[relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison

Plainte déposée par: le gouvernement du Poitou
Plainte déposée contre: Passy
Plainte déposée le: 02 janvier 1455
Infraction commise le: 30 décembre, persiste les jours suivants. A l'heure de sa mise en accusation, l'accusé refuse toujours d'obtempérer.
Type d'infraction: Haute Trahison


- Le chef de l'armée Passy est accusé de haute trahison pour s'être mutiner contre le gouvernement.
- Il a gravement mis en danger la sécurité du Poitou en refusant d'obéir au gouvernement.
- Le 30 décembre il a refusé l'accès aux casernes au Capitaine.

Les articles supposés être enfreint sont:
Livre 1 Chap. 2 Article 11 : Tout conseiller comtal, fonctionnaire comtal ou militaire poitevin compromettant la stabilité du Poitou, toute personne participant à une action de force contre la cité de Poitiers et toute personne attentant à l’intégrité physique ou morale du souverain légitime du Poitou est passible de poursuite pour Haute Trahison.

Livre 1 chap. 2 Art. 11-1 : Le comté du Poitou étant vassal de la couronne de France, toute atteinte au Poitou est considérée comme une atteinte aux intérêts de la couronne de France. Tout sujet de la couronne de France est donc susceptible d’être poursuivi pour Haute trahison.

Retranscriptions des paroles de l'accusé en place publique:
https://2img.net/r/ihimizer/img70/631/passyrponseokvu1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img77/3402/passycasernefermeeokaz6.jpg

Un juge qui porte plainte... On a vraiment tout vu

La plainte est déposée par le gouvernement. Je ne fais que faire le dossier.

Je proteste.

Nous sommes deja en proces alors que sur les dossiers nous ne sommes qu'en examen. Vous faites de la fausse communication au peuple.

Ajout au dossier:

Déclaration de l'avocat, le 02 janvier:

"j'appuie la prise de position de mon client, le sieur passy, qui a déjà publié un communiqué clair et précis disant qu'il se tenait prêt à écouter les informations que l'on lui transmettrait, et se tenait prêt à défendre le Poitou en cas de menace. Seul l'accès d'un bâtiment a été interdit, et seulement ceci, il y a plus d'un bâtiment au Poitou, vous pouvez sûrement louer un vieux grenier si vous désirez un endroit spacieux pour vous détendre... Cessez de faire autant de bruit autour d'un si petit détail, qu'est un tour de clef dans la vie de tous les jours?"

Bazin

(économisez-vous de la salive: oui, des éléments du dossier peuvent aussi aller en faveur de l'accusé)

Le dossier a été mis à jour.