[procès] 23 mars 1454 - Octoyan1er - Meurtre de Tenoch

Le dossier constitué par le lieutenant Judas est disponible ici:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/viewtopic.forum?p=5867#5867

Procès lancé.

Je comprend tout à fait que j'ai pas mon mot à dire dans ce dossier.
Mais là, je pense qu'il est nettement incomplet...

Monsieur le procureur,

Je n’étais pas présent lors du drame, cependant, j’ai pris connaissance de l’affaire dans mon rôle de sergent de police.
Je pense que la procédure est incomplète, et trop impliqué. En effet, en lisant, j’apprends que l’enquêteur est le témoin de Sglurp lors du mariage. Premièrement, si Judas est chargé d’une enquête dont il peut être attristé personnellement, cela me dérange.

Judas est un très bon lieutenant, mais il est trop impliqué personnellement dans l’affaire. Qui a donné l’affaire à un lieutenant si impliqué ? L’enquête aurai du être traité par un enquêteur neutre.

Par la suite, je me rend compte que l’enquête est effectué que d’un seul coté. Il n’y a pas de prise en compte de l’accusé dans l’enquête, la moindre des choses serait de laisser l’accusé s’exprimer, afin de mieux exposer aux juge ce qui c’est réellement passé.
J’ai l’impression que ce dossier n’est pas objectif, la justice est trop impliquée dans l’affaire. Tout d’abord Judas, puis le juge Ylaibo qui est présents au mariage. Monsieur le juge étant présent au mariage, ayant vu la scène, va juger l’affaire ?
Je ne cherche pas à défendre Octoyan1er, ce qu’il a fait est horrible, mais je cherche une justice juste, comme elle doit l’être.

En conclusion, je pense qu’il y a un vice de procédure un peu trop important pour être écarté.

Sergent Pegaz, vos remarques sont pertinentes, permettez-moi d'y répondre.

C'est moi qui ai nommé le lieutenant Judas comme chef d'enquête. La procédure voudrait que le prévôt des maréchaux se charge de l'affaire, mais pour des raisons évidentes j'ai préféré la décharger de cette responsabilité. J'ignorais que le lieutenant Judas était le témoin du marié. Néanmoins, le marié n'est ni l'accusé ni la victime. Je ne vais pas destituer le lieutenant Judas de l'enquête simplement parce qu'il est un ami d'un ami de la victime. J'ai confiance en sa compétence en ces circonstances. Pour la tranquilité des âmes, je vais néanmoins demander au lieutenant Cole, qui était également sur les lieux, de collaborer et de valider l'enquête.

Dans le même ordre d'idée, oui, le juge était présent sur les lieux. Mais nous parlons du mariage de la comtesse: tout le Poitou était sur les lieux! Nous n'allons pas faire juger l'accusé par les angevins parce que tous les notables poitevins qui pourraient le faire ont été témoins des faits. Pour lever le doute, je vais demander au juge Ylaibo s'il se sent capable de juger cette affaire de manière impartiale, et de motiver sa réponse. S'il a un doute, nous aviserons, mais s'il s'en sent capable, je vous demanderai de lui faire confiance, au nom de sa fonction.

Je vous rappelle que mon rôle de procureur m'impose d'instruire à charge. C'est à l'accusé de se défendre au procès. Il a droit à deux plaidoiries pendant lesquelles il a tout le loisir d'expliquer au juge sa version des faits. Il peut en outre appeler deux témoins à la barre. Donc je ne crois pas qu'on puisse parler de partialité. Il arrive qu'on interroge le suspect quand les faits ne me semblent pas clair, afin de savoir s'il faut poursuivre ou pas, et à quel titre. Ce n'est pas le cas ici. Nombre de témoignages concordants ont permis la mise en accusation. Je me réserve néanmoins le droit de demander un interrogatoire de l'accusé avant de rédiger mon réquisitoire.

Car le dossier semble peut-être "incomplet" mais l'enquête n'est pas terminée. Je vais demander des devoirs d'enquête supplémentaires aux officiers de police afin d'éclairer des points qui restent en suspens. J'ai estimé avoir suffisamment d'éléments pour rédiger l'acte d'accusation, ça ne veut pas dire que j'estime avoir suffisamment d'éléments pour requérir. Je rédige souvent l'acte d'accusation assez tôt, ceci afin que les suspects ne s'envolent pas dans la nature comme ce fut parfois le cas

J'espère que ces réponses pourront vous satisfaire et vous tranquiliser sur la bonne marche du jugement.

