[TAOP]Motep(05/03/1462) [Relaxe]

-Dans ce cas Trava ment, et ce autant que ces deux clients sont venus me demander de l'aide, maintenant hors de mon bureau!

Trava n'a pas le monopole du mensonge apparemment...
Je vais partir ne vous en faites pas Cyphus, vous pourrez aller pleurer tant que vous voulez après... Un conseil, arrêtez les démonstrations de pseudo autorité ça vous va très mal et vous rend d'autant plus ridicule. Sur ce ...

Se fend d'un sourire, une révérence méprisante envers le noble qui ne se gênait pas pour l'insulter par derrière mais jamais en face ... Et file.

Citation :

Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :

Expéditeur : Motep
Date d'envoi : 25/03/1462 - 20:32:30
Titre : Re: Défendez-vous au tribunal
Honorable juge Cyphus,

je vous remercie de votre courrier, je vais faire mon possible pour me rendre à Poiters le plus tôt possible.

Mais voyez-vous j'ai eu ce jour un accident de carrosse en voulant rejoindre le tribunal et je souffre affreusement d'un mal à ma jambe droite.

Vous qui estes également docteur comprendrez j'en suis sur la douleur qui me ralentit.

j'espère que vous serez m'attendre si par malheur je n'était point à temps au tribunal.

Cordialement

Motep

Citation :

Bonjour,
Je vous accorde un délais supplémentaire de 48 heures.
SGCG, Juge du Poitou

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Petit regard plein de signification en direction du nouveau procureur du Poitou, regard que Motep ne put s'empêcher d'accompagner d'un léger sourire.
Le rochelais se leva pour prendre la parole.*

Honorable Juge Garion, mes respects.
Tout d'abord, sachez-le je suis profondément navré de vous faire perdre votre temps et encore plus gêner de bloquer le tribunal pour cette ... affaire. J'ai néanmoins assez de mal à comprendre que votre procureur accepte de faire perdre du temps à la justice du Poitou alors qu'il y a de nombreux brigands qui sévissent sur nos chemins. Cette affaire votre honneur vous l'aurez surement compris relevé plus du conflit de personne.
Mais puisque je suis ici venons-en aux faits.
Il va être assez difficile de séparer cette affaire d'une autre étant donné qu'elles sont intimement liées. Au cours du mois derniers j'ai pu assister à une scène des plus déplaisantes au sein du conseil municipal de La Rochelle. La mairesse Philorca à copieusement insulté la régnante du Poitou, la Comtesse Lafa de Bussac. Insulte votre honneur proféré avec violence et en public.
A la suite de cet épisode des excuses ont été demandé par le pouvoir comtale. Excuses qui à ce jour sont toujours inexistante.

Devant le refus de la mairesse de La Rochelle de présenter décemment ses excuses, j'ai entrepris de mon propre chef une manifestation pacifique en mettant quelques viandes en ventes sur le marché. Et je dis bien quelques une je n'ai point mis 57 viandes en ventes sur le marché de La Rochelle, je peux mêmes vous dire que dans les preuves apporté par le procureur il y a bon nombres d'autres vendeurs qui ont suivis mon exemple et qui ont manifesté eux aussi.

Et aujourd'hui le comté du Poitou souhaite me juger pour un acte de soutiens envers la couronne Poitevine.
Décidément la justice est une épée qui n'a pas de fourreau...

*Haussant les épaules*

Votre honneur j'appelle à témoigner Sa grandeur Lafa de Bussac qui se fera un plaisir d'affirmer mes dires.

