[TAOP] Begon insulte du CC

Sujet: [TAOP] Begon insulte du CC Dim 17 Nov 2013 - 0:16

sur la demande de sa grandeur Datan j'ouvre un dossier.

Datan a écrit:: Je crois qu'il lui a déjà été signifié plusieurs fois qu'il ne récupèrerait rien.

Sinon, je souhaite que soit mis en accusation le sieur Begon, pour les propos qu'il vient de tenir face au Comte Baillant, concernant ceux qui gouvernent le Poitou, c'est à dire nous :
Begon a écrit:
L'arrière garde qui nous gouverne reste bien l'arrière garde pour partie de la truandaille de faquin.
Il traite donc le Conseil Comtal, et donc moi-même, de truand et de faquin. Je l'avais prévenu lors de sa dernière salve d'insultes. Que soit ouvert ce procès dès que possible, merci.

Sujet: Re: [TAOP] Begon insulte du CC Dim 17 Nov 2013 - 0:17

acte d'accusation a écrit:: *hop ouverture de sa toute dernière affaire, juste pour le plaisir avant de laisser la place. Qu’est ce qu’elle est heureuse . *

En ce dix-sept novembre de l'An 1461, nous Lily, Procureur du Comté du Poitou, mettons en accusation messire au motif de Trouble à l’Ordre Publique, pour les insultes proférés à l’égare de l’ensemble du conseil Comtal. Je cite : « L'arrière garde qui nous gouverne reste bien l'arrière garde pour partie de la truandaille de faquin. »
Propos relevés par Sa Grandeur Datan en personne. Moi j’trouve que ça a de la classe. Mais mon avis ne sert à rien ici. Je poursuis.

Le dossier contenant les pièces à convictions concernant cette affaire sont disponibles auprès de nos services:

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18943-taop-begon-insulte-du-cc#379990

L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
« De la Coutume Poitevine[...]
II - 4 - a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. [...]»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

La procure est en droit de faire témoigner toutes personnes pouvant apporter un éclairage pertinent sur cette affaire.

Accusé Begon, je vous rappelle que vous disposez du droit à vous faire représenter par un avocat. Ceux-ci sont disponibles à l’adresse suivante.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.

Sujet: Re: [TAOP] Begon insulte du CC Jeu 21 Nov 2013 - 10:05

1ère plaidoirie de la défense a écrit:: *Begon se présente au tribunal. Quelle joie d'entrer dans cette enceinte*

Cher Procureur, président,
je profite que je sois au banc des accusés pour vous exprimer mes requêtes. Je souhaite que le procureur mette au TAOP les personnes suivantes :
-Datan
- Lily, rassuez cela n'a rien de personnel
- Misslou
- le prochain commissaire au mines
- tous les habitants de Thouars
- Cornelia
- Johnston
Je vous somme de mettre en accusation ces personnes sur le moyen de de l'article II - 4 - a.

En effet, Datan me cause préjudice en me poussant ici. Les mêmes raisons valent pour Lily et le prochain procureur.
Par ailleurs, étant forgeron de mon métier, je dépends des approvisionnements en bois et en fer. Le maire actuel et une possible maire prochaine sont susceptible de me porter préjudice par leur situation. Le même raisonnement vaut pour les habitants de Thouars qui possèdent un bois et qui sont susceptibles de n'en ramasser pas assez. Idem pour le commissaire aux mines. Je pourrais également poursuivre les forgerons du Poitou qui m’empêchent de vendre mes produits aussi hauts que je le voudrais.

Le procureur devra donc étudier les moyens sus mentionnés et procéder à la mise en accusation selon l'application correcte du article II - 4 - a.

J'attends que le procureur convoque Datan et sire Baillant à la barre. Le premier semble faire référence à une discussion que j'ai eu avec le second. J'espère qu'ici on ne juge pas sur les ragots fussent il ceux du Comte.

J'arrête ma première plaidoirie ici. Je laisse soin à la justice d'être digne avant en cas d'échec de mettre en pièce un dossier d'accusation vide.

