[TAOP] Charlie07 (04/09/1461)

Sujet: [TAOP] Charlie07 (04/09/1461) Ven 6 Sep 2013 - 14:15

4/09/1461 - procès opposant Charlie07 à la municipalité de Saintes

Charlie07 est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Acte d'accusation

* se tournant vers la Juge

Votre Honneur, je suis Chidelric, maire de Saintes, et vous soumets ce 4 septembre 1461 un dossier de Trouble à l'Ordre Public, au nom de la Mairie de Saintes, contre l'accusée, dame Charlie07, originaire de Vendôme dans le Duché de Touraine.

Alors que je parcourais ce 4 septembre 1461 vers 19h20 les échopes du marché santais, mon attention a été attirée par un manche, dont je trouvais que la qualité ne correspondait pas à celle fournie par nos artisans poitevins.
Je l'ai donc acheté et m'aperçus... qu'il appartenait à l'accusée, sans qu'elle m'ait demandé une quelconque autorisation de vente.

Voici la preuve :
https://i.servimg.com/u/f75/17/71/29/80/infrac11.jpg

* fixant l'accusée

Madame,
Il est écrit au fronton de la mairie de Saintes, ainsi qu'en halle santaise et au Château du Comté de Poitou, que tout étranger au Poitou ne peut vendre de marchandises qu'avec l'accord du Maire.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=80502431
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16378-decret-comtal-du-commerce-en-poitou

* lui tend un document sur lequel on pouvait lire :
'Décret Comtal du 19/5/1460 :

I. Les Marchands étrangers au Poitou.
Toute personne étrangère au Poitou doit obligatoirement demander une autorisation au maire de la ville avant de mettre quoi que ce soit en vente sur un marché poitevin. En cas de refus du maire, il est interdit de vendre sous peine de poursuites judiciaires. (...)'

* retourne à sa place, et poursuit

En agissant de la sorte, vous déstabilisez le marché et spoliez les artisans poitevins.

En qualité de Substitut du Procureur du Poitou, je vous accuse de Trouble à l'Ordre Public !

Je vous informe que vous pouvez vous adjoindre la présence d'un avocat, dont vous trouverez les coordonnées en ce lieu :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Accusée, le Tribunal écoute vos explications et vos moyens de défense !

Sujet: Re: [TAOP] Charlie07 (04/09/1461) Mar 10 Sep 2013 - 10:05

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Charlie entra dans le tribunal tête baissée , ne comprenant pas trop pourquoi , après avoir vécu des années dans la ville de Saintes , pourquoi le Maire , s'acharne sur elle tout d'une fois .

Monsieur le juge , cela fait plusieurs années que je vit ici , je travail à la mine tout les jours , j'ai vendu mon champs à Vendôme pour pouvoir m'installer ici à Saintes , il ne me reste plus qu'a aller chercher mes modeste affaire , j’attends que les routes soit sur pour pouvoir y aller . Puis j'aimerai acquérir ici à Saintes mes champs , ma maison,...

Depuis le temps que je suis ici dans votre belle ville de Saintes , je me sentais Saintaise dans le coeur , j'avais oublier que je n'étais qu'une étrangère ,...

Mais soit , si j'ai mal fait en vendant ce manche , et bien , j'en assumerai les conséquences .

Charlie salua l'assemble et alla s'assoir sur le banc des accusés .

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

* le maire de Saintes se leva pour son réquisitoire

Votre Honneur,

L'accusée reconnait les faits et je l'en remercie.

Toutefois, ayant vécu dans le passé à Saintes, elle n'est pas sans savoir qu'un étranger doit demander une autorisation de mise en vente au maire.

En outre, à ce jour, je ne vois pas de domiciliation de dame Charlie07 en notre village.

C'est pourquoi je réclame une amende de 5 écus à son encontre.

Je vous remercie.

* retourne s'asseoir pour écouter la dernière plaidoirie de l'accusée

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

charlie 07 poussa un grand soupire et sortis du tribunal .

Sujet: Re: [TAOP] Charlie07 (04/09/1461) Mar 10 Sep 2013 - 13:38

Citation :: Le 4 septembre 1461, Chidelric actuel Maire de Saintes a assigné devant la justice poitevine dame Charlie07 pour Trouble à l'Ordre Publique sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

L'accusation accuse dame Charlie07, ressortissante du Duché de Touraine, d'avoir mis en vente un bâton sur le marché de Saintes sans autorisation préalable du Maire.

L'accusée reconnaît les faits. Elle vit depuis des années à Saintes et est prête à assumer les conséquences de son acte.

Le maire réclame une amende de 5 écus.

Étant donné le Décret Comtal du 19/5/1460 :
I. Les Marchands étrangers au Poitou.
Toute personne étrangère au Poitou doit obligatoirement demander une autorisation au maire de la ville avant de mettre quoi que ce soit en vente sur un marché poitevin. En cas de refus du maire, il est interdit de vendre sous peine de poursuites judiciaires. (...)

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, prononçons ce 10 septembre 1461 l'accusée coupable de Trouble à l'Ordre Publique, et la condamnons à 1 écu d'amende symbolique puisque l'accusée a avoué les faits, que ceux ci sont très faibles et que le préjudice de cette infraction est minime.

Nous encourageons l'accusée à faire sa demande pour s'installer à Saintes, pour qu'il n'y ai plus de problèmes dans le futur.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Sujet: Re: [TAOP] Charlie07 (04/09/1461) Mar 10 Sep 2013 - 16:02

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le 4 septembre 1461, Chidelric actuel Maire de Saintes a assigné devant la justice poitevine dame Charlie07 pour Trouble à l'Ordre Publique sous le règne du Comte Xavix de Beaurepaire.

L'accusation accuse dame Charlie07, ressortissante du Duché de Touraine, d'avoir mis en vente un bâton sur le marché de Saintes sans autorisation préalable du Maire.

L'accusée reconnaît les faits. Elle vit depuis des années à Saintes et est prête à assumer les conséquences de son acte.

Le maire réclame une amende de 5 écus.

Étant donné le Décret Comtal du 19/5/1460 :
I. Les Marchands étrangers au Poitou.
Toute personne étrangère au Poitou doit obligatoirement demander une autorisation au maire de la ville avant de mettre quoi que ce soit en vente sur un marché poitevin. En cas de refus du maire, il est interdit de vendre sous peine de poursuites judiciaires. (...)

En conséquence,
Nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, prononçons ce 10 septembre 1461 l'accusée coupable de Trouble à l'Ordre Publique, et la condamnons à 1 écu d'amende symbolique puisque l'accusée a avoué les faits, que ceux ci sont très faibles et que le préjudice de cette infraction est minime.

Nous encourageons l'accusée à faire sa demande pour s'installer à Saintes, pour qu'il n'y ai plus de problèmes dans le futur.

Nous vous informons que le droit de faire appel à ce jugement auprès de la Cour d'Appel Royale (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356) est possible dans les 15 jours qui viennent.

*trois coups secs, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Sujet: Re: [TAOP] Charlie07 (04/09/1461)

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