Citation :

La défense a appelé Lafa_ à la barre

La défense a appelé Lafa_ à la barre a écrit:

Voici son témoignage :
*Le Comtesse de Talmont était scandalisée de voir que le Vicomte était mis en procès. Quand elle avait appris qui était la nouvelle équipe "judiciaire" elle ne put que soupirer et se rendre à l'évidence... La justice serait à la tête du client... Ce clanisme poitevin devenait usant.
Elle vint alors témoigner pour appuyer les dires de Motep.*

Messire le juge,

Je ne vois pas pourquoi nous sommes ici ce jour.
En effet, dans quelle loi de notre coutume voyons nous qu'il est interdit de manifester son exaspération dans le Poitou ?
Les insultes, les irrespects envers la noblesse y sont tolérées apparemment alors pourquoi une manifestation totalement pacifiste serait interdite ?
Dans quelle loi est-il interdit à un noble poitevin de montrer sa fidélité à sa suzeraine ? Je pense que c'est plutôt conseillé voire un devoir.

Mon ami, Motep, mon vassal à l'époque des faits n'a fait que s'indigner devant les insultes de la mairesse à mon égard : je rappelle que j'étais à ce moment Comtesse du Poitou.
Je n'avais pas voulu mettre Philorca en procès à l'époque car c'était lui accorder bien trop d'importance, j'ai donc simplement demandé des excuses. Motep n'a pas compris mon choix et voyant qu'en plus les excuses ne venaient pas, il a voulu attirer l'attention sur cette affaire.
Bien malheureusement, le clanisme étant de mise dans ce comté, l'association de plusieurs personnes proches de la mairesse de La Rochelle a fait que le Vicomte fut mis en procès lors du tout nouveau mandat comtal.
C'est tout de même curieux de voir que les représentants actuels de la justice poitevine défendent une femme qui a abandonné, une mairie, le conseil comtal et détruit une armée et à côté de ça mettent en procès un homme qui proteste pour défendre sa suzeraine. Je rappelle que la fidélité et l'aide sont deux devoirs de vassalité, certains l'oublient très fréquemment dans la noblesse poitevine.

J'espère que cette erreur sera vite réparée et Messire Motep relaxé.

*La Comtesse reprit sa place sans un regard vers le procureur.*

Appel de la mairesse de la ville au moment des faits :
L'accusation a appelé Philorca à la barre

La procure demande un délai pour faire son réquisitoire, je voudrais entendre le plus de témoin possible avant de faire ce dernier.

-Ok je te donnerai 48h après la fin du délais.

-Top pour les 48h.

Citation :

L'accusation a appelé Philorca à la barre

Voici son témoignage :
*Phil s’avança à la barre quand on lui fit signe de venir témoigner*

B'jour votre Honneur,

En effet je tiens à confirmer les faits énoncés dans l'acte d'accusation. Étant mairesse au moment où messire Motep a inondé le marché de ses viandes, la ville de La Rochelle a pâti de ses agissements.
Beaucoup de rochelais sont venus se plaindre du désordre qui régnait sur nos étales, ce déballage à même été néfaste à la ville puisque devant parcourir à plusieurs reprises les allées, j'ai raté des achats qui auraient pu être bénéfiques à la ville.
La trésorerie de LR n'était pas en très bon état quand j'ai pris le poste de mairesse et je ne vous fais pas un dessin de ce que peut entrainer des ventes et des achats ratés.
Mon but en tant que mairesse est de faire que la ville et ses habitants s'y sentent bien, que le calme y règne et là, nous n'avons pu constater tout le contraire.
Si j'ai décidé de porter plainte contre messire Motep ce n'est pas par rancoeur personnelle mais bien parce que ses actes ont nuit à la ville et à ses habitants.
N'importe quelle personne qui aurait agit de la sorte, un de mes amis ou pas aurait eu droit au même traitement.
Ce que je trouve le plus déplorable, excepté le fait que pour lui et son témoin cela semble normal, c'est qu'il ait été lui-même maire de notre ville et même comte.
Les rochelais lui ont déjà fait confiance et regardez comment ils les en remercie encore aujourd'hui.
Trouvez vous normal qu'une personne de son charisme puisse se comporter de la sorte?
Alors oui nous ne sommes amis, mais cela est il une raison valable pour porter préjudice au bon fonctionnement de notre ville?
Est il tolérable qu'une personne ayant eu ses titres se permettent un tel comportement vis à vis de ce qui fut jadis pour lui son peuple, ses concitoyens?
Et le tout sans être puni?

