[TAOP] Fayom , insulte envers noblesse

De la comtesse Allydou

Citation :

Comtesse, je souhaite déposer plainte contre celui qui se prend pour le maitre de Niort, à savoir Fayom.
Il se permet un langage outrancier envers ma personne et se montre insultant envers ma fonction, au sein même du tribunal Poitevin ce jour d'hui, le 19 février 1463.

Je me tiens à votre disposition pour vous relater ses propos

Citation :

A Sa Grandeur Allydou
De Icie de Plantagenêt, prévôt du conseil de régence

Nous avons bien enregistré votre plainte, mais nous souhaiterions plus de détails concernant cette affaire, avant de transmettre le dossier au procureur.
Désolée du retard pris dans le traitement de votre plainte.

Pourriez vous nous faire part, précisément, des propos tenus?
En quelle circonstance:
Vous dites que cela s'est passé "au sein même du tribunal Poitevin ce jour d'hui, le 19 février 1463. ". A l'occasion de quel procès?
Quel était alors le rôle de sieur Fayom? Etait il témoin? accusé?

Merci de nous communiquer tout ce qui pourrait éclaircir le procureur et l'aider dans sa compréhension du dossier.

Avec nos salutations
28/2/1463

Icie de Plantagenêt
Prévôt du conseil de régence

Citation :

Expéditeur : Allydou de Lisaran
Date d'envoi : 28/02/1463 - 23:53:21
Titre : Re: plainte
A vous, Comtesse Icie de Plantagenêt, prévôt du conseil de régence
De Nous, Allydou de Lisaran, Baronne de Maillezais


Je vous remercie d'ors et déjà d'avoir enregistré ma plainte. C'est ce qui m'importait le plus, en effet, je ne souhaite pas qu'elle soit traitée immédiatement au Tribunal puisque moi même Juge de régence.
Il m'était néanmoins important de ne point laisser passer l'énième insulte.

En effet donc, lors du procès opposant le Poitou à sieur Antefoqer au motif de tentative de révolte, le triste traitre, aussi appelé "sobrement" petit prince de Niort" alias Fayom, était attendu en qualité de témoin de la défense.

Lorsqu'il est arrivé pour plaider la cause - à juste titre- de l'accusé, il a débuté son laïus par un "Votre gourdasse" m'étant bien évidement destiné.
A ma demande, le greffier l'à précisément retranscrit pour les minutes du procès.
Je ne peux que le supposer puisque je n'ai eu pour l'heure l'occasion de le lui demander, mais Dame Brunehaut pourrait également en attester, puisque elle-même procureure lors de cette entrée en matière si commune à l’infâme niortais.

Je le répète donc, j'insiste pour que ma plainte soit enregistrée dès à présent, mais que la suite ne soit donnée qu'après le Conseil de Régence, avec donc, un autre Juge et un autre Procureur que nous.

Je précise également, à toutes fins utiles, que si, comme je l'espère bien, ma plainte amène un procès, je ne souhaite aucun dédommagement pécuniaire, l'argent sale ne m’intéresse en aucun cas. Aussi, si une amende devait être fixée, je laisserai le Comté récolter la somme fixée.

Dans l'attente de la suite, je reste à votre disposition pour d'autres éventuelles questions.

Allydou de Lisaran

Pourquoi? Pas du tout! Ou alors tu choisis de ne pas donner suite? Dans ces cas-là faut que tu dises pourquoi.
C'est Antifoqer qui a été relaxé, je te parlais de la manière dont Fayom s'est adressé à Allydou lorsqu'il est venu témoigner.

Oui oui jai vu desolée, tu vois mieux vaut demander avant.

Acte d'accusation

Citation :

Après que le juge ait réclamé le silence, Trava ouvrit le procès.

-Messire le juge, Spartacus.
Nous sommes le 14 mars 1463, sous le règne de la Regente Philorca.
Ce procès sera mené par le juge Spartacus, et le procureur Trava,

«Accusé levez-vous.

