[Coupable]-PI-Aglae-(01/10/1456)

procès opposant 2008-10-06, Aglae au Comté du Poitou

Aglae est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons Aglae, sujet Bernaise , de trouble à l’ordre public pour avoir pénétré illégalement au Poitou sans laissez passer et au mépris des avertissements de la police poitevine contrevenant ainsi au décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Fait le 06 octobre 1456 par ThierryVlad, procureur de sa Grandeur le Comte du Poitou Faooeit.
De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, vous informons que nous avons étudié avec intérêt le dossier du triste sire qui à violé par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.

De plus, il n’a pas daigné expliquer les raisons de ces actes au présent tribunal, embaumant la salle de son râle silencieux.

Nous demandons 90 écus d’amende majoré de 10 écus pour son silence.

Merci Votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Theudrik à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Pardonnez-moi, mais il doit y avoir une erreur : je n'ai jamais vu cette personne à Poitiers (je pensais même qu'il s'agissait d'une dame au départ !).

Voilà, Votre Honneur

L'accusation a appelé Xavix à la barre
Voici son témoignage :
*Xavix rit en entendant son ami Theud apporter son témoignage*

Je confirme votre honneur il doit s'agir d'une erreur, cet individu est passé par Saintes, La Rochelle et Niort... pas encore par Poitiers ^^

*Xavix repris son sérieux et apporta a son tour son témoignage*

C'est en controlant la douane le 1 Septembre 1456 que j'ai constaté l'arrivé de cet homme sur le village de Saintes. N'ayant pas de laisser passer a son nom, je l'ai informé de son devoir de quitter immédiatement le poitou ou de faire sa demande aurpès de notre prévot. Je n'ai depuis eu aucune nouvelle de sa part, et semble t il a t-il préféré continuer paisiblement sa route a travers le poitou.

*Xavix salua la cours et retourna s'assoir*

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 Le Sieur Aglae a traversé illégalement le Poitou au mépris du décret susdit et de nos policiers.
Ce citoyen breton n’ayant pas d’antécédent judiciaire au Poitou et n’étant sans doute qu’un pauvre vagabond égaré, il n’a crée que léger trouble à l’ordre publique.

Je le condamne donc à la modeste amende de 50 écus.
Oui je sais, ma bonté me perdra.

A Poitiers, le 11 Novembre 1456
Cristof, Juge du Poitou
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.