Mackx Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 547 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: [Relaxée]19/05/1455-Melodie871-préjudice financier Sam 19 Mai 2007 - 18:24 | |
| Plainte de Nanoues de Thouars contre Melodie871 de la Gataudière Constat du Sous-lieutenant 1ère classe MackxAi reçu de Nanoues de Thouars une lettre : - Citation :
- Date : 19/05 - 13:55
Expéditeur : Nanoues de Thouars Titre : Bonjour messire
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En tant que propriétaire de la taverne "La Révolution", je me permets de demander une interdiction de venir dans la dites taverne, à Dame Mélodie871... Et ce pour la simple raison qu'elle instaure une mauvaise ambiance dans mon établissement ! Grossièreté envers ma personne, persecussion, propos dérangeants et autres... Ce qui fait, que mes clients évites de venir lorsqu'elle est là, que et mon chiffre d'affaires baisse dangereusement !
Cordialement à vous !
Dames Nanoues Les témoins de ce genre de scènes sont : - Minos01 - Eudes_compayre - Sir_malcolm_brenhian Je crois que tout ce que Nanoues désire est de fermer sa taverne à Melodie871, pas besoin d'amendes ou de prison (sauf en cas de non- respect de cette injonction ...)
Dernière édition par le Sam 19 Mai 2007 - 19:20, édité 1 fois | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Relaxée]19/05/1455-Melodie871-préjudice financier Sam 19 Mai 2007 - 19:17 | |
| Sous-lieutenant, merci de faire redescendre ce dossier en mon bureau et de rassembler les témoignages de chaque personne... |
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Mackx Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 547 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [Relaxée]19/05/1455-Melodie871-préjudice financier Sam 19 Mai 2007 - 19:20 | |
| D'accord . Prière de ne pas prendre en compte ce dossier, tant qu'il n'aura pas été mis à jour, merci . | |
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Stannis Vieux ayant quitté le navire
Nombre de messages : 434 Localisation : Saintes Date d'inscription : 24/06/2006
| Sujet: Re: [Relaxée]19/05/1455-Melodie871-préjudice financier Mar 19 Juin 2007 - 12:17 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
La plaignante avance un chiffrage précis du préjudice financier, cela signifie qu’elle a dû se baser sur des documents, il eut suffi de montrer ceux-ci pour prouver qu’il y avait bien préjudice, leur absence nous conduit à penser qu’il s’agit plutôt d’affabulations. Le reste n’est pas du ressort de la justice. La plaignante met en avant le fait que l’accusée ne consomme pas, certes elle espère tirer profit de sa taverne mais aucune loi n’oblige à la consommation en taverne, il s’agit avant tout d’un lieu permettant de rencontrer ses concitoyens, et reprocher à un Conseiller qui se doit d’être en état de travailler à tout moment de ne pas boire est plutôt indécent. Les mésententes entre personnes sont monnaie courante, on n’interdit pas à quelqu’un de se rendre dans un lieu ouvert au public parce qu’une ou des personnes ne souhaitent pas l’y voir, la plaignante elle-même semble de cet avis si l’on en croit les propos qu’elle a tenu en la halle de La Rochelle. Ces mêmes propos montrent également qu’elle n’est pas la dernière à avoir recours à l’insulte, là encore, rien que de très courant quand les esprits s’échauffent même si c’est regrettable et tant que les propos tenus ne nuisent pas indûment à la réputation de l’une des parties, il n’y a pas matière à plainte. Si toutes les personnes ayant un accrochage verbal en taverne portaient l’affaire devant les tribunaux, nous n’en sortirions pas. Nous déclarons l’accusée non coupable de Trouble à l’ordre public et ordonnons sa relaxe immédiate.
Pour le Poitou, Juge Morgul Le douzième jour du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-cinq | |
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| Sujet: Re: [Relaxée]19/05/1455-Melodie871-préjudice financier | |
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