Procès ayant opposé Halvorc au Comté du Poitou
Halvorc était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé Halvorc a pénétré illégalement sur le territoire souverain du Poitou.
Il n'a pas daigné répondre aux courriers de la police et encore moins se présenter devant ce tribunal.
Face à ce silence exprimant le mépris de l'accusé pour nos institutions, je serais donc sans clémence.
Je condamne l'accusé à 100 écus d'amende.
Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 8 Janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.
Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce trente et unième jours d’Octobre, mettre sous le regard de la justice le sieur Halvorc, habitant de Dax en Gascon, pour trouble à l’ordre publique et violation par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Hum, bon, et bien je regrette presque qu'il ne se soit pas exprimé...on rit si peu dans ce tribunal.
Allez, franchissement illégal de frontières, + mépris de la police.
Cet individu est un érudit et il sait ce qu'il fait et ce qu'il encourt.
Donc je requiert 80 écus d'amende plus 15 écus de frais de justice...ainsi qu'une journée de prison pour lui signifier que nous aussi, nous avons des valeurs.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Sancie à la barre
Voici son témoignage :
J'ai pu constaté la présence du sieur Halvorc le 29 octobre de cette année 1456 en la ville de Niort alors qu'il ne possédait pas de laissez-passer.
Je lui ai envoyé un courrier lui précisant la fermeture des frontières du Poitou et lui indiquant la marche à suivre pour obtenir un laissez-passer mais ce courrier est resté sans réponse.
L'accusation a appelé Theudrik à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
Le sieur Halvorc est arrivé à Poitiers sans autorisation le 30 octobre. A ma demande de LP, il m'a répondu qu'il était un homme libre, qu'il allait où il voulait et qu'il n'était pas un numéro. Il est parti de Poitiers le lendemain. Comme je ne suis pas un numéro non plus, je suis satisfait de témoigner en cette cour de justice et de dire aussi à ce "Prisonnier" : "Bonjour chez vous ^^".
Voilà Votre Honneur
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