[Relaxe]-JDH-Tarzan-( 07/12/1456)

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :

Citation :

07/12 10:03 : Ahrya embauche Tarzan pour 20,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Tarzan

Né(e) le 14 Octobre 2005

Tarzan fête son anniversaire le 12 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 1570

Tarzan est forgeron.

Tarzan cultive des légumes.

Dernière connexion le 07 Décembre 2008 à 09h59

Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 07/12/1456
Destinataire : Tarzan
Titre : Non respect de la journée des humbles du 07/12/1456

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv2.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une simple mise en garde et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Forcehung, Sergent, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Aspirante, Police de La Trémouille

Réponse reçue ce jour :

Citation :

Expéditeur : Tarzan
Date d'envoi : 2008-12-09 22:52:56
je n'étais pas informée, il faudrait prévenir déjà...

je suis venue défendre votre cité, j'ai repris la mairie aux brigands pour vous aider, et voilà comment je suis remerciée...

Merci, vraiment.

Ben si elle était informée : c'est affiché à la Mairie. ^^

Bon elle a fait quelque pour la ville.
Si seulement la peine alternative existait : on lui demanderait de faire le cri de Tarzan en courant sur la place du village avec des bananes sur la tête. ^^



Hummmm.... tu peux lui proposer de faire un don à l'église ou alors une amende.... à lui de choisir.

Voila comment on s'arroge des droits simplement pour avoir aider des poitevins... pitoyable...

Ou alors c'est juste que cette loi n'existe que à la Tremouille
Donc elle n'a pas fait attention pensant que la loi etait la meme dans tous le poitou.

Met une taloche au Sous-lieutenant... Filez au bord de votre lac. Bien sur que cette loi n'existe qu'a LT mais Tarzan logeant la bas à loisir elle y est au courant...

Pauvre Xedar .... j'espère qu'il n'a pas à faire 20 tours en courant autour du lac.^^

C'est une idée ça...il a de la chance que dans 27min je suis plus prévôt

Qui c'est qui traite l'atlantique de lac

Je lui envoie donc ce jour :

Citation :

Date : 11/12/1456
Destinataire : Tarzan
Titre : Non respect de la journée des humbles du 07/12/1456

Bonjour,

Le décret est affiché en mairie, afin que tout le monde en soit informé. Eu égard à votre intervention pour notre village, nous vous laissons le choix entre payer l'amende due de 5 écus, ou bien de faire don de cet argent à l'Eglise (pensez dans ce cas à nous faire un screen comme justificatif pour notre dossier).

Cordialement,

Kalimereth, Aspirante, Police de La Trémouille

Bonjour kali,

As-tu reçu sa réponse?

Sinon j'envoie son dossier chez le prévôt.


Merci
a+

nb : Finalement Xedar n'a pas de chance. Chuichian est redevenu prévôt. Et hop!! 20 tours de lac ^^..... on le reverra dans 500 ans ^^.

Non aucune réponse de la Dame.. tu peux envoyer je pense.

Rhâlala///mais moi, c'est décidé, je ne prendrais plus jamais de poste dans la justice.
Moi, j'ai embauché Son infinie grandeur Faooeit dans mon champs de Poitiers...alors que c'était une embauche pour 14 de force...mais on a pas les mêmes lois qu'à LT

Bon, demande de peine alternative.

Mais là, j'ai un pb...je qualifie ça comment ?

Sarmite , procureur du Poitou, ouvre en ce 29eme jour de décembre, le procès de Dame Tarzan , résidente de La Tremouille, pour avoir oublié de lire les annonces municipales lors de son intervention afin de reprendre la mairie après l'attaque de cette dernière.

Contrevenant à un décret local définissant le Dimanche comme jour des humbles, elle aurait indument pris un emploi qui ne lui était pas destiné, Cela contrevient à la Coutume dans son article II-3 définissant l'escroquerie et que je rappelle :

c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Dura lex sed lex mais toutefois, devant l'absurdité d'un tel procès au regard du service rendu par Tarzan à La Tremouille, je demanderais qu'une peine alternative lui soit proposée .