Témoignage de Datan a écrit:: Datan se présente à la barre.

Bonsoir à tous.
Tout d'abord je tiens à préciser qu'avant même mon mandat Comtal j'avais précisé à Sieur Begon que la prochaine insulte qu'il proférait envers l'autorité Comtale je porterai plainte.
Aussi, lorsque nous fumes ensemble en place publique et que, au cours d'une discussion avec Le Comte Baillant, l'accusé a proféré une ennième insulte envers les dirigeants du Poitou et son conseil, je n'ai pu rester sans rien faire. Je ne puis laisser le Conseil Comtal se faire traiter de tous les noms par cet individu.
Il est temps que la plus haute autorité du Poitou soit respectée, c

Témoignage de Brunehaut a écrit:: *Brunehaut avait reçu une convocation de la part du procureur dans l'affaire Begon. Elle s'y rendit et après avoir salué les membres du tribunal, elle apporta son témoignage:*

Dame Procureur, Sieur Juge,

Si je suis ici devant vous c'est pour répondre à la convocation du tribunal au sujet des propos tenus par sieur Begon à l'encontre des candidats aux dernières comtales.
Sieur Begon débattait sur le stand de VIE en compagnie de SG Baillant et emporté par son emphase habituelle il a qualifié en des termes plus que discourtois le Comte régnant et les membres de son conseil, dont je faisais partie. Même sur une liste concurrente, je ne pouvais laisser passer de tels propos, aussi comprenais-je et remerciais-je Sa Grandeur Datan, Comte régnant, d'avoir porté plainte au nom du Conseil Comtal qu'il représente, à l'évidence icelieu, et non pour lui-même.
Par ailleurs, sieur Begon ne s'est point arrêté en si bon chemin et a usé d'un qualificatif des plus méprisant et insultant à mon égard et ce en public et devant témoins. Je suis noble dame, en plus d'être alors conseillère comtale, et en droit de protester vivement contre l'insulte proférée par sieur Begon "grippeminaude" autrement dit une vile personne opportuniste, la coupe fut pleine après les qualificatifs dégradants de "faquins" et "truandaille".
Il serait temps que sieur Begon apprenne d'une part à s'adresser avec correction, due à leur rang, aux nobles, dames ou messires, et d'autre part à respecter comme il se doit la plus haute autorité du Poitou, légitimée par les suffrages des poitevins. Une telle attitude est la porte ouverte à tous les abus de langage, ce qui n'est point tolérable.

J'en ai terminé avec mon témoignage, je reste à votre entière disposition si des précisions sont à apporter.

*Elle salua la procureur et le juge avant de se diriger vers les bancs du public*

Réquisitoire du procureur a écrit:: nan mais vous imaginez la charge de travail que vous réclamez à mon successeur?
Peut être vous contenteront-il pour un ou deux, un en particulier mais franchement, pour tous les autres, ils sont bien trop précieux au "Poitou" pour pouvoir être mis en accusation.

et puis nous ne sommes pas ici pour discuter d'économie, j'y comprends rien, mais pour déterminer si la phrase énoncée possède un caractère calomnieux ou non.

je ne suis pas familière de l'expression "Truandaille de faquin". Peut être pourriez vous nous développer son sens pour que notre bien aimée juge se fasse une idée du caractère péjoratif ou non qu'elle peut contenir?

de même en exprimant cette allocution, était ce dans un but volontairement dépréciatif ? Ou n'est ce finalement qu'un mal entendu dû à un registre de langage peu usité dans les sphères où vivent les nobles personnes auxquelles vous vous êtes adressées?

L'arrière garde est un terme militaire. qu'avez vous donc voulu exprimer en le sortant de son contexte habituel? Je ne suis pas férue en tactique militaire, je peux donc me tromper, mais il me semble que l'arrière garde est toute aussi importante que n'importe quel autre corps de l'armée. Pourriez vous développer les intentions que vous exprimiez en utilisant cette métaphore guerrière? car nous sommes bien d'accord que tous les conseillers comtaux ne sont pas des militaires, bien que le capitaine Motep n'est pas tout à fait la même définition du soldat que je ne l'ai. mais c'est un autre débat.