Les faits sont là votre Honneur, et je demande aujourd’hui devant cette cour que la justice poitevine soit la même pour tout le monde.

Je vous remercie de m'avoir écouter.

*La mairesse salua d'un petit geste de la tête le juge et retourna s'assoir pour suivre le déroulement du procès.*

Citation :

La défense a appelé Motep à la barre

Voici son témoignage :
*Motep avec le plus grand mal essaye de garder son sérieux, puis se lève à nouveau.*

Votre honneur, plus nous avançons plus la farce devient grotesque.


Je salut Philorca pour son témoignage car comme elle vient de le dire j'ai des titres. Mais pas seulement des titres et des terres, j'ai avant tout un lien de vassalité envers le comté du Poitou, notamment envers son représentant. Qui au moment des faits n'était d'autre que la comtesse Lafa de Bussac. Alors oui j'ai pris mon devoir de noble à bras le corps et j'ai lancé une manifestation pacifique en soutiens à la couronne Poitevine. Et je vous rappels qu'au vue du nombre de viandes présentes sur le marché il y avait un bon nombre de Rochelais qui ont également manifesté leur soutiens à la comtesse en plus de leur mécontentement envers cette femme.
*Montrant Philorca d’un signe du menton, avant de s’adresse à elle.*

Pour ce qui est des finances de la ville, je vous prierais de ne pas trop en faire ou alors donné toutes les informations, vous avez surement oublié mes ventes de viandes à prix plus que réduis. Dont la mairie à directement profité. Mais à priori vous faites-vous aussi partie de ces personnes qui ne voit la chope qu'à moitié vide et non pas à moitié pleine. Cela dis je comprends mieux la morosité qui semble vous tenir au corps.

*En direction du procureur*

Bien que vous me fassiez rire, je suis navré que vous tourniez ce tribunal en farce. Vous étiez bien plus intéressant hier soir lors de notre partie de Ramponneau.

*Puis pour Cyphus Garion*

Honorable juge Garion, voyez-vous j'ai peine à croire qu'un procureur sein d'esprit est lui mêmes instruit ce procès.

Comme vous avez pu le voir le dossier est porté au tribunal par le policier en charge de l'affaire. Policier je vous rappelle plein de rancœur de jalousie et j'en passe.
A travers cela, j'y vois un cruel conflit d'intérêt. Soyez en sur je suis heureux de savoir mon sort entre les mains d'un homme impartiale.

*Montrant le procureur du doigt sans un regard*

Car voyez-vous cet homme en plus de policier-procureur se ferait un plaisir d'être mon juge et mon bourreau. Bien que j'en tire une certaine satisfaction du profond amour qu'il me porte, j'ose espérer qu'il restera en Poitou des gens comme vous pour sauver notre justice !

*Le vicomte inclinât la tête en forme de respect avant de poursuivre*

J'ai dans ma main copie du dossier et voyez-vous il m'a pas fallu longtemps pour le lire, il est d'un vide sans nom. J'ai eu beau chercher encore et encore je ne trouve aucune preuve des fautes dont on m’incombe avec tant de vigueur. Je vous rappelle votre honneur que la police n'a acheté qu'UN SEUL morceau de viande et il s'est avéré qu'il m'appartenait. Le procureur ne prouve à aucun moment que toutes les autres viandes m’appartiennent. Comme je vous l’ai dit bon nombre de Rochelais ont participé à ce mouvement. Or, toute accusation doit reposer sur des faits avérés et non des suppositions. A moins que le procureur ou le policier...

Diantre je m'emmêle avec les fonctions de cet homme, vous êtes sûr qu'il ne rend point les verdicts ?

*Petit sourire*

Je disais donc, la justice Poitevine, condamne-t-elle un homme sur des suppositions ? Si c'est le cas soyez en sur j'ai bon nombre de plainte à déposer.


