[TAOP]Nessty_la_vilaine 9 avril RELAXE

Citation :

* La Procureure, entra dans la salle d'audience avec ses dossiers en mains.

"La Cour, Vostre Honneur, mes respects ."

Nous sommes le 9 avril 1463, sous le règne du Comtesse Philorca.
Ce procès opposera Demoiselle Nessty_la_vilaine au Comté du Poitou.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Trava de la Rose Noire
Le jugement sera rendu par le Juge Spartacus.

Trouble de l'Ordre Public pour non respect de décret comtal

"Ouverture du dossier de l'accusation" .

"En date du 9 avril 1463 , l'accusée c'est rendue coupable d'avoir cloué une affiche au panneau d'affichage comtal, utilisant même l'entête comtale avec oriflamme alors qu'elle procédait à un faux.

Conformément à ce qui est dit dans le décret en date du 25 mars 1463 , l'accusée n'a aucun droit d'affichage au panneau comtal avec cette affiche, puisque celle-ci n'a en aucun cas été validé par la Comtesse en place.

Je vais dès à présent vous en citez le-dit décret :

-------------------------------------------------------- Début de l’Extrait----------------

Décret comtal sur le panneau d'affichage officiel du Château de Poitiers

A tous qui par la présente annonce entendront ou liront,


Suite aux multiples affichages intempestifs à répétition que subit notre Comté, nous, Philorca de Blanchecoudre, promulguons le décret suivant:

Le panneau d'affichage du Château de Poitiers est exclusivement réservé aux seules annonces comtales validées par le régnant du Poitou.
Tous les contrevenants trompant les poitevins ou utilisant à titre personnel ce panneau, fera l'objet de poursuites judiciaires pour Trouble de l'Ordre Public.

Nous rappelons que le panneau d'affichage du Château n'est pas un lieu d'amusement, mais un lieu indispensable à la bonne information des poitevins et pour se faire, seules les annonces comtales officielles y sont admises.


Rédigé par Sophie Garion, porte parole, pour Dame Philorca de Blanchecoudre.
Fait à Poitiers le vingt cinquième jour du mois de mars de l'an de grasce MCDLXIII

-------------------------------------------------------- Fin de l’Extrait---


Votre Honneur, les frasques et sauts d'humeur de l'accusée ne sont plus à prouver en notre bon comté du Poitou, mais cette fois, utiliser un faux pour tromper le peuple poitevin...
A cela nous pouvons ajouter le non respect de notre comtesse, ses mots parlant d'eux même, je cite son affiche:

-------------------------------------------------------- Début de l’Extrait----------------

Invalidation de toutes les annonces comtales au nom de dame Philorca



Oyez, Oyez, Poitevines et Poitevins !


Qu'il soit porté à votre connaissance que, de par l'exclusion d'1/4 de ses membres élus légitimement, nous décrétons :
- invalides toutes les annonces rédigées au non de Philorca;
- mensonger l'intégralité du bilan comtal car rédigé par des usurpateurs
- erronés tous les votes énumérés;



Et nous maintenons que dame Philorca est incapable d'assurer une fonction quelconque au sein du conseil comtal en raison de ses diarrhées mentales aigües et des insultes répétitives envers des élus.


Fait en ce 9ème jour d'avril 1463,

Nessty la Vilaine

Ancienne procureur du Poitou,
Multiple juge de Touraine,
Actuelle conseillère comtale du Poitou, élue légitimement.

-------------------------------------------------------- Fin de l’Extrait---

Si nous prenons les extraits de notre coutumes:

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De la Coutume Poitevine
I - Du Comté du Poitou
2-De l'ordre et de la justice

La justice au Poitou est coutumière.

Afin de connaître le fonctionnement de la coutume, gardez à l'esprit ces trois questions :
Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait-elle ?
L'acte a-t-il fait jurisprudence ?

Si à l'une au moins de ces trois questions, vous pouvez répondre "oui" quant à ce que vous vous apprêtez à faire... Ne le faites point, ou bien redoutez que le bras de la justice poitevine ne s'abatte sur vous.

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Ou bien... Et nous serons gentille cette fois, nous ne relevons qu'un trouble de l'ordre public, mais si nous écoutions les élucubrations de l'accusée, nous pourrions aller jusqu'à l'article 6 suivant.

***************************
De la Coutume Poitevine
II - Les Coutumes pénales
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.