Bref, reconnaissez vous que vos propos puissent être considérés comme injurieux?
Aviez vous effectivement l'intention de détériorer l'image des conseillers comtaux en énonçant cette phrase?
et enfin regrettez vous ses paroles?

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: Begon se représente à la barre

Sire Datan, je ne vous ai point vu au stand de VIE. D'ailleurs quelqu'un vous a-t-il vu ? Je ne vous ai encore moins vu quand je discutait avec le sire Baillant ? Avez vous des voix cher Datan ? Me condamnera-t-on sur des élucubrations ? Nous attendons avec force le témoignage de Baillant. Je trouve bien léger qu'un Comte traite la justice de la sorte. Rappelons l'article 6 du cinquième chapitre du droit de notre Royaume : « La Justice ne doit pas être l’expression aveugle de la vengeance ».
De même légère est l'interprétation de sire Datan. Ses voix de je ne sais où me prête la phrase suivante : « L'arrière garde qui nous gouverne reste bien l'arrière garde pour partie de la truandaille de faquin » et en fait la conclusion suivante : « Il traite donc le Conseil Comtal, et donc moi-même, de truand et de faquin. ». Sire Datan ignorerait-il donc la signification de « partie » ? Si l'arrière garde est pour partie de la truandaille, rien ne dit que le Comte en soit. Certes rien ne dit le contraire – Begon se marre – mais c'est à l'accusation d'en apporter la preuve. Or l'accusation et faible et le procureur dans la main du Comte.
A ce propos, je trouve également l’attitude du procureur bien légère aussi. Fait on un procès sans preuve ? Qu'est-ce donc que la justice alors ? Et pourquoi ce dossier si faible ? Le procureur a obéi au doigt et à l'oeil du Comte, avec un dossier vide. C'est voir avec quelle estime le Comte tient la justice.
Mais venons en au dossier en lui même ? Qu'y a-t-il ? Le rappel des TAOP et une phrase que j'aurais soi-disant dite ?
Or, le procureur n'a pas souhaité donne suite à ma demande de poursuites parfaitement légitime au regard de la définition des TAOP. On allègue que ce n'est pas possible, que ces personnes sont utiles au Poitou …. Doit on écouter les opinions du procureur ou écouter le Droit ? Est-ce de la justice que cela, piétiner le Droit ?
Effectivement la définition du TAOP est d'une extension infinie, toute personne naissant au Poitou est susceptible de par son existence même de générer un préjudice à une autre personne. On m'inculperait pour ce motif alors qu'on refuse de le faire pour d'autres. C'est l'inéquitié nommée ! Je rappelle que tous les textes du royaume condamne cette pratique.
Donc le TAOP ne peut servir de base légale à poursuite puisque le procureur refuse de le mettre en œuvre et qu'il est caduque de fait. Une loi qui permet de condamner quiconque est nécessairement arbitraire et condamnée par les instances du Royaume.
Or, le procureur dans son dossier n'a pas invoqué d'autre motif de droit qu'une disposition caduque. Je n'expliquerais pas à cette Cour et au Pair de France que le dossier d'accusation lie le juge. Pour information tout de même, puisque le Comte a agit de manière bien légère que la Charte du juge stipule : « Le juge est lié par les causes qui lui sont soumises.
Le jugement rendu par une juridiction du première instance ne peut pas porter sur des faits distincts de ceux incriminés dans l’acte d’accusation ».
Il apparaît à la lumière de ce raisonnement l'absence de base légale à cette poursuite. A qui la faute ? A ceux qui se sont succédé sur le trône comtal.
Je profite de l'occasion qui m'est donnée pour plaider pour la formation d'un vrai Droit au Poitou. Sire Datan dans sa missive d'accusation disait qu'il m'avait prévenu. Moi aussi je l'ai prévenu, je l'ai prévenu que je lutterais contre le mépris constant du droit. Cela fait longtemps que je dis que cette définition du TAOP est contraire au principe du droit et ne permet pas la condamnation de quiconque. Qu'a-t-il fait ? Rien. Il est responsable de cette situation.
De plus, je dois ajouter qu'à l'arbitraire le Poitou se trouve en faux avec la Charte du Juge. En effet, celle dit stipule que la loi doit être affichée en gargotte. On n'y trouve au Poitou que des vieilles lois plus en vigueur. Pas même les lois du Royaume ! Un comble, encore un déni de justice. Le responsable ? Datan, dernier comte a avoir achevé son mandat. J'en appel donc à tous pour créer le Droit au Poitou et construire l'état de droit prescrit par les loys du royaume. J'en appel à écarter Datan du pouvoir qui a si longtemps méprisé la justice.
Voilà ce que je voulais dire à la Cour. Maintenant, Président, vous avons la dignité de la justice de la justice au bout du marteau.

