[TAOP] Hell... (30/11/1461)

Sujet: [TAOP] Hell... (30/11/1461) Sam 30 Nov 2013 - 21:23

Crisolde a écrit:

Bonjour Dame Icie

Je viens vous informer de l'installation illégale de deux individus, Ghell et Hell..., père et fils, dont le navire a été coulé récemment. Ils sont immobilisés chez nous avec d'autres membres de leur famille, Hell_en qui habite à Niort, Anghell en visite à LR et Jayline en visite à LR également et qui risquent de s'y installer également. Il semblerait que Ghell ait fait une demande pour construire une cogue de guerre chez nous.
Je les ai vus forcer la porte d'une maison inhabitée et s'y installer avec armes et bagages comme s'ils étaient chez eux. Le père Ghelle est très arrogant et se voit déjà maire de La Rochelle.
Dernier méfait du sieur Ghell, il vient de prendre une offre d'emploi du Comté au nez et à la barbe d'un honnête Poitevin à qui elle était destinée.
Si tout bon brigand peut s'installer chez nous en toute impunité et y faire sa propre loi, il faut abroger le décret sur les installations en Poitou.
Si ça continue de la sorte je vais m'en aller définitivement de ce Comté.

Citation :: Get Out from me...
Il y a 6 jours
Informations sur Ghell d'Hell

Créé(e) le 14 Août 2008
Ghell fête son anniversaire le 14 Août.
Dernière connexion le 25 Novembre 2013
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Appartements :
Porto (Condado do Porto)
Périgueux (Comté du Périgord)
Limoges (Comté du Limousin et de La Marche)
Rennes (Duché de Bretagne)
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 3,00 écus
Ghell ne cultive ni n'élève rien.

Citation :: Born to be there...
Il y a 1 mois

Informations sur Hell...
Créé(e) le 28 Août 2013
Hell... fête son anniversaire le 01 Janvier.
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Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 32,60 écus

Hell... ne cultive ni n'élève rien.

Sujet: Re: [TAOP] Hell... (30/11/1461) Sam 30 Nov 2013 - 21:28

Citation :: Réouverture des frontières du Poitou

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Au vu des informations que nous détenons sur la localisation des bandes armées rebelles ou brigandes, nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, abrogeons ce jour le décret du 22 Juin 1461 édicté par nous et relatif à la fermeture des frontières du Poitou.
Les dispositions afférentes concernant la délivrance de laissez-passer sont également abrogées.

Nos forces de police et nos armées surveilleront néanmoins les déplacements de tout voyageur suspecté de mauvaises intentions sur notre territoire.

L'installation dans le Comté reste toujours soumise à une demande d'autorisation auprès du Prévôt. Tout manquement à cette obligation sera passible de poursuites au tribunal du Comté et/ou de chasse par nos armées.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 5 août de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: [TAOP] Hell... (30/11/1461) Jeu 5 Déc 2013 - 15:09

Fiche d'informations a écrit:: Born to be there...
Il y a 2 mois

Créé(e) le 28 Août 2013
Hell... fête son anniversaire le 01 Janvier.
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Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 1
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Argent : 188,20 écus

Hell... ne cultive ni n'élève rien.

Sujet: Re: [TAOP] Hell... (30/11/1461) Jeu 5 Déc 2013 - 15:25

Mise en Accusation a écrit:: *Faisant face à la salle d'audience, MissLou lut son acte de Mise en Accusation :

"Accusé levez vous!

Il semble que vous n'ayez pas choisi de vous retrouver sur nos terres, mais si votre présence ici n'est pas de votre faute, elle n'est pas de la notre non plus! Vous avez donc décidé d'établir domicile à La Rochelle, et ceci sans demande d'autorisation, sans même chercher à vous informer sur les procédures éventuelles, alors que ici comme ailleurs il y a des lois!"

Date 05 décembre 1461
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Chidelric
Procureur : MissLou
Accusé : Hell...
Dernière adresse connue : La Rochelle, Comté du Poitou, Royaume de France.