Monsieur Fayom, résident de Niort en Poitou, vous êtes accusé de trouble à l’ordre public par Dame Allydou de Lisaran, Baronne de Maillezais qui affirme avoir été insultée envers envers sa personne et sa fonction.

Nous avons en notre possession la preuve  de votre méfait dans  la salle du tribunal qui, je vous le rappelle, est ouverte à tous,

Elle lut un extrait de la Coutume Poitevine ratifiée le 11 octobre 1462:

-----------------------------Extrait de la Coutume Poitevine --------
[...]II - Les Coutumes pénales [...]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
------------------------------Fin de l'extrait de la Coutume Poitevine---------------

Puis ensuite elle lut un extrait de la Coutume de la Noblesse Poitevine ratifié le 19 fevrier 1459....

---------------Extrait Coutume de la Noblesse Poitevine-------

II/ De l’étiquette
La noblesse a un statut social différent de celui du simple roturier. Du fait des compétences et des valeurs qu’elle représente, le roturier doit lui montrer un profond respect.

Tout roturier faisant montre d’irrespect envers un membre de la noblesse, directement ou indirectement (suppositions, rumeurs) sera poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TAOP).

Un même respect doit être montré aux représentants de l'Eglise Aristotélicienne.

--------------Fin de l'Extrait Coutume de la Noblesse Poitevine-------

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine pour celui qui s'en donne la peine:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86366008#86366008

L'accusation pourra appeler à la barre tout témoin nécessaire à l'instruction de cette affaire.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Trava.
Le jugement sera rendu par le Juge Spartacus.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

« Votre Honneur, voici le dossier de cette affaire:https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t20607-taop-fayom-insulte-envers-noblesse

Accusé, Monsieur Fayom, levez-vous, nous sommes à l'écoute de votre défense.

Si je peux encore me permettre - et je le fais puisque ça concerne ma plainte-..... Philorca sera Comtesse et non Comte. Et pour pouvoir l'appeler par ce titre, il faut que son serment soit reconnu et accepter par la Reine.
Pour le moment, vous n'avez pas le droit de l'appeler Comtesse.

Pardon ? Vous vous permettez de traiter ma plainte comme un vulgaire règlement de compte ?!
Je ne peux que vous conseiller, puisque vous montrez des lacunes sur ce point de la coutume, d'aller lire ou relire la partie concernant la noblesse et le respect qui lui est du !

Citation :

Article Second : Des Droits Judiciaires

La noblesse de mérite, de par son statut et les valeurs de droiture et d'honnêteté qu'elle incarne, a une parole qui vaut plus que celle d'un simple roturier notamment lors des procès.

Ensuite, comme stipulé dans le codex Levan :

Citation :
Le noble a droit à la différence Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.

Prononcez une relaxe et c'est moi même qui déposerai un recours en CA !

Baronne loin de moi l'idée de vous offensez mais tout le monde connais l'animosité qui règne entre vous et le Sieur Fayom donc oui pour ma part j'appelle cela un règlement de compte .

Après nous n'avons pas ignorer votre plainte la preuve Sieur Fayom est en procès et se procès sera traiter comme n'importe quel procès.

Citation :

Prononcez une relaxe et c'est moi même qui déposerai un recours en CA !

Je n'ai pas peur d'allez en CA j'appliquerais simplement la loi et je défendrais mon verdict .

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,

je voudrai bien prendre la peine de me défendre mais au vue des erreurs présents dans l'acte d'accusation que je sais vous avez relevé, je vais me contenter de vous laisser prononcer la relaxe !
Je ne suis point surpris par la bévue de notre procureur, c'est pas sa première et ça ne sera pas la dernière ! Encore une fois, nous pourrons déplorer la compétence de nos conseillers, Philorca aurait mieux fait de nommer Nessty à ce poste si elle tenait à avoir une justice de qualité !
Je sais que l'accusateur côtoie avec assiduité vos bureaux, elle a depuis toujours des privilèges avec notre justice qui lui permet d'échapper aux procès qu'elle mériterait. Et je sais qu'elle fulmine de ne pas avoir gain de cause pour une fois. Vous pourrez lui dire que si elle veut réparation, je l'attends avec plaisir dans la lice de Niort, elle ou son champion car je ne m'attends pas à ce qu'elle ait du courage !