Sujet: Re: [TAOP] Begon insulte du CC Jeu 21 Nov 2013 - 13:30

20 novembre 1461

- Duc Baillant contacté pour savoir s'il souhaite répondre à la convocation du défendeur au Tribunal.

- Accord de l'accusé pour une peine RP

Sujet: Re: [TAOP] Begon insulte du CC Ven 22 Nov 2013 - 1:02

Baillant a écrit:: *Baillant avait reçu une notification de demande de défense du sieur Begon. Ne saisissant pas trop pourquoi on le tirait de sa caverne, il se présenta néanmoins à la cour après réflexion, il écouta chacun pour s'imprégner de l'affaire puis s'avança pour assumer son rôle de témoin*

Sieur Juge,

J'avoue marquer mon étonnement d'avoir été convoqué dans ce procès et, bien qu'après avoir longuement hésité, j'assumerai mon rôle de témoin.

Dans un premier temps, je ne puis qu'aller dans le sens de l'accusé en cela que je n'ai pas aperçu le Comte Datan au cours de notre débat, aussi bref soit-il, avec la liste VIE, ou plutôt la tête de liste... les autres ayant du s'égarer dans les rues de Poitiers. Mais c'est un autre débat.

Ainsi donc, disais-je, je m'étonne que la teneur des propos tenus par Begon aient été relaté par le Comte Datan. Je n'écarte néanmoins pas la possibilité que les dits propos aient pu lui être rapporté, cela dit ce n'était pas par moi.

Aussi me posais-je la question de savoir quel était réellement mon rôle de témoin dans cette affaire. S'agit-il de confirmer ou d'infirmer la tenue de tels propos par le sieur Begon ? En ce cas, oui l'accusé a bien évoqué les propos que vous avez rapporté. Ceci étant, il est également vrai qu'en parlant d'une partie de l'arrière garde, j'ignore s'il parlait du Conseil Comtal de l'époque, du Comte, d'une partie des membres de la liste VIE, ou même de moi.

Bien que les propos ne m'étaient pas directement adressés puisqu'ils proviennent d'un échange avec dame Brunehaut ils faisaient suite à ma remarque sur les "régnants issues de la liste Vie", je les ai donc interprété comme orienté vers "l'arrière garde" de la liste VIE dont une partie fut au pouvoir, et en cela... hmm... Comment vous dire... J'eusse eut du mal à le contredire. Je reconnais même que pour certains d'entre eux, il s'agit plus d'une description objective que d'injures.

Ceci étant, il est également vrai que le franc parlé de Begon est souvent déplacé, voir injurieux, et que des allusions de la sorte envers la Noblesse du Poitou dans son entièreté est sommes toutes assez fréquente... sans doute également par méconnaissance de cette dernière dans son ensemble, ou par l'influence qui règne à Niort depuis quelques années déjà.