Le dossier contenant les pièces à convictions concernant cette affaire sont disponibles auprès de nos services:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t19010-taop-hell-30-11-1461

Les décrets enfreints sont les suivants :
"Etat de nos frontières et installation en Poitou

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

En date du 17 janvier dernier, par notre volonté, la frontière de Thouars, voisine avec l’Anjou était fermée pour raison sanitaire.
L’épidémie diminuant en intensité, nous avons le plaisir aujourd’hui de procéder à sa réouverture.

Cependant, si le transit sur nos terres redevient libre, l’installation sur notre sol sera désormais soumise à autorisation comtale.
Toute demande devra être adressée, soit à notre Prévôt, messire Anagor, soit à notre Porte-Parole, dame Allydou, et sera étudiée avant acceptation ou non.

Nous précisons à toute fin utile que l’absence de réponse ne saura être entendue comme accord tacite. La patience est une vertu, que sont quelques heures ou même jours, dans une vie.

A compter, donc, du 1er février 1461, toute installation spontanée en terre Poitevine sera passible de poursuite devant notre Tribunal.

Qu’il en soit ainsi !

Fait par nous, Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 30 janvier de l’an de grâce MCDLXI."

Et afin d'éviter toute confusion ou assimilation entre la fermeture des frontières et l'installation en terre Poitevine, SG Xavix avait précisé :
"Réouverture des frontières du Poitou

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Au vu des informations que nous détenons sur la localisation des bandes armées rebelles ou brigandes, nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, abrogeons ce jour le décret du 22 Juin 1461 édicté par nous et relatif à la fermeture des frontières du Poitou.
Les dispositions afférentes concernant la délivrance de laissez-passer sont également abrogées.

Nos forces de police et nos armées surveilleront néanmoins les déplacements de tout voyageur suspecté de mauvaises intentions sur notre territoire.

L'installation dans le Comté reste toujours soumise à une demande d'autorisation auprès du Prévôt. Tout manquement à cette obligation sera passible de poursuites au tribunal du Comté et/ou de chasse par nos armées.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 5 août de l’an de grâce MCDLXI."

Etant donné que nul n'est censé ignorer la loi, en ce cinq décembre de l'An 1461, nous MissLou, Procureur du Comté du Poitou, mettons en accusation messire Hell... au motif de Trouble à l’Ordre Publique, pour un acte d'installation illégale en Poitou constaté le 30 novembre 1461 par la personne de Dame Crisolde à La Rochelle.

L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
« De la Coutume Poitevine[...]
II - 4 - b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou. [...]»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

La procure est en droit de faire témoigner toutes personnes pouvant apporter un éclairage pertinent sur cette affaire.

Accusé Hell... je vous rappelle que vous disposez du droit à vous faire représenter par un avocat. Ceux-ci sont disponibles à l’adresse suivante.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.

Appelés a témoigner a écrit:: - Crisolde

Sujet: Re: [TAOP] Hell... (30/11/1461) Lun 9 Déc 2013 - 1:44

Crisolde a écrit:: Crisolde se présenta à la barre :

-Messire Juge, Dame Procureur bonjour. A nouveau pardon pour le retard mais comme je vous l’ai dit l’Université m’accapare beaucoup en ce moment.
Je viens témoigner ici que le sieur Hell… fils du précédent Ghell, à lui aussi emménagé sans autorisation quelques jours après son père, c'est-à-dire très exactement le 17 novembre. S’il n’a pas l’arrogance de son père, il n’en est pas moins irrespectueux de nos lois et surtout de cette Cour, puisqu’il n’a même pas daigné se présenter pour nous expliquer son acte.
Tout comme pour son père j’ai vérifié les registres des étrangers auxquels j’ai accès en tant que Lieutenant de Police. Ils confirment bien que le 17 novembre l’individu y figurait et plus le 18 du fait de son installation, elle aussi sans aucune autorisation.

Je n’ai rien à ajouter et vous remercie de votre attention.

MissLou, à toi la main pour ton réquisitoire Smile

Sujet: Re: [TAOP] Hell... (30/11/1461) Mar 10 Déc 2013 - 19:21

Réquisitoire a écrit:: Messire Hell...

Je conçois qu'il soit plus sécurisant de suivre son père... Je conçois qu'il soit plus sécurisant de s'en remettre à lui pour sa défense, mais il arrive un moment ou un fils doit prendre lui même le contrôle de sa vie, sous peine de se retrouver condamné à cause des faits, gestes et paroles de son père...

