Château du Comté du Poitou
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 [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison

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MessageSujet: [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison   [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison EmptyMar 2 Jan 2007 - 16:50

Plainte déposée par: le gouvernement du Poitou
Plainte déposée contre: Passy
Plainte déposée le: 02 janvier 1455
Infraction commise le: 30 décembre, persiste les jours suivants. A l'heure de sa mise en accusation, l'accusé refuse toujours d'obtempérer.
Type d'infraction: Haute Trahison


- Le chef de l'armée Passy est accusé de haute trahison pour s'être mutiner contre le gouvernement.
- Il a gravement mis en danger la sécurité du Poitou en refusant d'obéir au gouvernement.
- Le 30 décembre il a refusé l'accès aux casernes au Capitaine.

Les articles supposés être enfreint sont:
Livre 1 Chap. 2 Article 11 : Tout conseiller comtal, fonctionnaire comtal ou militaire poitevin compromettant la stabilité du Poitou, toute personne participant à une action de force contre la cité de Poitiers et toute personne attentant à l’intégrité physique ou morale du souverain légitime du Poitou est passible de poursuite pour Haute Trahison.

Livre 1 chap. 2 Art. 11-1 : Le comté du Poitou étant vassal de la couronne de France, toute atteinte au Poitou est considérée comme une atteinte aux intérêts de la couronne de France. Tout sujet de la couronne de France est donc susceptible d’être poursuivi pour Haute trahison.

Retranscriptions des paroles de l'accusé en place publique:
https://2img.net/r/ihimizer/img70/631/passyrponseokvu1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img77/3402/passycasernefermeeokaz6.jpg


Dernière édition par le Mer 3 Jan 2007 - 23:53, édité 4 fois
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


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MessageSujet: Re: [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison   [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison EmptyMar 2 Jan 2007 - 17:27

Un juge qui porte plainte... On a vraiment tout vu Shocked
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Invité
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MessageSujet: Re: [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison   [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison EmptyMar 2 Jan 2007 - 17:34

La plainte est déposée par le gouvernement. Je ne fais que faire le dossier.
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passy
Poitevin Pure Souche
passy


Nombre de messages : 1049
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MessageSujet: Re: [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison   [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison EmptyMar 2 Jan 2007 - 18:36

Bazin a écrit:
Sieur Stannis, comme vous l'avez sûrement lu dans mes déclarations au Bureau du Juge, ni le juge ni le procureur ne décident de l'ouverture d'un procès. Mais uniquement la partie plaignante.
Nous discutons ici de la validité des dossiers, des éléments à ajouter etc... Bien entendu j'emets mon avis si je trouve le procès inutile ou pas etc... mais au final le plaignant est libre de retirer sa plainte ou de demander l'ouverture d'une procédure.

Et je laisse un mot pour le procureur afin de lui signifier clairement qu'il peut ouvrir une procédure.

Son Excellence le Juge Bazin
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passy
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison   [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison EmptyMar 2 Jan 2007 - 22:10

Je proteste.

Nous sommes deja en proces alors que sur les dossiers nous ne sommes qu'en examen. Vous faites de la fausse communication au peuple.
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Invité
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MessageSujet: Re: [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison   [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison EmptyMar 2 Jan 2007 - 22:45

Ajout au dossier:

Déclaration de l'avocat, le 02 janvier:

"j'appuie la prise de position de mon client, le sieur passy, qui a déjà publié un communiqué clair et précis disant qu'il se tenait prêt à écouter les informations que l'on lui transmettrait, et se tenait prêt à défendre le Poitou en cas de menace. Seul l'accès d'un bâtiment a été interdit, et seulement ceci, il y a plus d'un bâtiment au Poitou, vous pouvez sûrement louer un vieux grenier si vous désirez un endroit spacieux pour vous détendre... Cessez de faire autant de bruit autour d'un si petit détail, qu'est un tour de clef dans la vie de tous les jours?"

Bazin

(économisez-vous de la salive: oui, des éléments du dossier peuvent aussi aller en faveur de l'accusé)
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MessageSujet: Re: [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison   [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison EmptyMer 3 Jan 2007 - 11:22

Le dossier a été mis à jour.
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MessageSujet: Re: [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison   [relaxé]02/01/1455-Passy-Haute Trahison Empty

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