En somme, ces propos ont effectivement été prononcé, bien qu'ils mériteraient d'être précisé - au point où nous en sommes -, et ces termes peu élogieux s'adressaient volontiers à une partie des personnalités réputées comme appartenant à la Noblesse Poitevine.
Considérant l'état de roture de l'accusé, la Coutume concernant la Noblesse Poitevine est claire à ce sujet.
Néanmoins, si je puis me permettre une suggestion... si l'accusé est reconnu coupable d'injures envers un ou des nobles, il serait peut être opportun que ce dernier n’écope pas d'une sanction trop sévère, pour un premier procès. En effet, je doute que le respect de la noblesse ne puisse un jour s'acquérir par de sévères sanctions de la Cour de Justice...

Voici à peu près tout ce que j'avais à dire sur cette affaire, je n'importunerai pas plus longtemps cette Cour et vous laisse rendre sereinement votre verdict.

Sujet: Re: [TAOP] Begon insulte du CC Ven 22 Nov 2013 - 12:09

Chidelric a écrit:: * le juge réclama le silence et prit la parole

* Voyant le Comte Datan peiner à finir son témoignage
Voulez-vous un verre d'eau, Votre Seigneurie ? Vous me paraissez subitement fatigué.
Reprenez place, ce que vous avez dit suffira à éclairer cette Cour.

Accusé, levez-vous, je vous prie, pour prendre connaissance de la décision de ce tribunal.

Messire Begon, philosophons quelques instants, voulez-vous ?
Pour avoir participé à de nombreux échanges dans l'enceinte du Sénat, je sais que vous n'agissez que pour faire valoir le bien-fondé de vos idées en lesquelles vous croyez, et c'est tout à votre honneur.
Vous êtes véhément et j'imagine aisément la frustration qui doit être la vôtre, de ne pas rencontrer suffisamment d'échos favorables à vos propositions. C'est humain.

Mais par Saint-Georges, comment pourrais-je vous convaincre que ce n'est pas en bousculant aussi violemment vos interlocuteurs que vous obtiendrez une quelconque ouverture de leur part ?
Vous propos violents évoluent souvent à la limite de la ligne rouge de la courtoisie, mais j'avoue qu'en cette occurrence qui nous occupe aujourd'hui, quelques orteils la franchirent... et ce sont ces quelques orteils, si vous me passez cette métaphore, qui vous vaudront une condamnation de ce Tribunal.

Une condamnation toutefois clémente, car si j'estime que vous avez dépassé les limites, je suis également d'avis qu'un Tribunal n'a pas à brider la liberté d'expression politique.
Ne vous y trompez cependant pas : en cas de récidive, vous me verrez plus sévère.

Traitons à présent cette affaire d'une manière formelle et formaliste, conforme au droit.
Voici ma décision concernant les exceptions d'irrecevabilité et requêtes que vous formulez :

1. Votre requête de mise en accusation de diverses personnes :
l'argumentaire que vous développez suffit par lui-même à comprendre l'idée sous-jacente à votre raisonnement. Votre requête est donc sans objet et, de toutes façons, devrait suivre les voies réglementaires et être adressées au bureau du procureur, et certainement pas ici où ne sera jugé que les faits pour lesquels vous comparaissez. Cette requête est donc rejetée.

2. Le Comte Datan n'a pas pu entendre vos propos
Les stands électoraux de PULPE et VIE étaient peut-être suffisamment proches pour qu'il vous entende, ou vos propos lui ont été rapportés... qu'importe, il en a eu connaissance. Cet argument d'irrecevabilité est donc rejeté.

3. Le procès se fait sans preuve.
Le Comte Datan et Dame Brunehaut ont témoigné il y a quelques instants : les preuves existent donc. Cet argument est donc rejeté.

4. contestation de la qualification de Trouble à l'Ordre Public.
l'article II, 4a de la Coutume prévoit cette qualification lorsqu'un acte (en l’occurrence vos propos) porte préjudice (en l’occurrence moral) à un groupe de personnes (en l'occurrence le conseil comtal). Tous les éléments constitutifs de ce délit sont bel et bien présents, et valident la mise en accusation du procureur. Cet argument est donc rejeté.

