la coupe de bois dans la foret afin d'aider au mieux les interets du poitou.
Je reste bien sur à votre si un point avait besoin d'éclaircissement.

L'accusation a appelé Slim à la barre
Je ne pense pas que nous aurons un témoignage ..

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Johnston a écrit:

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

au suite des témoignages entendu et de la difficulté d avoir preuve du contraire, nous demandons la relaxe de l accusée

-La procure appelle (encore) l'accusation. Pauvre Xedar.

-Ni Slim ni Xedar (mais lui c'est normal) n'ont répondu.

Citation :

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,
Je viens ici témoigner du fait que le 23 juin, la dénommée Robine est présente en Poitou. Courrier réglementaire lui fait envoyer. Le 24 juin courrier fut envoyer au prévôt pour demander un laisser passer. Le 28 juin nul lp avait été délivré et la personne se trouvait à Poitiers.
Je soulèverais deux points, le premier étant que géographiquement Geneve ne se situe pas tout autour du Poitou et que par conséquent les événements là bas n'empêche pas de quitter le Poitou, l'attente d'une évolution de la situation à l'est pouvant se faire dans une province aux frontières non fermées.
La deuxième est que pour avoir un laisser passer il ne suffit pas de faire une demande mais qu'il faut avoir une réponse positive. Et que l'absence de réponse ne donne pas lieu d'autorisation.
Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une bonne journée.

Relance

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle que vous pouvez vous défendre lors de votre procès face au Comté du Poitou.

(Pour défendre votre personnage, vous devez vous rendre au tribunal qui se trouve en Sénéchaussée, puis tribunal et ensuite cliquer sur l'affaire qui vous correspond. Un encart vous sera réservé, vous avez pour chaque plaidoirie 2 jours.)

Sans nouvelles de vous d'ici demain soir, je serai contrainte de faire avancer la procédure.

Cordialement,

Psy de Pleyone
Juge du Poitou

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 2 juillet 1461, le Procureur Johnston a assigné devant la justice poitevine dame Robine pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Robine, ressortissante de la ville de Genève, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par dame Robine elle-même, annonce être venue en Poitou rendre visite à ses frères, elle a fait une demande auprès du Prévôt Slim dès la réception de la lettre lui figurant qu'elle n'était pas en règle. Missive restée sans suite.

La défense a appelé Statere à la barre, qui confirme que l'accusée est bien sa sœur et qu'elle a fait toutes les démarches demandées. Il annonce aussi que c'est lui même qui lui a demandé de venir en Poitou.

Le parquet suite aux témoignages entendus et sans preuve du contraire, demande la relaxe de l'accusée.

Le lieutenant Xedar confirme que l'accusée a demandé un Laisser-passer et ajoute que plusieurs jours plus tard, elle n'en avait pas reçu. L'absence de réponse ne donne pas lieu à une autorisation.

La défense n'a pas souhaiter se manifester une deuxième fois.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusée est entrée en Territoire Poitevin, a reçu la lettre lui prévenant qu'elle n'était pas en règle, a contacté l'ancien prévôt Slim qui ne lui a pas répondu. N'ayant aucune preuve du contraire.

Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 7 août 1461 dame Robine non coupable de Trouble à l’Ordre Public
Elle devra toutefois, faire une demande de Laisser-passer dans les deux jours qui suivent ce jugement.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Le 2 juillet 1461, le Procureur Johnston a assigné devant la justice poitevine dame Robine pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

Le parquet accuse dame Robine, ressortissante de la ville de Genève, d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représentée par dame Robine elle-même, annonce être venue en Poitou rendre visite à ses frères, elle a fait une demande auprès du Prévôt Slim dès la réception de la lettre lui figurant qu'elle n'était pas en règle. Missive restée sans suite.

La défense a appelé Statere à la barre, qui confirme que l'accusée est bien sa sœur et qu'elle a fait toutes les démarches demandées. Il annonce aussi que c'est lui même qui lui a demandé de venir en Poitou.

Le parquet suite aux témoignages entendus et sans preuve du contraire, demande la relaxe de l'accusée.

Le lieutenant Xedar confirme que l'accusée a demandé un Laisser-passer et ajoute que plusieurs jours plus tard, elle n'en avait pas reçu. L'absence de réponse ne donne pas lieu à une autorisation.

La défense n'a pas souhaiter se manifester une deuxième fois.

Étant donné le décret suivant:
«*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461

Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI. .»

Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusée est entrée en Territoire Poitevin, a reçu la lettre lui prévenant qu'elle n'était pas en règle, a contacté l'ancien prévôt Slim qui ne lui a pas répondu. N'ayant aucune preuve du contraire.

Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons ce 7 août 1461 dame Robine non coupable de Trouble à l’Ordre Public
Elle devra toutefois, faire une demande de Laisser-passer dans les deux jours qui suivent ce jugement.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante