[présence illégale]Thomus(25/06/1461) [Retraite]

Citation :

Informations sur Thomus

Créé(e) le 01 Mai 2010

Thomus fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 24 Juin 2013

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté de Béarn

Village : Orthez

Niveau : 1

Points de réputation : 72

Argent : 74,13 écus

Thomus possède un culture du maïs.

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières publié le 22 juin 1461 par sa grandeur Xavix, comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou slim, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461


Poitevines, Poitevins,
et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre comté et nos villageois :


- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières et nous rappelons que le décret du 30 janvier 1461, interdisant l'installation sans l'autorisation écrite du Comte, du prévôt ou du porte-parole, est naturellement d'autant plus en vigueur.

Nous invitons les villageois à se rapprocher de leur commandant, de leur maire ou du responsable de la milice civile pour se mettre au service de leur ville et de leur comté si l'urgence se présentait.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 22 juin de l’an de grâce MCDLXI.

encore en Poitou à Saintes -> chez le procureur

-Ami ou pas, la Loi est la Loi, et vous devrez être remplacée pour cette affaire madame le juge. Mais vous pourrez témoigner si vous le désirez bien sûr! Je vous conseille très fortement de l'inviter à obtenir un laisser passer, même en retard ça peut faire une circonstance atténuante.

Citation :

Après que le juge ait réclamé le silence, Cyphus ouvre le procès.
-Sieur Thomus bonjour.
Nous sommes le 26 juillet 1461, sous le règne du Comte Xavix.
Ce procès sera mené par un juge remplaçant, le juge titulaire étant votre amie, et le procureur Cyphus, votre serviteur.

«Accusé levez-vous.
Sieur Thomus, résident d’Orthez en Béarn, vous êtes accusé de trouble à l’ordre public par la police poitevine pour avoir traversé les frontières poitevines le 27 juin 1461 sans laisser-passer.

«Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18057-presence-illegalethomus25-06-1461
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
« Décret comtal : Fermeture des frontières à compter du 22 juin 1461
[…] La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public. […] »
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine
Loi que vous connaissez, et qui est affiché au château poitevin et en gargote poitevine.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85302388#85302388

«L'accusation, la Police Poitevine, sera représentée par le lieutenant Xedar ayant relevé l’infraction.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le jugement sera rendu par un juge remplaçant.

«Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

«Nous écoutons votre défense.

-J'appelle Xedar.

Citation :

Thomus entreprend actuellement une retraite spirituelle

Citation :

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,
Je viens ici témoigner du fait que le 25 juin, le sieur Thomus est aperçu en Poitou sans laisser passer. Courrier réglementaire lui fait envoyer. le 30 juin il était à Saintes toujours sans laisser passer. Aucune réponse au courrier de la prévôté ne fut fait par l'accusé.
Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une bonne journée.

La parole est au suivant

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Verdict prévisible sauf nouvels éléments dans le réquisitoire du procureur:

Citation :

**La juge repris le dossier, relut les témoignages.**

Messire Thomus a fait preuve de bonne volonté et l'état de sa compagne, enceinte de leur enfant, excuse qu'elle est du séjourner quelques jours en Poitou.
La venue d'un enfant ne s'inquiète pas forcement des paperasseries administratives, la priorité est tout autre.

Messire Thomus est par ailleurs diplomate. Même si le Poitou n'a pas forcement d'entente diplomatique avec sa province, il mérite une attention particulière. Lui et sa compagne, dame Missf, n'ont pas constitué un danger.

Nous allons donc, compte tenu du statut de messire Thomus et de l'état de dame Missf, être clément et leur souhaiter un bel enfant.

Nous Icie de Plantagenet, prononçons ce jour 4/10/61,  la relax

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Theudrik récupéra le poste de procureur et vit une pile de dossiers plutôt poussiéreux. Un bon coup de plumeau dans son bureau, puis préparation des réquisitoires et le voilà s'avançant dans le prétoire pour liquider les affaires qui commençaient à dater.*

Madame le Juge, je serai bref ! Nous avons ici le cas d'un accusé qui n'a pas donné signe de vie depuis le 3 août. Il semblerait qu'Aristote l'ait rappelé à lui. Aussi, je réclamerai la clémence et donc la relaxe pour cette personne qui ne peut évidemment plus se défendre, d'autant plus que nos frontières sont rouvertes depuis le 5 août. Paix à son âme !

*Theudrik salua la juge et la laissa réfléchir au verdict.*

Verdict :

Citation :

**La juge repris le dossier, relut les témoignages.**

Messire Thomus a fait preuve de bonne volonté et l'état de sa compagne, enceinte de leur enfant, excuse qu'elle est du séjourner quelques jours en Poitou.
La venue d'un enfant ne s'inquiète pas forcement des paperasseries administratives, la priorité est tout autre.

Messire Thomus est par ailleurs diplomate. Même si le Poitou n'a pas forcement d'entente diplomatique avec sa province, il mérite une attention particulière. Lui et sa compagne, dame Missf, n'ont pas constitué un danger.

Nous allons donc, compte tenu du statut de messire Thomus et de l'état de dame Missf, être clément et leur souhaiter un bel enfant.

Nous Icie de Plantagenet, prononçons ce jour 4/10/61,  la relax