*De nouveau pour le procureur*

Sieur Xedar je ne sais si je dois déposer cela à votre bureau de police de La Rochelle ou dans celui du château ou vous tentez d'officier en tant que procureur.
Mais voyez-vous j'ai trouvé une grande affaire qui vous plaira. Surement des manifestants contre l’irrespect de la mairesse de La Rochelle. Voyez-vous bon nombre de légumes sont en ventes sur le marché...

*Montre les preuves*

*[Légumes 9,95 10
Légumes 10,45 2
Légumes 10,50 7
Légumes 10,90 15
Légumes 11,00 2
Légumes 11,35 4
Légumes 11,45 2
Légumes 11,90 4
Légumes 11,95 4
Légumes 12,00 10
Légumes 12,10 4
Légumes 12,15 2
Légumes 12,20 4
Légumes 12,25 1
Légumes 12,35 4
Légumes 15,85 1
Légumes 15,90 1
Légumes 15,95 1]*


Mais laissez-moi y penser, vous êtes, vous même producteur de légumes. Seriez-vous l’un des nombreux manifestants ?
Bon je ne vous ennuie pas plus avec cela, je passerais voir le policier pour mettre aux fers le procureur. Et je demanderais au procureur d'instruire le dossier contre le policier. Je vous laisserais ainsi la liberté des mots.

*Avec plus de sérieux*

Si votre honneur vous décidez ce jour de me condamner, vous ferez jurisprudence dans le sens ou les preuves n'étaye plus les faits et ou les soupçons conduise à la culpabilité.

*Soupire, puis revient à sa place.*

-Bon celui là il attendra samedi.

Citation :

Le 22 mars 1462, le Procureur Xedar sous le règne de la Comtesse Psy a assigné devant la Justice Poitevine Sa Grandeur Motep pour trouble à l'ordre public.

La Police Poitevine accuse Motep d’avoir saturé les inventaires du marché de La Rochelle en étalant 57 morceaux de viande à 57 prix différents. La Procure Poitevine rapporte ces faits à la définition du trouble à l'ordre public de la Coutume. Policier et Procureur sont la même personne.

La défense reconnaît une partie des faits et les assimile à une forme de manifestation de soutien/d'opposition.

La défense appelle à témoigner SG Lafa, ex-Comtesse. Celle-ci affirme le droit de l'accusé à dénoncer son opposition, accuse la justice d'être partiale, et de défendre une prévenue dans une affaire non liée avec la présente.

Le parquet appelle à témoigner dame Philorca, ex-Maire de police qui confirme la version des faits de l'accusation. Elle dénonce des désagréments liés et estime que ce comportement n'est pas digne d'un noble.

La défense dénonce la partialité de la Procure et la faiblesse des preuves avancées. Il dénonce des faits similaires de la part d'une tierce personne sur le marché de La Rochelle. Il refuse de donner les noms de ceux qui l'ont suivi.

Le parquet estime que l'acte est illégal et qu'il est avéré du fait de la simultanéité de pose et de retrait. Il estime que cet acte n'est pas crédible comme moyen de manifester, pour des raisons calendaires. Le parquet rappelle la Jurisprudence Lilyena pour des faits similaires (10 jours, plus de denrées) et qui a conduit à une peine de 27 écus d'amende et 3 jours de prison avec sursis. Il requiert 60 écus d'amende.

La défense dénonce encore la partialité de la Procure, il affirme que celle-ci n'apporte pas des preuves suffisantes contrairement à l'affaire citée. Il donne 50 écus au procureur.

La fait que le Procureur soit créateur du dossier de police est une maladresse réelle, mais non illégale.
Reconnaissons cet élément comme affaiblissant la légitimité du procès.
Rappelons qu'il n'est pas acceptable de remettre en cause l'impartialité de la justice, mais qu'il est en ce cas de sa propre responsabilité de s'être mise dans une position pouvant la mettre en question. Les propos du témoin Lafa ne seront donc pas poursuivis.

Rappelons qu'il est nécessaire d'accepter le droit à tout prévenu d'être défendu. Il n'est pas tolérable de méjuger un avocat sur le motif qu'il défende un innocent ou un criminel, c'est simplement son travail. Cet élément n'est cependant pas en lien avec les faits reprochés.

