[présence illégale]Tristanlegrand(24/06/1461)

Citation :

Informations sur Tristanlegrand d'Alésia

Créé(e) le 29 Août 2011

Tristanlegrand fête son anniversaire le 09 Avril.

Dernière connexion le 24 Juin 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges

Village : Saint Bertrand de Comminges

Niveau : 2

Points de réputation : 115

Argent : 57,22 écus

Tristanlegrand est boulanger.

Tristanlegrand possède un culture du maïs.

Ses filleuls : Msittg

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

à lr -> chez le procureur

acte d accusation

Citation :

Le 2 Juillet 1461

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Psy
Procureur: Johnston

Accusé : Tristanlegrand
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Saint Bertrand de Comminges



Nous, Johnston, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 2 Juillet 1461, le dénommé Tristanlegrand de Trouble à l'Ordre Public, pour ne pas avoir respecté la fermeture de nos frontières en se trouvant en Poitou depuis le 24 juin 1461 sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Xavix en date du 22 juin 1461, la fermeture des frontières est d'actualité et que la présence d étrangers en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.


Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de justices.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17988-presence-illegaletristanlegrand24-06-1461

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=675

et au château

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17873-juin-1461#354282

Nous rappelons enfin que l'accusé(e) peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***


Je laisse la parole à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Madame le juge, Monsieur le procureur.

Je stipule bien le fait que j'ai reçu votre courrier et je ne nie pas ce fait. Seulement, peu de temps m'est accordé en ce moment et je vous assure que j'ai seulement oublié d'y répondre et je m'en excuse très sincèrement !
De plus, je bénéficie normalement d'un laissé passer par rapport à ma raison d'être ici, mes études. En effet, j'ai normalement la possibilité d'étudier ici à Blaye sous l'autorité de la médecine.

Si toutefois ce laisser passer n'est plus valable ou que vous juger que mon acte est tout de même punissable alors faite ce qui vous semble bon.

Je finirais par m'excuser une dernière fois puisque je prends conscience de l'importance de mon erreur...

Je vous remercie !

*Il se retire*

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

Il ne s'est rien passé en deux jours.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur se relève pour reprendre la parole*

Votre honneur, l accusé ici présent ne nie pas les faits qui lui sont reprocher. Il semble même un peu confus en disant qu il a l autorisation d étudier ici a Blaye alors que nous sommes en Poitou et que Blaye est dans un autre comté. Suite au moment ou l accusé a eu l avis de nos autorités policières d être illégalement dans nos terres, aucun laisser-passer ne fut demander de la part de celui-ci.

En conclusion, c est simple, l accusé est sur nos terres illégalement. Par erreur ou par négligence? Ce n est pas a nous de juger. Nous vous exposons les faits et ceux-ci nous enjoignent a demander la peine habituel pour ce genre de délit.

*Se rassoit prendre une gorgée d eau.*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je n'

(Je vais lui demander sa dernière plaidoirie, certainement erreur de clic)

Citation :

Expéditeur : Tristanlegrand
Date d'envoi : 07/07/1461 - 23:12:20
Titre : Re: Procès
Bonsoir, merci beaucoup !

"Je n'ai rien à ajouter mais je tiens simplement à m'excuser et je me rends responsable des accusations auxquelles vous faites référence. Ainsi, je me soumet à votre juridiction et étant ex Lieutenant de police, chef maréchal et Sergent dans l'armée je m'excuse très sincèrement. Pour cela, j'implore votre clémence pour un simple avertissement mais je conçoit l'idée d'avoir violé votre juridiction et je subirais les conséquences de mon erreur. Je vous remercie."

Merci et bonne soirée, en m'excusant de l'erreur de clic !


Cordialement,


Tristan

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Dans le procès opposant Tristanlegrand au Comté du Poitou, après avoir entendu les différentes plaidoiries de l'accusation et de la défense, nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou, allons rendre notre verdict.

Etant donné que l'accusé s'excuse des faits qui lui sont reprochés et que ceux ci sont avérés.

En ce 16 juillet de l'an 1461, au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'ordre publique.

Il sera condamné à la peine de 30 écus d'amende pour les frais administratifs engendrés et à 1 semaine de bannissement au lieu des 2 prévues par la Jurisprudence.

*trois coups secs, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.