Procès ayant opposé Az90 au Comté du Poitou
Az90 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le samedi 22 mars de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
Que le prévenue soit entrez dans une armée pour allez plus vite, pour son retour ne peut être jugé en cette cour. L’armée Ad’Gloriam ayant été vaincu par une armée bretonne, sur son retour, ne nous permet pas de dire, que celle-ci n’a pas respecté sa reddition. Sachant ses guerriers en nos terres contre leur volonté. Je prononce la relaxe !
Avec un petit bémol, vous devrez vous rendre à la place du village, pour jeter des fruits pourris au visage de Pepe_kaly !
La séance est close !
Acte d'accusation
Moi, Maxime d’Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Az90, citoyen normand, de Trouble à l’ordre public pour avoir violé les clauses de la reddition liant les membres de l’armée de Pepe_kaly au Comté du Poitou ainsi que pour avoir passé la frontière sans laisser-passer et pour avoir tenté de prendre la mairie de Niort fin février 1456.
En effet, ce traité prévoyait le départ de tous les membres indemnes de cette armée vers la frontière bretonne dans les délais les plus rapides, en contrepartie de quoi serait oublié toute tentative de poursuite judiciaire à leur égard. Et qu’apprend-on ? Que plusieurs des membres de cette armée ont violé le traité de reddition en revenant en Poitou depuis lors. De qui se moque-t-on ?
Fait à Poitiers le 13 mars 1456,
Maxime d’Alesme, procureur du Poitou.
Acte de reddition de l’armée « Ad gloriam 19» menée par Pepe_kaly :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=270
Coutume poitevine, livre II, art 4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
Première plaidoirie de la défense
dabord l'armée de pepe_kaly quand je le sé rejion devé quité le comté donc il ne voulez pas prendre la mairie il lavé meme dit en tavernne et je devé quité le comté pour rejiondre la normandie parseque javais des affaire urgente a fair
Réquisitoire de l'accusation
*Le procureur tendit l'oreille pour essayer de déchiffrer les paroles du normand qui avait manifestement des diffcultés d'élocution puis prit la parole.
Bon, vous deviez quitter le Comté, très bonne chose, mais ceci n'explique en rien pourquoi vos l'avez fait en entrant dans une armée !
Une armée, ce n'est pas fait pour la paix ! Mettez vous bien ça en tête, une armée, c'est fait pour tuer, prendre des villes d'assaut et faire la guerre !
Néanmoins, en raison de votre jeune âge, et connaissant la façon d'agir de Pepe_kaly, je peux légitimement supposer qu'il vous a berné en vous abreuvant de paroles menteuses pour vous faire faire des actes illégaux en dépit de votre volonté. C'est en effet ce que je comprends quand je vous entends dire : "il m'a dit qu'il ne voulait pas prendre la mairie".
Bref, pour finir, en tenant compte de tout cela, je demanderai au Juge une peine de 50 écus d'amende + les 8 écus de frais de dossiers à racheter sur la foire comtale, ou si le prévenu ne veut pas les racheter sur la foire Comtale, une amende de 70 écus + les 8 écus de frais de dossier.
Mais ne vous laissez plus berner par des mauvaises personnes à l'avenir !
Fait à Poitiers le 15 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
dabord dsl de mon language peut etre (sms) que j'ai pas vue oui je devé quité le comté quand on ma prévenu que les frontiere allez fermé mé j'ai été pas assez rapide aprés j'ai fait la rencontre de pepe_kaly qui mavais dit qu'il devé partie du comté dc pas prend la mairie se nété pas du tout mon atention parseque moi je ss normand comme vous l'avez dit donc je n'est pas davi sur les guerre autre que la normandie bretagne je mexuse des désagrément caussé se nété pas mon but
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