5-De la trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale non assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

6-De la haute trahison
Tout acte commis par une personne physique ou morale assujettie au Comté et qui lui porte préjudice au sens large.

Le fait d'être membre d'une institution du Comté entraine de fait cet assujettissement.

*****************************

Le fait est dans tous les cas qu'il s'ajoute en vue des mots employés dans l'affiche de l'accusée cette article de notre coutume:

**********************

Coutume de la Noblesse Poitevine
II/ De l’étiquette

La noblesse a un statut social différent de celui du simple roturier. Du fait des compétences et des valeurs qu’elle représente, le roturier doit lui montrer un profond respect.

Tout roturier faisant montre d’irrespect envers un membre de la noblesse, directement ou indirectement (suppositions, rumeurs) sera poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TAOP).
Un même respect doit être montré aux représentants de l'Eglise Aristotélicienne.

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Votre Honneur, les agissements de l'accusée perturbent le bon fonctionnement de notre comté et cela depuis plusieurs semaines déjà.
Les poitevins se plaignent d'elle et de ses affichages intempestifs.
Certains en ratent même les informations importantes du conseil comtal.
C'est pour cela, aujourd'hui que nous vous exposons ces faits.


« L'accusation pourra appeler à la barre tout témoin nécessaire à l'instruction de cette affaire.


« Nous rappelons enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

HRP : je refuse de jouer ce procès

Réquisitoire

Citation :

Elle prit la parole.

Votre Honneur, il a été prouvé sans aucun doute possible que dame Nessty a délibérément et cela a plusieurs reprise enfreint la loi en ne respectant pas un décret comtale. Elle a été jusqu'à utilisé un faux pour tromper le peuple poitevin...Ce comportement est inexcusable et doit être sévèrement réprimandée.

J’en conclue donc qu’elle est bien coupable du crime qu’ont l’accuse. Cette personne essai par tous les moyens de déstabiliser la justice et le bon fonctionnement de cette province.

Donc pour tout cela je demanderais une peine de 3 jours de prison et une amende de 50 écus.
Nos lois ne peuvent être bafoués impunément et être inconséquentes.

En espérant que la peine que vous déciderez de lui infliger pourra lui donner à réfléchir sur ses actes et la ramener dans le droit chemin tel que le très haut nous l'apprends dans ses saintes écritures..

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*La Vilaine éclata de rire*

Hé, dame la Greluchavat, tu sais pas qu'un décret ne vaut pas loi ? 

Prendre ses rêves pour des réalités, c'est comme se croire procureur alors que cette fonction a officiellement été invalidée par affichage tout aussi officiel...

Le jugement a été rendu

Citation :

*Le blondinet soupira en assistant ce procès ridicule

Tout d'abord dame Nessty vu que vous vous permettez de rappeler vos dires dans un autre procès je vais en faire de même .Vous êtes dans un tribunal et vous devez le respect aux magistrats qui y officient.

Nous sommes des personnes qui faisons un travail ce n'est pas notre faute si vous vous retrouvez ici mais à cause de vous et de votre potentiel répréhensif donc je vous demande respecter la Procureur car non seulement vous aggravez votre cas mais vous donnez une piètre image de vous .

Bref revenons au sujet principal

Demoiselle Nessty_la_vilaine vous êtes accusée de trouble à l'ordre public pour euh affichage intempestif.

Cependant .

L'accusation n'a montré aucune preuve que l'affiche qu'elle nous a apportée provient bel et bien du panneau d'affichage du château .
L'accusation n'a pu fournir aucun témoin pour corroborer ces faits.
Ensuite ce décret que vous nous présentez nous semble caduc car d'après vos dires madame la Procureur les panneaux d'affichage ne sont pas lisibles or toute loi se doit d'être lisible sinon elle devient illégale .


Ensuite il y a effectivement un manque de respect envers la Comtesse mais ceci n'est pas le délit que vous a été reproché , j'aurais donc pu m'en servir comme facteur aggravant mais seulement si l'accusée était coupable .

En conséquence

Nous Spartacus actuel Juge du Poitou en ce jour du 19 Avril 1463 sous le règne de la Comtesse Philorca déclarons l'accusée Dame Nessty_la_Vilaine non coupable et prononçons donc sa relaxe .

Les différentes parties ont 14 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Spartacus mit un terme à ce procès