Considérons qu'il est responsable pour un prévenu d'expliquer clairement les faits qui lui sont reprochés, en indiquant éventuellement ses complices. En effet ce comportement a pour vocation de respecter sa propre défense, et de faire avancer la justice dans la voie de la vérité. La délation est un comportement que nous encourageons dans cet objectif de vérité et de pédagogie et non dans une optique de répression.

Étant donné l’article de la Coutume suivant :
«4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.»
Considérons qu'il n'est pas dommageable de vendre un même objet à plusieurs prix différents.
Néanmoins vendre une grande quantité d'objets à une grande quantité de prix prix nuit marginalement au bon fonctionnement de la communauté et provoque un inconfort léger pour les utilisateurs du marché.

Étant donné le principe coutumier du Bon Père de Famille.
Considérons que les faits évoqués étant source de désagrément alors que le débat est permis, il n'est pas raisonnable d'exprimer sa protestation en suivant ce genre de comportement.

Par Jurisprudence, ce délit est passible de 27 écus d'amende et 3 jours de prison avec sursis pour des faits jugés avérés sur une période comparable mais pour de plus nombreux dépôts.
Considérons que l'accusé a mal agit en initiant un comportement qui a déjà été puni.
Nous sommes néanmoins en désaccord avec la hauteur de cette peine et ce pour des raisons de la gravité des faits.
Nous choisissons donc de ne pas respecter cette jurisprudence.

Ajoutons que par pragmatisme il est également difficile de quantifier ce genre de faits pour des raisons de prouvabilité et de seuillage de ce qui est permis ou non. Nous nous contenterons donc de réprimer la promotion d'une saturation.

Jugeons légitime de faire ainsi Jurisprudence dans l'intérêt des Poitevins et en accord avec les principes de jurisprudence:
N'est pas condamnable le fait de vendre plusieurs fois le même produit à plusieurs prix différents, dans les limites du Code Economique et d'éventuels décrets.
Est condamnable de revendiquer ou promouvoir le fait d'encombrer volontairement un marché sous quelque motif que ce soit. Et ce pour garantir le confort de ses utilisateurs.

L'accusé dément les faits qui lui sont reprochés (la saturation totale observée) en affirmant avoir été suivi par des rochelois qui l'ont suivi. La simultanéité des dépôts/retraits nous fait fortement douter et un faisceau de présomption laisse à penser que SG Motep est au moins en grande partie responsable des dépôts.
Néanmoins nous avons considéré que ce simple dépôt n'était pas condamnable.

Aucune preuve n'a été apportée sur le fait que Motep ait appelé à manifester ainsi. Il a seulement reconnu avoir participé en premier à cette manifestation.
Aucun élément n'a montré qu'au moment des faits Motep ait revendiqué avoir saturé le marché, la procure souligne en effet qu'aucune communication a été faite sur ce sujet lors des faits.

Considérons que l'on ne peut pas reprocher à un prévenu de reconnaître en toute sincérité ses motivations en expliquant un fait devant un tribunal, même si celles-ci n'étaient pas louables. Le procès d'intention n'a pas à exister et nous contentons de souligner que cette attitude n'était pas responsable ni digne de sa qualité.

Nous comptons enfin sur la responsabilité de modèle qui incombe à tout noble pour que SG Motep fasse publicité de ce verdict et que ce genre de manifestation ne se produise plus dans sa ville.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Psy, déclarons ce dimanche 6 avril la relaxe de SG Motep.
Nous invitons les deux partis en conflit à s'affronter d'une façon plus respectueuse du confort des poitevins avant de troubler plus conséquemment l'ordre public.

Nous informons les différents partis du procès que l'interjection en Appel est possible. Ce droit est réservé au plaignant, à l'accusé, au procureur et au juge sous réserve du dépôt d'un dossier dans les quinze jours en Cour d'Appel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Et Cyphus boit une tisane d'écorce saule blanc. Avant de passer à l'affaire suivante.