Monsieur le procureur,

Quand vous dites : « Je ne vais pas destituer le lieutenant Judas de l'enquête simplement parce qu'il est un ami d'un ami de la victime. » Ce n’est pas le fait d’être ami d’un ami de la victime, mais le fait d’être présent au moment du drame, de voir un meurtre sous ces yeux, une chose horrible, puis ensuite être chargé de monter le dossier sans faire rentrer en jeux ses sentiments.
Enfin, maintenant il est tard, Judas a fait son travail.

Ce que je trouve anormal, c’est que l’enquête n’est pas terminée, comme vous venez de le dire. Hors le jugement est en cours, l’accusé a déjà parlé dans un premier plaidoyer. Je pense qu'une enquête doit être terminé avant de présenter l’accusé devant la justice.
Maintenant le fait que l’accusé pourrait s’envoler dans la nature, et le juger au plus vite… il ne faut pas confondre vitesse et précipitation.

Afin que l’enquête soit réalisée correctement, et que la justice soit faite dans les règles, je propose la situation suivante :
- Le jugement en cours est retiré pour terminer l’enquête.
- Octoyan1er est placé sous contrôle judiciaire et doit se présenter tout les jours au poste de police de sa résidence (La Rochelle) où il se trouve actuellement (vérifiable par les Royaumes Lavabo ou autres).

De cette manière, l’accusé ne s’échappe pas, et l’enquête est faite correctement, sans précipitation, afin que le dossier soit complet le jour du jugement.

Sinon, j’ai confiance en l’impartialité du juge, cependant je ne saurai trop conseiller des jurés neutres dans cette affaire, qui pourrait confirmer son jugement, ou en discuter avec lui.

Je tiens aussi à préciser que cherche juste à ce que cette affaire, importante tout de même, soit bien juger. Même si au final, après un jugement juste, le juge prononce une sentence comme la peine de mort, nous aurons tous notre âme tranquille.

Ne confondons pas tout. C'est au juge d'être impartial, pas au procureur ni aux officiers de police. S'il fallait décharger tous les officiers de police des enquêtes sur des faits dont ils sont témoins, on ne pourrait plus punir personne! Au contraire, le fait que cet officier soit sur les lieux rend son enquête plus facile.

Le jugement est en effet lancé alors que l'enquête est toujours en cours. Je vous l'ai expliqué, je travaille en deux phases:
- Premier recueil d'information et analyse de la situation. Dès que j'estime que je peux rédiger un acte d'accusation que je serai à même de défendre, je le fais, sans précipitation mais rapidement, pour les raisons citées.
- En fonction du plaidoyer de la victime, je demande des devoirs d'enquête complémentaires, afin de défendre au mieux mon acte d'accusation et de convaincre le juge sur des points de l'acte d'accusation que l'accusé ne voudrait pas concéder.

C'est ma méthode de travail. Elle sera d'application jusqu'à la fin de cette législature, sauf événement fâcheux à mon encontre. Si je fais mal mon travail, l'accusé s'en sortirait mieux qu'il ne devrait car j'aurais négligé des preuves, ou je n'aurais pas su convaincre. Mais en aucun cas il ne pourra m'être reproché une peine trop sévère: c'est à l'accusé d'assurer sa défense, pas à moi.

Je rejette votre proposition d'annulation de la procédure en cours. Je suis confiant que l'acte d'accusation est complet et que je serai à même de le défendre dans mon réquisitoire, une fois les devoirs d'enquête complémentaires accomplis. Il n'y a nul vice de procédure et aucune raison d'annuler le procès en cours.

La question des jurés est quant à elle examinée en ce moment par le conseil.

Bien, si vous pensez qu’il n’y a aucun vice, je n’ai plus rien à rajouter. J’aurai au moins apporté mon opinion. Si cela peut ne serai-ce améliorer le jugement, comme pour les jurés, ce sera déjà ça.