Réquisitoire

Citation :

*Elle se leva, un pli traversant son front,puis commenca son élocution.*

Votre honneur,  Avant tout,j'aimerais faire une rectification.À l'ouverture de ce procès, j'aurais du faire mention de la régente Philorca. Ma plume a quelque peu fourchée.

Cela n’enlève rien au fait du délit commis par Sieur Fayom à l'endroit de Dame Allydou.Les propos qu'il a osé tenir à l'égard de cette Dame ,Noble du Poitou sont ,inqualifiables et d'une grossièretés impardonnables méritant une lourde peine.

Je cite : "Votre gourdasse" pendant un procès a lequel il plaidait.

Cet individu ne semble avoir aucun respect pour la noblesse poitevine.

Tous les éléments de preuve ont été apportés dans cette salle prouvant que le défendeur est bien coupable.

Je demande donc un peine a la hauteur de ce délit.

Je laisse soin au juge de juger en âme et conscience.

J'aimerais cependant ajouté que Sir Fayom n'en ai pas à son premier délit.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bien sûr que si Trava cela change tout au contraire, encore une belle démonstration de l'incompétence que je vous ai signalé plusieurs fois. La forme est tout aussi importante que le fond et vous pourriez avoir le pire crime du monde avec un millier de témoin si votre formulation est inexact, vos preuves n'ont plus aucune valeur ! Va falloir que vous le compreniez !

Tout comme avoir l'accusé siégeant au bureau du juge pour vous dire ce que vous devez faire sur ce dossier, est une entorse à l'impartialité dont vous votre honneur (pointant Spartacus) devez faire preuve.

Idem sur le réquisitoire, Trava vous me parlez de preuve dans cette salle, vous parlez de quelle salle ? Ici où nous sommes actuellement ? J'ai beau cherché, je ne vois aucune preuve, pas de témoignage de l'accusé, pas de témoignage d'un témoin confirmant les dires, pas de notes de greffier apportées... J'en vois aucune de vos soit-disantes preuves ! Idem sur mes précédentes accusations que vous prétendez me mettre sur le dos, où sont vos dossiers prouvant votre déclaration ? Là encore, je ne vois strictement rien ! Du vide, voilà ce que vous êtes, du vide !

Pour ce qui est du fond, je n'ai pas insulté une noble. Je parlais d'une personne idiote, ingrate, fourbe, traître, magouilleuse... des qualités qui n'ont aucun rapport avec les critères de noblesse et ce n'est pas le blason obtenu par ses coucheries et malversations qui changent quoi que ce soit à cet état de fait !

Enoncé du verdict :

Citation :

* Le jeune juge prononça le verdict de manière rapide.

Sieur Fayom je vous prie de rester respectueux envers la Procureure et envers la victime. Vous êtes ici dans un tribunal et non dans une taverne.

Accuser levez-vous je vous prie. Vous êtes accusé de trouble à l’ordre public car vous auriez porté atteinte à la victime en l'insultant qui n’est d’ailleurs pas présente Dame Allydou de Lisaran, Baronne de Maillezais en l’insultant.

Cependant

L'accusation n’ayant pu fournir aucune preuve de votre possible méfait,
L'accusation n’ayant pu fournir aucun témoin même pas celui de la victime afin de confirmer votre culpabilité,
L'accusation n'ayant pu fournir aucune preuve de votre forfait
L’accusation s’étant fourvoyer dans l’énoncer de l’acte d’accusation.

Nous Spartacus Juge actuel du Poitou , le 18 février 1463 ,sous le règne de la Régente Philorca , déclarons l’accuser Sieur Fayom non coupable et prononçons donc sa relaxe .

Les différentes parties ont 15 jours à partir de la date de condamnation pour aller en cours d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Spartacus donna un coup de marteau et clôtura ce procès