5. caducité de la notion de TAOP
La Coutume a été votée, promulguée et affichée de façon réglementaire : il n'y a donc aucune caducité. En outre, la Pairie qui a le pouvoir d'annulation de textes législatifs locaux, n'a rendu à ma connaissance aucun arrêt à ce sujet, ni même n'a été saisi d'aucune demande en ce sens. Cet argument est donc rejeté.

6. contestation de la définition intrinsèque du TAOP et liaison du juge à la cause.
s'il vous est politiquement légitime de ne pas être d'accord avec la manière dont le législateur a défini le TAOP, toujours est-il qu'il est d'application en votre cas spécifique et ne contrevient pas, dans votre cas, à une quelconque disposition royale. Nous ne sommes pas ici pour apprécier quelle application il en serait fait pour d'autres personnes ou d'autres circonstances, mais bien votre cas unique et particulier, et dans ce contexte précis, il m'est demandé d'entendre vos explications quant à l'accusation d'insultes pour lesquelles le procureur vous a assigné icelieu.
La liaison du juge à la cause réfère au motif de l'accusation (en l'occurrence les insultes) et non à la qualification des faits qu'il m'est loisible de modifier à souhait.
Cet argument est donc rejeté.

7. Violation de la Charte du Juge
Cette charte ne contient aucune référence à un affichage en gargote. Cet argument est donc rejeté.

8. Absence d'affichage en gargote des lois du Poitou et des lois du Royaume.
Toutes les lois poitevines sont affichées réglementairement en gargote. Quant aux lois royales, n'étant pas d'application dans votre cas, il n'est pas pertinent que j'évoque leur affichage ou pas. Cet argument est donc rejeté.

9. Ce procès est une vengeance
Peu importent les motivations du plaignant, il revient au Juge de faire la part des choses en vertu du droit, et c'est bien mon intention. Cet argument est donc rejeté.

Ceci étant précisé, voici mon verdict :

Vu l'article II, 4a de la Coutume pénale du Poitou,
Attendu que nous recevons admissible le dépôt de plainte du Comte du Poitou non en ce qu'il este en réparation d'un préjudice personnel, mais au nom du Conseil Comtal dont il est à la tête et qu'il représente donc par essence et évidence,
Attendu que les propos litigieux ne sont pas contestés, et qu'ils sont prouvés par témoignages,
Attendu qu'il nous revient dès lors d'en évaluer le caractère insultant,
Considérant que les termes 'arrière-garde' et 'faquin' sont l'expression d'un ressenti, d'une analyse ou d'une impression personnelle de l'accusé, ne peuvent donc être considérées comme des insultes et ne sont donc pas sanctionnable pénalement,
Considérant par contre que le terme 'pour partie de la truandaille' implique que l'accusé doive en justifier par des faits précis et péremptoires pour que nous puissions la tolérer,
Constatant que l'accusé n'apporte aucun élément justificatif quant à ce,
Estimant que les faits entrant dans le cadre d'un combat politique, il n'est pas question qu'un Tribunal en bride toute expression par une peine sévère, et que dès lors une clémence relative est de mise,

Par ces motifs,
Nous, Chidelric, Juge du Poitou sous le règne de Sa Grandeur Motep, déclarons ce 22/11/1461 l'accusé coupable de trouble à l'ordre public par insulte envers le conseil comtal,
le condamnons à une amende de 10 écus et, pour lui permettre de garder les idées claires, ordonnons que lui soit tondu la tête.

Messire, vous pouvez vous pourvoir en appel contre ce verdict dans un délai de quinze jours auprès du Tribunal du Palais à Paris.

J'ai dit !

GARDES ! SAISISSEZ-VOUS DE CET HOMME ET RASEZ-LUI LE CHEF !
vous lui remettrez le produit de votre exploit dans un petit sachet, cela lui fera un souvenir de son passage icelieu.

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