Quelle idée de le laisser dire devant cette cour que les forces de police de La Rochelle mentent! Quelle idée de le laisser s'insurger contre Dame Crisolde? Imaginiez vous que cela pouvait vous servir? Imaginiez vous que cela pouvait présenter pour vous in intérêt?

Si vous avez imaginé ceci, vous êtes bien dans l'erreur, et ayant refusé de venir vous expliquer, nous n'avons que les mots de votre père, qui ne portent pas en votre faveur...

Mais sincèrement... Imaginiez vous que parce que vous avez fait naufrage, tout vous était du?
Remettons les choses en place... Vous avez fait naufrage, et le Poitou vous a recueilli, vous a accueilli, vous a permis de gagner quelques sous pour vous nourrir... Mais n'oubliez pas qu'au départ rien ne vous était du... RIEN!

Et vous remerciez la terre qui vous a permis de ne pas mourir noyés en enfreignant ses lois et en dénigrant ses représentants? Mais où vous croyez vous?

* MissLou se tourna vers le Juge

Monsieur le Juge,
- étant entendu que les faits sont avérés, non contestables et no contestés,
- étant entendu que l'accusé estime que la cours ne mérite même pas l'honneur d'entendre sa voix et ses explications,
- étant entendu que depuis les faits les frontières sont de nouveau ouvertes et l'installation libre,
- étant entendu que les faits se sont déroulés avant la promulgation de cette réouverture des frontières et que l'infraction en reste une,
Je ne requiert pas de peine de prison, mais une amende de 30 écus pour l'installation illégale et 30 écus d'amende pour l'attitude insultante de l'accusé vis à vis de cette cour.

* Se retournant vers l'accusé

Mépriser les gens qui pourraient un jour agir à vos côtés ne me semble pas être une démonstration d'intelligence. Vous adresser avec déférence aux gens qui participent à la vie de la terre qui vous a recueilli après votre naufrage me semblerait être la base du respect.
Sachez toutefois que quelle que soit votre condamnation, le simple fait d'avoir été l'objet d'une plainte a fait apparaitre votre nom sur nos listes. Et une récidive, de quelque ordre que ce soit serait largement alourdie par notre passé et votre attitude actuelle.

Sujet: Re: [TAOP] Hell... (30/11/1461) Ven 13 Déc 2013 - 9:31

Dernière plaidoirie de l'accusé a écrit:: Il avait fini son travail épuisant a la Mine.

Il salut les gens en Place.

Je dois dire que je n'étais pas au courant de cette loi. Ce que je sais c'est qu'après notre Naufrage, j'ai décidé avec mon père de m'installer a la Rochelle et participer a la vie de ce village

Maintenant si j'ai fauté, je suis prêt a payer.

A vous de voir si vous voulez du monde.

Il salut d'un geste de la tête.

VERDICT a écrit:: * le juge prit la parole pour réclamer le silence

Messire Hell,
Je suis désolé d'apprendre que vous avez subi un naufrage, et j'espère que vous n'avez pas été blessé durant celui-ci.

Je constate que vous faites profil bas et j'en tiendrai compte.
Toutefois, la loi est la loi : elle est affichée partout et même si je suis persuadé qu'il n'entre pas dans vos intentions de nuire au Poitou ou à la ville de La Rochelle, il convient de la respecter.

Je ne prononcerai pas de bannissement et je vous souhaite donc une vie paisible et heureuse en notre province.

Or donc,

Attendu que les faits sont avérés et prouvés,
Vu le décret comtal du 5/8/1461 requérant l'autorisation du prévôt avant tout établissement en terres poitevines,
Attendu qu'il n'y a pas lieu à statuer sur les propos déplacés tenus en audience, le juge étant lié par la cause de la mise en accusation initiale,
Considérant les regrets de l'accusé,

Nous, Chidelric, Juge du Poitou sous le règne de SG Motep,
déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public par violation d'un décret comtal réglementant l'installation en terres poitevines,
le condamnons à une amende de trente écus.

J'ai dit !

Appel peut être formé contre ce verdict auprès du Tribunal du Palais à Paris, sous quinze jours.

Rendu à Poitiers ce 13 décembre 1461

Sujet: Re: [TAOP] Hell... (30/11/1461)

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