Je lui rappelle qu'elle peut se faire assister d'un avocat ou de témoins

Citation :

Mairie de La Trémouille
Bureau du Bourgmestre.

Après consultation de son Conseil Municipal Petitjehan, Bourgmestre, souhaite proposer à l’approbation au Conseil Comtal la mesure suivante :

Objet : « Journée des humbles »

Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une simple mise en garde et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche.

Fait à La Trémouille le trentième jour d’octobre mil quatre cent cinquante six.

Jehan

Je voudrais savoir ce que Tarzan fiche dans mon tribunal si c'est sa première infraction ?

Si ce n'est pas sa première, où se trouve l'autre ?

Il s'agit d'une erreur de formulaire lors de l'envoi du courrier de l'Aspirante. Suite à la proposition de Petitjehan, validé par le conseil, le premier dimanche, aucune sanction n'était appliqué.
Voila le décret valide, en place depuis le 23 Novembre 1456

Citation :

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

J'étais au conseil lors de l'adoption de ce texte, et c'est bien le texte premier, celui que je cite pour lequel je me suis prononcé en faveur.
Ce texte avait été proposé par la Baronne Letilet.

Celui que vous me présentez ce jour, je ne l'ai pas vu au conseil.

Bonjour Messires,


Merci de trouver ci-dessous la nouvelle lettre de Dame Tarzan et de son acquittement de l'amende.
Elle désire ne plus en entendre de cette affaire.

Citation :

Expéditeur : Tarzan
Date d'envoi : 2009-01-05 03:04:47
Cher maire,

Désolé pour le quiproquo, je n'ai jamais dit que je ne voulais pas payer, juste que c'est injuste que ça tombe sur moi, alors que je suis venu vous aider... et gratuitement.

Voilà j'ai acheté votre stère, j'espère que c'est réglé.

Tarzan.

PS : Gaelik n'a rien à voir là dedans, laissez le tranquille !!!

Citation :

05-01-2009 03:00 : Vous avez vendu à Tarzan 1 stère de bois pour 15,95 écus.

Merci Messires.

Pfffff. c'est pas joli joli tout ça.

On classe l'affaire, Cristof?
Tu me renvoie le dossier?

Elle n'aurait même pas payé, j'aurais classé.

Je ne suis pas d'accord avec la validité de ce décret, sous sa forme actuelle.
il est invalide !

Citation :

Procès ayant opposé Tarzan au Comté du Poitou

Tarzan était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Dame Tarzan a payé une amende injuste au final dans cette affaire.
Le décret qu'ont lui a appliqué n'étant pas en cours au moment des faits.
Remercions là de ne pas en avoir fait un scandale et de s'être en plus acquitté d'une amende.

C'est donc avec tout les honneurs et les excuses de la cour, qu'elle peut se retirer du Tribunal.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 13 janvier 1457


Acte d'accusation
Sarmite , procureur du Poitou, ouvre en ce 29eme jour de décembre, le procès de Dame Tarzan , résidente de La Tremouille, pour avoir oublié de lire les annonces municipales lors de son intervention afin de reprendre la mairie après l'attaque de cette dernière.

Contrevenant à un décret local définissant le Dimanche comme jour des humbles, elle aurait indument pris un emploi qui ne lui était pas destiné, Cela contrevient à la Coutume dans son article II-3 définissant l'escroquerie et que je rappelle :

c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Dura lex sed lex mais toutefois, devant l'absurdité d'un tel procès au regard du service rendu par Tarzan à La Tremouille, je demanderais qu'une peine alternative lui soit proposée .

Je lui rappelle qu'elle peut se faire assister d'un avocat ou de témoins




Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Ayant appris qu'elle avait payé l'amende, je n'ai rien à demander. Je passe mon tour sinon, je demanderais que les autorités Municipales presentent des excuses à l'accusée..

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.