[Coupable] [présence illégale] galmaliel_ (18/02/2008)

Le 18/02/2008

Présence illégale de Galmaliel_ dans le comté du Poitou.

Courrier envoyé :

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Les saufs conduits peuvent être demandés au Prévôt des maréchaux, dame Sancie.

Si demain vous êtes encore à La Trémouille, des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Veuillez également me contacter pour me confirmer la réception de ce courrier et m'indiquer les raisons de votre présence sur le territoire du comté du Poitou.

Riful, Aspirant de la police de La Trémouille.

preuve :

Mr le prévôt, non seulement cette personne est entrée illégalement en poitou mais il s'agit du fils de Tithieu de penthievres (dans la famille chandos encore un à la tremouille )
Etant donné que ce jeune est un petit rusé il a immediatement démanagé à LT afin de contourner notre legislation, cependant son entrée sur le territoire reste illégale.

merci de transmettre d'urgence au prevot à la demande de sa Grandeur la Comtesse Icie.

Il ne sait peut être pas qu'il ne reste plus d'argent à LT ?
Allez, je transfrère

Mis en accusation ce 22 février.

Procès ayant opposé Gamaliel_ au Comté du Poitou

Gamaliel_ était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le vendredi 14 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

*Le juge Euzébio, regarda le garçon déjà bien grand pour 5 ans, de surcroit paré d’un bouclier. Marqua un temps de réflexion, qui ressemblait à de l’hésitation*
Bien, vous dîtes avoir 5 ans et être le fils du Duc De Chandos.
Bon puisque de toute façon vous ne serez pas une menace pour nous avant une bonne dizaine d’année, mais que la justice Poitevine, s’applique quand même a toute personne sachant travailler.
Je vous déclare coupable de Trouble à l’ordre public, pour avoir franchit les frontière du Poitou.
Mais vu votre jeune âge, je vous condamne à payer 10 écus

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation
Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Gamaliel_, citoyen trémouillois, du délit de trouble à l’ordre public conformément à l’article 4 de la Coutume Poitevine, pour avoir franchi la frontière poitevine en bafouant le décret de fermeture des frontières promulgué le 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.

Et même si cet homme est devenu trémouillois par la suite, la justice ne peut que s'appliquer à lui, vu qu'à l'épqoue de la traversée de la frontière, il était angevin !

Fait à Poitiers, le 22 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou





De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense

Gamaliel, 5 ans, avance à la barre :

- La barre est un peu haute. j'ai 5 ans, j'aime bien les nounous. Vous allez me ramener à mes parents ? Pourquoi papa il peut pas venir ? T'es qui messire? Ou qu'elle est ma soeur?

Réquisitoire de l'accusation

Bon, je vois que nos services ont un peu forcé sur l'alcool, et peut-être bien que moi aussi mais bon.

Le problème, c'est que sa nounou s'est plantée, en croyant pouvoir passer par le Poitou pour aller en Bretagne sans demander de laisser-passer.

Alors, cette affaire ressemblant plus à une eau de boudin qu'autre chose, je vais demander au Juge de condamner ce petit garçon (enfin, sa nourrice payera) à quitter le Poitou et à payer une amende de 8 écus pour les frais de dossier.

C'en est tout votre honneur.

Fait à Poitiers ce 9 mars 1456,
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense

Gamaliel se tourne vers sa nounou et lui tire sur la robe :
- Nounou !!!! T'as compris nounou ce qu'il dit le messire?
j'ai pu que trois écus dans mon cochon, tu mettras au bout?

Gamaliel réajuste son "patalon" en attendant le verdict avec, après les mots du procureur, l'espoir de pouvoir sortir de cette situation ubuesque.

L'accusation a appelé Letilet à la barre

Voici son témoignage :
*Leti s'approcha de la barre passablement enervée*

Votre honneur,
Lors de notre rapport de douane journalier, nous avons constaté l'entrée illegale de Sire galamiel_ en Poitou, celui ci provenait de Bergerac et ne disposait d'aucun laissez passer.
Notre registre vous en fournira la preuve.
Cet individu a été immédiatement prévenu par nos services de l'illégalité de sa présence. C'est seulement ensuite que cette personne a déménagé à la tremouille, c'est evident, contourner notre legislation.
D'ailleurs lorsque j'ai croisé ce jeune homme en taverne et que je lui ai fait remarqué que la démarche etait habile, il n'a repondu que par un petit sourire ironique qui en disait long sur ses intentions... de qui se moque t'on?

*Leti, aprés avoir parlé d'une traite retourna s'assoir toujours aussi en colère*